CM

11 avril 2023

Angé 15 délibérations

15

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

1

Social & Santé

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2023

Réseau de chaleur Angers Rive droite — Extension du réseau de chaleur vers la ZAC Mayenne Nord Avrillé - Transfert du marché de travaux à la SPL Alter services

2023

Parc de Loisirs du Lac de Maine — Schéma directeur - Requalification - Marché de réalisation de prestations topographiques et foncières

2023

NPNRU - Quartiers de Belle-Beille et de Monplaisir - Evaluation et observation du programme - Aura - Convention partenariale détudes - Avenant - Approbation

2023

Eau, Assainissement et Eaux pluviales — Travaux de renouvellement, réhabilitation et extension de réseaux pour les années 2023 à 2026 - Accord cadre à bons de commande - Lancement de la consultation e

2023

Caserne Académie — Place de lAcadémie - Convention de mandat avec Alter public - Marchés de travaux

2023

Zones d'activités économiques — Parc d'activités Angers-Écouflant - Commune dÉcouflant - Requalification des voies ferrées - Convention relative au financement de la procédure de fermeture administra

2023

Parc de loisirs du Lac de Maine — Schéma directeur - Requalification - Maîtrise doeuvre - Accord-cadre pour l'aménagement des espaces publics et paysagers

2023

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi en vue de créer un terrain d'accueil des gens du voyage à Beaucouzé - Bilan de la concertati

2023

Zones d'activités économiques — Parc d'activités Angers-Écouflant - Commune dÉcouflant - Etudes préalables à l'aménagement des voies ferrées délaissées en parcelles d'activités - Convention de mandat

Finances & Budget 5 délibérations
2023

Programme Feder ITI 2021-2027 - Convention entre la Région des Pays de la Loire et Angers Loire Métropole - Approbation

2023

Alter énergies - Constitution et/ou prise de participation dans les sociétés par actions simplifiées dédiées à des projets d'énergies renouvelables - Approbation

2023

Assises de la transition écologique — Aménagements cyclables - Candidature au 6ème appel à projet "Fonds Mobilités actives" pour la continuité cyclable Angers-Beaucouzé-Saint-Léger-de-Linières (rue de

2023

Autorisation de dérogation à lobligation de dépôt des fonds auprès de l'Etat - Ouverture de comptes à terme

2023

Gemapi — Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Digue du Petit Louet et digue de Vernusson - Etablissement Public Loire - Conventions de délégation de gestion - Avenants n°3 -

Social & Santé 1 délibération
2023

Politique de résorption des bidonvilles

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