Conseil municipal du 2023-07-03

Distribution et affichage de supports d'information - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et la commune du Plessis-Grammoire - Autorisation de signature des contrats

Réserves foncières communautaires — Saint-Léger-de-Linières, commune déléguée de Saint-Léger-des-Bois - Le Landreau, avenue Eugène Freyssinet - Echange de parcelles

Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - 16 rue Toussaint Hodée - Acquisition d'un bien bâti

Compostage — Accompagnement et sensibilisation des habitants - Attribution de marché

Stratégie de mobilisation/sensibilisation des publics à la transition écologique sur le territoire d'Angers Loire Métropole - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Attribution

Achat d'appareils électroménagers domestiques et multimédias - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers - Autorisation de signature

Réserves foncières communales — Soulaines-sur-Aubance - Lieu-dit "Le Bourg" - Acquisition de parcelles

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - Impasse de la ferme - Acquisition d'une parcelle non bâtie

Maintenance et licences du logiciel HR ACCESS et prestations associées - Autorisation de signature du contrat

Avrillé — Avenue Mailfert, résidence « Les Buissonnets » - Podeliha - Acquisition de 29 logements - Garantie d'emprunts

Compostage — Fourniture de composteurs, lombricomposteurs et bio-seaux - Attribution de marché

Maintenance de la flotte de vélos — Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et le CCAS de la ville d'Angers - Autorisation de signature

Travaux de voirie sur le domaine public routier départemental - RD 107 - RD 105 - RD106 - Conventions d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et Loire et les communes - A

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

Maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et le CCAS de la Ville d'Angers - Autorisation

Commune d'Angers — Secteur Gaston Birgé - Alter public - Mandat d'études - Validation du marché de programmiste

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - La Bouzanne - Déclaration d'utilité publique (DUP) - Impasse de la ferme - Acquisition d'un bien - Adhésion à expropriation

Angers — Quartier Savary - Alter public - Opération aménagement urbain - Tranche 2 - Garantie d'emprunt

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

Soutien aux évènements communautaires — attribution de subventions

Anciennes mines d'ardoises de Trélazé — Programme de recherches pour la valorisation du potentiel énergétique du site - Convention avec le bureau de recherches géologiques et minières - Demandes de su

Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Approbation

Angers — Rue Locarno - Soclova - Construction de 31 logements - Garantie d'emprunts

Enfouissements de réseaux - Travaux d'éclairage public - Appel de fonds de concours auprès des communes - Approbation

PLH — Programme Local de l'Habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions

Soutien aux opérations touristiques — Comité d'itinéraire de la Vallée du Loir à Vélo - Attribution de subvention

Institut de formation et de recherche des acteurs de l'économie sociale et solidaire (Ifraess) - Attribution d'une subvention

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

Dispositif « Petites Cités de caractère » - Travaux de voirie à Savennières - Demande de subvention auprès de la Région des Pays-de-la-Loire - Approbation

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - 39 ter route de Brissac - Cession d'une parcelle nue

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - 39 ter route de Brissac - Cession d'un bien bâti

Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - Lieudit "Les Dimetières" - Vente d'un terrain

Réserves foncières communales — Sainte-Gemmes-sur-Loire - 2 Route de Bouchemaine - Résiliation anticipée du bail commercial

Accueil de jeunes en service civique — Agrément triennal auprès de l'État