Conseil municipal du 2023-09-04
38
délibérations
24
Finances & Budget
12
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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Angers — Quartier Justices - Madeleine- Saint Léonard - Rue Desmazières - Résidence « Les Noisetiers» - Soclova - Construction de 20 logements - Garantie d'emprunts
Angers — Quartier Chalouère Place Ney- Rue d'Aristide Justeau - Alter public - Financement d'opération d'anticipation foncière « Jeanne Jugan - Four à Chaux » - Garantie d'emprunt
Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération"Mieux chez moi 2" et "Sare" - Attribution de subventions
Programme local de l'Habitat — Soclova - Avrillé - ZAC de la Mayenne ilot C1 - Résidence Odyssée - Construction de 65 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution de subventi
Programme local de l'habitat — Maine-et-Loire Habitat - Ecuillé - Route de Cheffes - Domaine des Êtres - Construction de trois logements individuels financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution d
Soutien aux grands évènements — Attribution de subventions
Soutien aux opérations touristiques — Comité d'itinéraire de la Vallée du Loir à vélo avec le Syndicat du Pays Dunois - Attribution de subvention
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
Programme local de l'habitat — Soclova - Saint-Lambert-la-Potherie - Quartier de l'Aubriaie - 4, 10, 12, 14 allée des Peintres, 2, 4, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24 et 26 rue de la Pinterie
Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Bouchemaine - 2, 4, 6 et 8, rue Chevrière -« Résidence Noé » - Acquisition en Vefa de 26 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration
Programme local de l'habitat — Maine et Loire Habitat - Savennières - Rue Beau Soleil - Construction de trois logements individuels financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution de subvention
Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions
Contrat de ville — Deuxième programmation 2023 - Attribution de subventions
Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Sarrigné - Impasse Lucien Péant - Le Bois Jarry - Construction de quatre logements individuels financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution d
Programme local de l'Habitat — Soclova - Angers - 10 rue Locarno - Résidence « Le Tonnant » - Construction de 31 logements collectifs dont six financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution de subv
Programme local de l'habitat — Podeliha - Verrières-en-Anjou (Saint-Sylvain) - Avenue du Parc - Résidence « Le Parc » - Construction de 15 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - At
Programme local de l'habitat — Podeliha - Avrillé - 1, avenue du Maréchal Leclerc - Résidence « Avifaune » - Construction de 25 logements collectifs financés en PLUS et PLAI Adapté - Attribution de su
Soutien aux évènements — Concours départemental "Un des meilleurs apprentis de Maine-et-Loire" - Attribution de subvention
Dispositif de la loi Oudin Santini — Attribution de subventions
Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Angers - Financement de la réhabilitation des opérations achevées depuis au moins 15 ans - Ensemble Immobilier « Ilot la Bruyère » - 67, rue de l
Programme local de l'habitat — Logement des Jeunes - Dispositif d'hébergement temporaire chez l'habitant - Convention de partenariat 2023-2024
Assises de la transition écologique — Projet alimentaire territorial - Association Solidarifood - Projet d'outil de transformation et conserverie - Attribution de subvention
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Equipements de stationnement vélo sécurisés dans les écoles de la Communauté urbaine - Attribution de subventions
Avrillé — Boulevard Adrienne Bolland - Résidence « La Caravelle - Odyssée » - Soclova - Construction de 65 logements - Garantie d'emprunts
Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation
Angers - Réinformatisation du réseau des bibliothèques municipales - Avenant de prolongation au marché - Approbation
Réserve foncière communautaire — Angers - 66 rue Toussenel - Acquisition d'une parcelle en nature de trottoir
Assainissement - Mise en conformité d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord - Approbation
Journée de la résilience face aux risques majeurs du 13 octobre 2023 - Convention de partenariat avec la Ville d'Angers et le Syndicat mixte des basses vallées angevines et de la Romme (SMBVAR) - Appr
Réseau de chaleur de la Roseraie - Modernisation du réseau - Marché de maitrise d'oeuvre - Approbation
Plateforme de dématérialisation des marchés publics - Convention de partage avec les communes et organismes satellites - Approbation
Parc d'activités communautaire - Zone d'activité - Secteur du Technopole - Extension à Beaucouzé - Alter public - Mandat d'études - Marché d'études environnementales - Approbation
Assainissement - Curage d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge des travaux - Protocole d'accord - Approbation
Assainissement - Mise en conformité d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord - Approbation
Réseau de chaleur de la Roseraie - Renouvellement de l'antenne et de la sous-station alimentant le Centre technique de l'environnement - Marché de travaux - Approbation
Convention de partenariat entre Angers Loire Métropole et l'Université d'Angers - Master "ETTAP" - Approbation
Territoire intelligent — Participation d'Angers Loire Métropole en tant qu'organisme associé dans le projet Interreg Suprem (Support Resilient Management)
Réserves foncières communales — Les Ponts-de-Cé - 23B rue David d'Angers - Cession d'un bien bâti
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