Conseil municipal du 2023-07-10

Plan local d'urbanisme intercommunal — Modification n° 1 - Approbation partielle

Société publique locale Angers Loire Développement (SPL Aldev) - Action économique, Enseignement supérieur-Recherches et Emploi - Convention de prestations intégrées de service public - Décision de pr

Société publique locale Angers Loire Développement (SPL Aldev) - Commercialisation, gestion immobilière et foncière du parc immobilier économique - Convention de prestations intégrées de service publi

Parc d'activités communautaire Angers/Verrières-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC) d'Océane extension ouest - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au

Parc d'activités communautaire Angers/Murs-Erigné - Extension de la zone d'activités de l'Eglantier 2 - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 202

Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 3

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté du Buisson - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Approbatio

Avrillé — Aménagement du secteur de la Baratonnière - Approbation de la synthèse de la procédure de participation du public par voie électronique (PPVE) relative au dossier de création de la zone d'am

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé - La Baratonnière - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Approbation

Stationnement — Contrats de gestion et exploitation des parcs de stationnement - nouveaux tarifs - Avenants

Dispositifs de contrôle d'accès par bornes escamotables automatiques - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers, Alter cités et Alter public - Approbation

Réserves foncières communales — Etat des portefeuilles 2022

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Office de tourisme et promotion touristique - Convention de prestations intégrées de service public - Avenant n° 11 - Approbati

Parc d'activités Saint-Martin-du-Fouilloux - Le Pré Bergère - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Approbation

Parc d'activités communautaire Angers/Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bernay 2 - Alter public - Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembr

Parc d'activités communautaire Angers/Bouchemaine - Zone d'aménagement concerté des Brunelleries extension ouest - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 d

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté de La Bourrée - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Approba

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Office de tourisme, développement et promotion touristiques - Convention de prestations intégrées de service public - Décision

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Grand Périgné - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Baratonnière - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC

Trélazé — Réaménagement de la place Gabriel Péri - Résiliation du marché de maitrise d'œuvre pour motif d'intérêt général avec URBATERRA - Autorisation de versement d'une indemnité de résiliation

Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2022

Parc d'activités communautaire Angers/Atlantique à Saint-Léger-de-Linières - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 déce

Parc d'activités communautaire Angers Est/Pôle 49 à Saint-Barthélemy-d'Anjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 -

Parc d'activités communautaire Angers/Ecouflant - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Beuzon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Appro

Avrillé - La Baratonnière - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Approbation

Avrillé — Aménagement du secteur de la Baratonnière - Approbation du dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) et création de la ZAC

Stratégie des déplacements - Contrat opérationnel de mobilité du bassin de mobilité angevin - Convention - Approbation

Taxe d'aménagement — Modalités de reversement aux communes

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Centre des congrès et Parc des expositions - Convention de prestations intégrées de service public - Décision de principe

Parc d'activités communautaire Rives — du-Loir-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de L'Aurore - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 202

Parc d'activités communautaire Angers/Océane à Rives du Loir en Anjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Approba

Parc d'activités communautaire Angers/Saint-Léger-de-Linières - Lotissement des Robinières 6 - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Approb

Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Sorges - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 -

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone industrielle - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Approbation

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Secteur des Landes II - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 20

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Baratonnière - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC

Eau, assainissement et pluvial - Les Ponts-de-Cé - Secteur Maisons rouges - Travaux de réhabilitation de réseaux et de création d'un bassin de rétention d'eaux pluviales - Avenant n°1 - Approbation

Responsabilité élargie des producteurs (REP) - Collecte et valorisation des jouets usagés dans les déchèteries - Eco-organisme Ecomaison - Contrat - Approbation

Assainissement - Renouvellement des armoires de commande des postes de refoulement d'Angers Loire Métropole - Marché de travaux - Avenants n°1 - Approbation

Assainissement - Feneu - Reconstruction de la station de dépollution - Marché de travaux - Avenant n°1 - Approbation

Responsabilité élargie des producteurs (REP) - Collecte et valorisation des articles usagés de sport et loisirs de plein air - Eco-organisme Ecologic - Contrat - Approbation

Plan d'actions d'usage de l'eau par les services d'Angers Loire Métropole et de la Ville d'Angers - Approbation

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) - Label Territoire engagé transition écologique - Dossier de demande - Approbation

Responsabilité élargie des producteurs (REP) - Collecte et valorisation des articles usagés de bricolage et jardin dans les déchèteries - Contrats avec les éco-organismes - Approbation

Association Comité d'action sociale (CAS) - Subvention - Attribution

Collège référent déontologue — Rapport d'activités 2022

Réserves foncières communales - Verrières-en-Anjou, commune déléguée de Pellouailles-les-Vignes - Alter public - Convention d'action foncière - Approbation

Zonage pluvial - Modification n° 1 - Approbation