Conseil municipal du 2023-05-02

Angé 2 mai 2023 33 délibérations
Document source

33

délibérations

19

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

33 délibérations - SCIC Culture durable - Avenant n°1 à la convention de prêt et de subvention - Approbation - Plan de mobilité - Adaptation du forfait mobilités durables - Approbation - Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Approbatio - Prestations de déménagement pour Angers Loire Métropole et la Ville d'Angers pour la période 2023-2027 - Autorisation de - Montreuil-Juigné - Rue Jacques-Yves Cousteau - Angers Loire Habitat - Résidence « La Calypso » - NPNRU - Construction de - Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Soutien aux associations - Subventions an - Expérimentation du service Ediflex - Service d'échange électronique de gestion financière des marchés publics de prestat - Société MBB - Aide à l'entreprise pour son installation dans un bâtiment à Angers - Convention - Approbation - Verrières-en-Anjou - ZAC Chêne Vert - Square André Delahaye et rue du docteur Guyard - Podeliha - Résidence « La Yeuse » - Angers - Les Ponts-de-Cé - Logi-Ouest - Réhabilitation de logements sociaux - Garantie d'emprunt - Programme local de l'habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux che - Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Reconstitution de l'offre Anru - Anger - Soutien aux évènements communautaires - Animation Space Up - Musée Air Passion - Attribution de subvention - Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire - La Grande Aventure d'entreprendre (édition 2023) - Convention de - Contrat de ville unique - Pilier développement économique et emploi - Soutien à des actions en faveur de l'emploi dans l - Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Approbation - Travaux de réhabilitation par l'intérieur des collecteurs d'assainissement - Protocole d'accord transactionnel - Approba - Saint-Martin-du-Fouilloux - Quartier « La Moinerie-Square des Rainettes » - Angers Loire Habitat - Résidence « Myrtil » - Le Plessis-Grammoire - Clos des Chênes - Rue de la Marelle - Angers-Loire-Habitat - Acquisition en Vefa de 5 logements - - Angers - Rue Constant Lemoine - Angers Loire Habitat - Acquisition en Vefa de 23 logements - Garantie d'emprunts

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Délibérations (33)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2023

SCIC Culture durable - Avenant n°1 à la convention de prêt et de subvention - Approbation

2023

Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Soutien aux associations - Subventions annuelles de fonctionnement et sur projet au titre de 2023

2023

Société MBB - Aide à l'entreprise pour son installation dans un bâtiment à Angers - Convention - Approbation

2023

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Attribution de subventions

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Saint-Martin-du-Fouilloux - Résidence « Myrtil » - 20 logement

2023

Soutien aux évènements communautaires — Animation Space Up - Musée Air Passion - Attribution de subvention

2023

Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire - La Grande Aventure d'entreprendre (édition 2023) - Convention de partenariat - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Contrat de ville unique — Pilier développement économique et emploi - Soutien à des actions en faveur de l'emploi dans les quartiers prioritaires - Attribution de subventions

2023

Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Approbation

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Ecouflant - Résidence « Diane » - 30 logements collectifs - A

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Angers - Résidence « Europe 2 » - 60 logements collectifs dédi

2023

Assainissement - Demande de subventions au Conseil départemental de Maine-et-Loire - Approbation

2023

Tramway lignes B et C - Boulevard du Ronceray - Indemnisation riverain - Automatisation des portails et portes de garage - Convention type - Approbation

2023

Assises de la transition écologique — Plan vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Verrières-en-Anjou (Saint-Sylvain d'Anjou) - Résidence « Félic

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Montreuil-Juigné - Résidence « La Calypso » - 32 logements col

2023

SCOP Titi Floris - Aide à l'entreprise pour son installation dans un nouveau bâtiment à Beaucouzé - Convention - Approbation

2023

Institut national de formation et de Recherche sur l'Education Permanente - Association Insertion Inclusion (INFREP2i) - Les ateliers Explorama 2023 - Attribution de subvention

2023

Société coopérative et participative (Scop) Le Relais pour l'emploi 49 - Solidair' MAM - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2023

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

2023

Prestations de déménagement pour Angers Loire Métropole et la Ville d'Angers pour la période 2023-2027 - Autorisation de signature des contrats

2023

Montreuil — Juigné - Rue Jacques-Yves Cousteau - Angers Loire Habitat - Résidence « La Calypso » - NPNRU - Construction de 32 logements - Garanties d'emprunts

2023

Expérimentation du service Ediflex — Service d'échange électronique de gestion financière des marchés publics de prestations intellectuelles et de travaux - Conventions avec les sociétés Epicture, SCE

2023

Verrières — en-Anjou - ZAC Chêne Vert - Square André Delahaye et rue du docteur Guyard - Podeliha - Résidence « La Yeuse » - Construction de 27 logements - Garantie d'emprunts

2023

Angers — Les Ponts-de-Cé - Logi-Ouest - Réhabilitation de logements sociaux - Garantie d'emprunt

2023

Travaux de réhabilitation par l'intérieur des collecteurs d'assainissement - Protocole d'accord transactionnel - Approbation

2023

Saint — Martin-du-Fouilloux - Quartier « La Moinerie-Square des Rainettes » - Angers Loire Habitat - Résidence « Myrtil » - NPNRU - Construction de 20 logements - Garanties d'emprunts

2023

Le Plessis — Grammoire - Clos des Chênes - Rue de la Marelle - Angers-Loire-Habitat - Acquisition en Vefa de 5 logements - Garantie d'emprunts

2023

Angers — Rue Constant Lemoine - Angers Loire Habitat - Acquisition en Vefa de 23 logements - Garantie d'emprunts

2023

Transports collectifs - Travaux de voirie sur le domaine public routier départemental - RD116 - Convention d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et-Loire - Approbation

2023

RD112 - Création d'une liaison cyclable entre les giratoires des portes de Cé et de Pouillé - Convention avec le Département de Maine-et-Loire et la commune des Ponts de Cé - Approbation

2023

Lac de Maine — Licence IV - Acquisition auprès de l'Etablissement public du parc de loisirs du Lac de Maine (Eppalm)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2023

Plan de mobilité - Adaptation du forfait mobilités durables - Approbation

WEB angers_ods:15320:2023-05-02
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