CM

2 mai 2023

Angé 33 délibérations

33

délibérations

19

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (33)

Finances & Budget 19 délibérations
2023

SCIC C'ulture d'urable - Avenant n°1 à la convention de prêt et de subvention - Approbation

2023

Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance (C'ISPD) - S'outien aux associations - Subventions annuelles de fonctionnement et sur projet au titre de 2023

2023

Société MBB - Aide à l'entreprise pour son installation dans un bâtiment à Angers - Convention - Approbation

2023

Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Attribution de subventions

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Saint-Martin-du-Fouilloux - Résidence « Myrtil » - 20 logement

2023

S'outien aux évènements c'ommunautaires — Animation Space Up - Musée Air Passion - Attribution de subvention

2023

Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire - La Grande Aventure d'entreprendre (édition 2023) - Convention de partenariat - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Contrat de ville unique — Pilier développement économique et emploi - Soutien à des actions en faveur de lemploi dans les quartiers prioritaires - Attribution de subventions

2023

Tramway lignes B et C - Commission dindemnisation à lamiable - Conventions dindemnisation - Approbation

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Ecouflant - Résidence « Diane » - 30 logements collectifs - A

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Angers - Résidence « Europe 2 » - 60 logements collectifs dédi

2023

Assainissement - Demande de subventions au Conseil départemental de Maine-et-Loire - Approbation

2023

Tramway lignes B et C - Boulevard du Ronceray - Indemnisation riverain - Automatisation des portails et portes de garage - Convention type - Approbation

2023

Assises de la transition écologique — Plan vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Verrières-en-Anjou (Saint-Sylvain dAnjou) - Résidence « Félic

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Montreuil-Juigné - Résidence « La Calypso » - 32 logements col

2023

SCOP Titi Floris - Aide à l'entreprise pour s'on installation dans un nouveau bâtiment à Beaucouzé - Convention - Approbation

2023

Institut national de formation et de Recherche sur lEducation Permanente - Association Insertion Inclusion (INFREP2i) - Les ateliers Explorama 2023 - Attribution de subvention

2023

Société c'oopérative et participative (Scop) Le Relais pour l'emploi 49 - Solidair' MAM - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2023

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - L'iste des matériels s'oumis à la vente - Approbation

2023

Prestations de déménagement pour Angers Loire Métropole et la Ville dAngers pour la période 2023-2027 - Autorisation de signature des contrats

2023

Montreuil — Juigné - Rue Jacques-Yves Cousteau - Angers Loire Habitat - Résidence « La Calypso » - NPNRU - Construction de 32 logements - Garanties demprunts

2023

Expérimentation du service Ediflex — Service déchange électronique de gestion financière des marchés publics de prestations intellectuelles et de travaux - Conventions avec les sociétés Epicture, SCE

2023

Verrières — en-Anjou - ZAC Chêne Vert - Square André Delahaye et rue du docteur Guyard - Podeliha - Résidence « La Yeuse » - Construction de 27 logements - Garantie demprunts

2023

Angers — Les Ponts-de-Cé - Logi-Ouest - Réhabilitation de logements sociaux - Garantie demprunt

2023

Travaux de réhabilitation par lintérieur des collecteurs d'assainissement - Protocole daccord transactionnel - Approbation

2023

Saint — Martin-du-Fouilloux - Quartier « La Moinerie-Square des Rainettes » - Angers Loire Habitat - Résidence « Myrtil » - NPNRU - Construction de 20 logements - Garanties demprunts

2023

Le Plessis — Grammoire - Clos des Chênes - Rue de la Marelle - Angers-Loire-Habitat - Acquisition en Vefa de 5 logements - Garantie demprunts

2023

Angers — Rue Constant Lemoine - Angers Loire Habitat - Acquisition en Vefa de 23 logements - Garantie demprunts

2023

Transports collectifs - Travaux de voirie sur le domaine public routier départemental - RD116 - Convention dautorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et-Loire - Approbation

2023

RD112 - Création d'une liaison cyclable entre les giratoires des portes de Cé et de Pouillé - Convention avec le Département de Maine-et-Loire et la commune des Ponts de Cé - Approbation

2023

L'ac de Maine — L'icence IV - Acquisition auprès de l'Etablissement public du parc de l'oisirs du L'ac de Maine (Eppalm)

Ressources humaines 1 délibération
2023

Plan de mobilité - Adaptation du forfait mobilités durables - Approbation

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