CM

3 juillet 2023

Angé 34 délibérations

34

délibérations

17

Urbanisme & Travaux

12

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (34)

Urbanisme & Travaux 17 délibérations
2023

Distribution et affichage de supports dinformation - Groupement de commandes avec la Ville dAngers et la commune du Plessis-Grammoire - Autorisation de signature des contrats

2023

Réserves foncières communautaires — Saint-Léger-de-Linières, commune déléguée de Saint-Léger-des-Bois - Le Landreau, avenue Eugène Freyssinet - Echange de parcelles

2023

Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - 16 rue Toussaint Hodée - Acquisition d'un bien bâti

2023

Compostage — Accompagnement et sensibilisation des habitants - Attribution de marché

2023

Stratégie de mobilisation/sensibilisation des publics à la transition écologique sur le territoire dAngers Loire Métropole - Marché dassistance à maîtrise douvrage - Attribution

2023

Achat dappareils électroménagers domestiques et multimédias - Groupement de commandes avec la Ville dAngers - Autorisation de signature

2023

Réserves foncières communales — Soulaines-sur-Aubance - Lieu-dit "Le Bourg" - Acquisition de parcelles

2023

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - Impasse de la ferme - Acquisition d'une parcelle non bâtie

2023

Maintenance et licences du logiciel HR ACCESS et prestations associées - Autorisation de signature du contrat

2023

Avrillé — Avenue Mailfert, résidence « Les Buissonnets » - Podeliha - Acquisition de 29 logements - Garantie demprunts

2023

Compostage — Fourniture de composteurs, lombricomposteurs et bio-seaux - Attribution de marché

2023

Maintenance de la flotte de vélos — Groupement de commandes avec la Ville dAngers et le CCAS de la ville dAngers - Autorisation de signature

2023

Travaux de voirie sur le domaine public routier départemental - RD 107 - RD 105 - RD106 - Conventions dautorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et Loire et les communes - A

2023

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - L'iste des matériels s'oumis à la vente - Approbation

2023

Maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs - Groupement de commandes avec la Ville dAngers et le CCAS de la Ville dAngers - Autorisation

2023

Commune dAngers — Secteur Gaston Birgé - Alter public - Mandat détudes - Validation du marché de programmiste

2023

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - La Bouzanne - Déclaration dutilité publique (DUP) - Impasse de la ferme - Acquisition d'un bien - Adhésion à expropriation

Finances & Budget 12 délibérations
2023

Angers — Quartier Savary - Alter public - Opération aménagement urbain - Tranche 2 - Garantie demprunt

2023

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

2023

S'outien aux évènements c'ommunautaires — attribution de subventions

2023

Anciennes mines dardoises de Trélazé — Programme de recherches pour la valorisation du potentiel énergétique du site - Convention avec le bureau de recherches géologiques et minières - Demandes de su

2023

Tramway lignes B et C - Commission dindemnisation à lamiable - Conventions dindemnisation - Approbation

2023

Angers — Rue Locarno - Soclova - Construction de 31 logements - Garantie demprunts

2023

Enfouissements de réseaux - Travaux déclairage public - Appel de fonds de concours auprès des communes - Approbation

2023

PLH — Programme Local de lHabitat - Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions

2023

S'outien aux opérations touristiques — Comité d'itinéraire de la Vallée du Loir à Vélo - Attribution de subvention

2023

Institut de formation et de recherche des acteurs de l'économie sociale et solidaire (Ifraess) - Attribution d'une subvention

2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Dispositif « Petites Cités de caractère » - Travaux de voirie à Savennières - Demande de subvention auprès de la Région des Pays-de-la-Loire - Approbation

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2023

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - 39 ter route de Brissac - Cession d'une parcelle nue

2023

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - 39 ter route de Brissac - Cession d'un bien bâti

2023

Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - Lieudit "Les Dimetières" - Vente d'un terrain

2023

Réserves foncières communales — Sainte-Gemmes-sur-Loire - 2 Route de Bouchemaine - Résiliation anticipée du bail commercial

Ressources humaines 1 délibération
2023

Accueil de jeunes en service civique — Agrément triennal auprès de l'État

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