Conseil municipal du 2023-09-04

Angé 4 septembre 2023 38 délibérations
Document source

38

délibérations

24

Finances & Budget

12

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

38 délibérations - Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Approbatio - Angers - Quartier Justices - Madeleine- Saint Léonard - Rue Desmazières - Résidence « Les Noisetiers» - Soclova - Constr - Angers - Quartier Chalouère Place Ney- Rue d'Aristide Justeau - Alter public - Financement d'opération d'anticipation fo - Programme local de l'habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération"Mieux chez - Programme local de l'Habitat - Soclova - Avrillé - ZAC de la Mayenne ilot C1 - Résidence Odyssée - Construction de 65 lo - Programme local de l'habitat - Maine-et-Loire Habitat - Ecuillé - Route de Cheffes - Domaine des Êtres - Construction de - Soutien aux grands évènements - Attribution de subventions - Soutien aux opérations touristiques - Comité d'itinéraire de la Vallée du Loir à vélo avec le Syndicat du Pays Dunois - - Assises de la transition écologique - Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions - Angers - Réinformatisation du réseau des bibliothèques municipales - Avenant de prolongation au marché - Approbation - Programme local de l'habitat - Soclova - Saint-Lambert-la-Potherie - Quartier de l'Aubriaie - 4, 10, 12, 14 allée des Pe - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Bouchemaine - 2, 4, 6 et 8, rue Chevrière -« Résidence Noé » - Acq - Programme local de l'habitat - Maine et Loire Habitat - Savennières - Rue Beau Soleil - Construction de trois logements - Accession sociale à la propriété - Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Att - Réserve foncière communautaire - Angers - 66 rue Toussenel - Acquisition d'une parcelle en nature de trottoir - Contrat de ville - Deuxième programmation 2023 - Attribution de subventions - Assainissement - Mise en conformité d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Sarrigné - Impasse Lucien Péant - Le Bois Jarry - Construction de - Programme local de l'Habitat - Soclova - Angers - 10 rue Locarno - Résidence « Le Tonnant » - Construction de 31 logemen - Programme local de l'habitat - Podeliha - Verrières-en-Anjou (Saint-Sylvain) - Avenue du Parc - Résidence « Le Parc » -

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Délibérations (38)

💶 Finances & Budget 24 délibérations
2023

Angers — Quartier Justices - Madeleine- Saint Léonard - Rue Desmazières - Résidence « Les Noisetiers» - Soclova - Construction de 20 logements - Garantie d'emprunts

2023

Angers — Quartier Chalouère Place Ney- Rue d'Aristide Justeau - Alter public - Financement d'opération d'anticipation foncière « Jeanne Jugan - Four à Chaux » - Garantie d'emprunt

2023

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération"Mieux chez moi 2" et "Sare" - Attribution de subventions

2023

Programme local de l'Habitat — Soclova - Avrillé - ZAC de la Mayenne ilot C1 - Résidence Odyssée - Construction de 65 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution de subventi

2023

Programme local de l'habitat — Maine-et-Loire Habitat - Ecuillé - Route de Cheffes - Domaine des Êtres - Construction de trois logements individuels financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution d

2023

Soutien aux grands évènements — Attribution de subventions

2023

Soutien aux opérations touristiques — Comité d'itinéraire de la Vallée du Loir à vélo avec le Syndicat du Pays Dunois - Attribution de subvention

2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Programme local de l'habitat — Soclova - Saint-Lambert-la-Potherie - Quartier de l'Aubriaie - 4, 10, 12, 14 allée des Peintres, 2, 4, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24 et 26 rue de la Pinterie

2023

Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Bouchemaine - 2, 4, 6 et 8, rue Chevrière -« Résidence Noé » - Acquisition en Vefa de 26 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration

2023

Programme local de l'habitat — Maine et Loire Habitat - Savennières - Rue Beau Soleil - Construction de trois logements individuels financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution de subvention

2023

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

2023

Contrat de ville — Deuxième programmation 2023 - Attribution de subventions

2023

Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Sarrigné - Impasse Lucien Péant - Le Bois Jarry - Construction de quatre logements individuels financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution d

2023

Programme local de l'Habitat — Soclova - Angers - 10 rue Locarno - Résidence « Le Tonnant » - Construction de 31 logements collectifs dont six financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution de subv

2023

Programme local de l'habitat — Podeliha - Verrières-en-Anjou (Saint-Sylvain) - Avenue du Parc - Résidence « Le Parc » - Construction de 15 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - At

2023

Programme local de l'habitat — Podeliha - Avrillé - 1, avenue du Maréchal Leclerc - Résidence « Avifaune » - Construction de 25 logements collectifs financés en PLUS et PLAI Adapté - Attribution de su

2023

Soutien aux évènements — Concours départemental "Un des meilleurs apprentis de Maine-et-Loire" - Attribution de subvention

2023

Dispositif de la loi Oudin Santini — Attribution de subventions

2023

Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Angers - Financement de la réhabilitation des opérations achevées depuis au moins 15 ans - Ensemble Immobilier « Ilot la Bruyère » - 67, rue de l

2023

Programme local de l'habitat — Logement des Jeunes - Dispositif d'hébergement temporaire chez l'habitant - Convention de partenariat 2023-2024

2023

Assises de la transition écologique — Projet alimentaire territorial - Association Solidarifood - Projet d'outil de transformation et conserverie - Attribution de subvention

2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Equipements de stationnement vélo sécurisés dans les écoles de la Communauté urbaine - Attribution de subventions

2023

Avrillé — Boulevard Adrienne Bolland - Résidence « La Caravelle - Odyssée » - Soclova - Construction de 65 logements - Garantie d'emprunts

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2023

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

2023

Angers - Réinformatisation du réseau des bibliothèques municipales - Avenant de prolongation au marché - Approbation

2023

Réserve foncière communautaire — Angers - 66 rue Toussenel - Acquisition d'une parcelle en nature de trottoir

2023

Assainissement - Mise en conformité d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord - Approbation

2023

Journée de la résilience face aux risques majeurs du 13 octobre 2023 - Convention de partenariat avec la Ville d'Angers et le Syndicat mixte des basses vallées angevines et de la Romme (SMBVAR) - Appr

2023

Réseau de chaleur de la Roseraie - Modernisation du réseau - Marché de maitrise d'oeuvre - Approbation

2023

Plateforme de dématérialisation des marchés publics - Convention de partage avec les communes et organismes satellites - Approbation

2023

Parc d'activités communautaire - Zone d'activité - Secteur du Technopole - Extension à Beaucouzé - Alter public - Mandat d'études - Marché d'études environnementales - Approbation

2023

Assainissement - Curage d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge des travaux - Protocole d'accord - Approbation

2023

Assainissement - Mise en conformité d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord - Approbation

2023

Réseau de chaleur de la Roseraie - Renouvellement de l'antenne et de la sous-station alimentant le Centre technique de l'environnement - Marché de travaux - Approbation

2023

Convention de partenariat entre Angers Loire Métropole et l'Université d'Angers - Master "ETTAP" - Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération
2023

Territoire intelligent — Participation d'Angers Loire Métropole en tant qu'organisme associé dans le projet Interreg Suprem (Support Resilient Management)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Réserves foncières communales — Les Ponts-de-Cé - 23B rue David d'Angers - Cession d'un bien bâti

WEB angers_ods:15320:2023-09-04
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