Conseil municipal du 2023-05-09

Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (SPL Altec) - Office de tourisme et promotion touristique - Convention de prestations intégrées de service public - Avenant n° 10 - Approbati

Eco-organisme Re_fashion - Collecte et valorisation des textiles, linges et chaussures - Convention 2023-2028 - Approbation

Ilot Savary - Enjeux et objectifs, périmètre opérationnel, programme et bilan financier prévisionnel - Approbation

Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) - Renouvellement de la convention constitutive du groupement d'intérêt public - Approbation

Assise de la transition écologique - Projet alimentaire territorial (PAT) - Convention de partenariat avec la Coopérative d'installation en agriculture paysanne (Ciap 49) - Approbation

Eaux pluviales — Autorisation de déversement dans le réseau public d'évacuation des eaux pluviales - Dispositions pour rejets permanents et temporaires - Conventions-cadre dérogatoires - Approbation e

Ilot Savary — Alter public - Concession d'aménagement

Angers — Plan de Sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) - Clôture et bilan de la concertation préalable - Arrêt de projet

Transports collectifs - Tarification intermodale - Convention relative à la tarification "Tutti" combinée Irigo - Approbation

Structures d'insertion par l'activité économique - Subventions 2023 - Conventions - Approbation

Mission locale angevine — Convention pluriannuelle 2021-2023 - Avenant n°2 - Approbation - Attribution d'une subvention

Alter public — Augmentation du capital social par apports en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription

NPNRU - Quartiers fertiles - Projet Cultivons notre terre - Convention avec la Caisse des dépôts et consignations - Approbation

Voirie communautaire — Dotations forfaitaires 2023 - Interventions palliatives d'urgence - Autorisation de versement aux communes

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et recettes à encaisser sans justificatifs

Transports collectifs - Nouveau réseau de transports urbains 2023 - RATP Dev - Délégation de service public - Avenant n°12 relatif à la nouvelle grille tarifaire - Approbation

Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Désignation d'un représentant

Boucles Vertes - Avenant à la convention de transfert - modification des parcelles SNCF transférées - Approbation

Stationnement - Parking - Révision de la grille tarifaire - Approbation

Pôle Transition Environnementale — Maison de l'Environnement - Création de vacations Sciences du Vivant

Ville sénégalaise de Linguère - Protocole quadriennal de coopération 2023/2027 - Approbation