Conseil municipal du 2023-04-03
27
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
10
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Installations thermiques et climatiques — Maintenance préventive et corrective - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers - Autorisation de signature
Ecouflant — Rue de l'hippodrome - Résidence "Design II" - Podeliha - Construction de 39 logements locatifs étudiants - Garantie d'emprunts
Tramway lignes B et C — Angers - SCI 46 boulevard Allonneau - Echange de parcelles
Ecouflant — Rue Edith Piaf - Résidence "Diane" - Angers Loire Habitat - Construction de 30 logements - Garantie d'emprunts
Recyclage des aluminiums petits et souples - Convention avec l'Alliance pour le recyclage des capsules en aluminium - Approbation
Plateforme de dépôt et broyage des végétaux - Modalités de fonctionnement - Convention avec la commune d'Ecuillé - Approbation
Réserves foncières communales — Soulaines-sur-Aubance - 21 rue de l'Aubance - Acquisition d'un ensemble immobilier
Angers quartier Saint — Serge - Boucle de chaleur et de froid - Etude de faisabilité - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signature du marché et demande de subventions auprès de l'Ademe e
Esatco Anjou, filiale de l'Adapei 49 - Gestion de gobelets réutilisables - Convention - Approbation
Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation
Infrastructures informatiques — Acquisition et maintenance d'une baie de stockage - Approbation d'un devis auprès du Resah
Verrières — En-Anjou - Rue André Bruel - Résidence « Félicie » - Angers Loire Habitat - NPNRU - Construction de 14 logements - Garantie d'emprunts
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISP) - France victimes 49 - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) - Attribution de subvention
Coupe de France de robotique junior 2023 - Associations Les Francas de Maine-et-Loire et Planète sciences Sarthe - Attribution de subventions - Convention - Approbation
Soutien aux évènements — Attribution d'une subvention pour la coupe de France de basket masculin
Esaip — Organisation du symposium Cybersécurité et IoT les 25 et 26 mai 2023 - Attribution de subvention
Soutien aux évènements — Attribution de subventions pour divers événements
Schéma directeur Energie — climat - Convention de financement avec la Banque des territoires - Approbation et autorisation de signature
Politique de résorption des bidonvilles — Fonds social européen FSE+ - Demande de subvention
Contrat de ville — Première programmation 2023 - Attribution de subventions
Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" et "Sare" - Attribution de subventions
Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Approbation
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
Réserves foncières communales — Montreuil-Juigné - Rue Victor Hugo - Vente d'un ensemble de biens bâtis
Plateforme Anjou portage foncier - Savennières - Alter public - Département de Maine-et-Loire - Convention opérationnelle - Avenant n°1 - Approbation
Mise à disposition d'un agent d'Alter cités auprès d'Angers Loire Métropole - Convention - Approbation
Politique en faveur de l'emploi, du maintien dans l'emploi et de l'insertion des travailleurs handicapés - Fonds d'insertion en faveur des personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP) - Conv
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