Conseil municipal du 2023-06-05

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

Association Solidarifood — Lutte contre le gaspillage alimentaire - Attribution d'une subvention

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Soutien aux associations - Subventions sur projets au titre de l'année 2023 - Attribution

Programme local de l'habitat — Financement de la réhabilitation des opérations achevées depuis au moins 15 ans - Podeliha - Angers - Résidence Salpinte - Ensemble immobilier de 6 bâtiments situés rue

Soutien aux grands évènements — Attribution de subventions

Angers Loire Tourisme Expo Congrès (Altec) - Destination Angers - Journée professionnelle 2023 « Végétal Connect » - Convention - Approbation

Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Approbation

Programme local de l'habitat — Podeliha - Saint-Barthélemy-d'Anjou - Rue du Général Delâage - Résidence « Le Puy Heaume » - Construction de 18 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration

Fondation des Apprentis d'Auteuil — Réussir Angers 2023 - Attribution d'une subvention

Face Angers Loire — Attribution d'une subvention

Politique de la ville — Insertion professionnelle et accès à l'emploi - Subvention

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Equipements de stationnement vélo sécurisés dans les écoles de la Communauté urbaine - Attribution de subventions

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi 2" - Attribution de subventions

Programme local de l'habitat — Financement des opérations de réhabilitation achevées depuis au moins 15 ans - Podeliha - Trélazé - Ensemble Chevrollier - Allées des Projeteurs, des Forgerons, des Méca

Institut Confucius Pays de la Loire (ICPL) - Attribution de subvention

Partenariat Angers Loire Métropole, Villes de Linguère et d'Angers - Poursuite des échanges et aménagement de parcelles nourricières à Linguère - Attribution de subventions

Verrières — en-Anjou - Alter public - Financement de l'opération d'action foncière « La nouvelle Océane » - Garantie d'emprunt

Transports collectifs - Ville d'Avrillé - Convention d'entretien de la ligne A de tramway - Approbation

Gestion du parc de téléphones mobiles (mobile device management - MDM) - Adhésion au réseau des acheteurs hospitaliers (Resah) - Approbation du marché

Saint — Léger-de-Linières - Les Hauts Champs - Constitution d'une servitude de canalisation

Assainissement — Angers - Travaux de canalisation dans la galerie technique du pont de l'Atlantique - Marché de travaux - Lancement de la consultation

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - Déclaration d'utilité publique (DUP de la Bouzanne) - Chemin de Trémur - Acquisition d'un bien - Adhésion à expropriation

Commune d'Angers — Secteur Gaston Birgé - Alter public - Mandat d'études - Validation du marché d'études environnementales

Travaux de voirie sur domaine public routier départemental - RD 52 - RD109 - RD 113 - Conventions avec le Département de Maine-et-Loire et les communes de Briollay et du Plessis-Grammoire - Approbatio

Les — Ponts-de-Cé - Rue de la Petite Perrière - Constitution d'une servitude de canalisation

Assainissement - Mise en conformité d'installations d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord - Approbation

Podeliha — Dispositif de réaménagement partiel de la dette - Réitération de la garantie d'emprunts d'Angers Loire Métropole - Avenants - Approbations

Gestion des moyens humains de la direction Déchets - Recours à des prestations d'insertion professionnelle pour remplacement exceptionnel d'agents - Attribution de marché

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep) - Prime exceptionnelle au titre du complément indemnitaire annuel (CIA)

Règlement du temps de travail

Réserves foncières communales — Bouchemaine - 16 rue des Moulins - Vente d'un terrain

Réserves foncières communales — Longuenée-en-Anjou - Commune deléguée du Plessis-Macé - ZAC Centre-Bourg