Conseil municipal du 2023-06-12

Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Moulin Marcille 2 - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 déce

Aménagement de la place Chappoulie et rues connexes - Travaux de voirie et d'espaces verts - Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

Commune d'Angers - Secteur Montaigne Cussonneau Larévellière - Restructuration urbaine - Lancement d'un mandat d'études préalable confié à Alter public - Approbation

Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Moulin Marcille 2 - Alter cités - Arrêt de la cession de terrains à destination de commerces

Eau - Soulaire-et-Bourg - Travaux de dévoiement et création de réseaux - Convention d'autorisation d'intervention et d'occupation en domaine privé - Approbation

Règlement de voirie communautaire - Rectification - Approbation

Commune d'Angers — Communauté urbaine Angers Loire Métropole - Quartier Saint Serge - Ney - Chalouère / Quartier Monplaisir - Projet d'aménagement des sites Jeanne-Jugan / Fours à Chaux / Doyenné - Al

Commune d'Angers — Zone d'aménagement concerté Saint-Serge Faubourg Actif - Alter public - Détermination du montant de la participation due par les constructeurs

Politique de l'habitat — Etude sur la création d'un office foncier solidaire par Althi

Transports collectifs — Convention d'entretien des lignes de tramway - Autorisation de signature

Tramway lignes B et C - Marchés d'ingénierie et de travaux - Avenants et protocole - Approbation

Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement majorée dans une partie de l'entrée Est à Angers

Mise à disposition de services — Plateforme des services - Conseil en prévention

SEM Croissance verte — Réduction de capital par voie de rachat d'actions en vue de leur annulation - Modifications des statuts et de la composition du conseil d'administration - Sortie de l'actionnari

Affectation des résultats 2022

Compte administratif 2022 - Approbation

Contrat de plan Etat-Région - CPER 2021-2027 - Université d'Angers - Fil'innov - Subvention de fonctionnement - Convention - Approbation

Contrat de plan Etat — Région - CPER 2021-2027 - Projet de réseau régional très haut débit pour l'enseignement et la recherche en Pays de la Loire (RRTHD ESR PDLL) - Nantes Université - Numérique - Conv

Végépolys Valley - Végépolys Innovation - Subventions de fonctionnement - Conventions d'objectifs 2023 - Approbation

Budget supplémentaire 2023

Contrat de plan Etat-Région - CPER 2021-2027 - Université d'Angers - Subvention équipement de recherche - Conventions de fonds de concours - Approbation

Compte de gestion 2022 - Approbation

Equipements — Reconnaissance d'intérêt communautaire - Centre des congrès et Parc des expositions

Air Pays de la Loire — Désignation d'un représentant