Conseil municipal du 2023-12-18

Société publique locale Angers loire tourisme expo congrès (Altec) - Rapport annuel 2022

Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2022

Société publique locale Alter public — Rapport annuel 2022

Conférence de la vie nocturne (CVN) — Soutien aux associations - Subvention sur projet au titre de l'année 2023

Politique sportive — États généraux du football amateur angevin - Plan d'actions « Angers Foot 2022-2025 » - Attribution de subventions aux associations

Angers Patrimoine — Maison Bleue - Travaux de restauration de la façade - Attribution de subvention

Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (Soclova) - Rapport annuel 2022

Société anonyme publique locale Angers Loire Restauration (Alrest) - Rapport annuel 2022

Association Parcours le monde — Attribution de subvention

Association des habitants de Monplaisir — Convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention

Politique sportive — Association La Dalle Angevine - Convention de partenariat 2023/2024 - Attribution d'une subvention

Budget 2024 — Budget principal et budget annexe - Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2024

Société anonyme d'économie mixte locale Alter cités - Rapport annuel 2022

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

Association Comité d'animation des liens enseignement professions (Calep) - Attribution de subvention

Fonds projets de quartier — Attribution de subvention

Association Proxim'Services — Avenant à la convention d'objectifs

Politique sportive — Projet "Karaté et réussite éducative" - Attribution d'une subvention pour les trois saisons à venir

Société publique locale Alter services — Rapport annuel 2022

Association Régie de quartiers d'Angers — Subvention 2024 - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027

Politique sportive — Associations sportives amateur - Subventions manifestations et fonctionnement - Attribution

Réalisation de lignes de trésorerie à hauteur de 15 millions d'euros

Association des commerçants du Village Lorette - Attribution de subvention

Association Anjou Accompagnement — Centre de santé de la Roseraie - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 - Attribution d'une subvention

Association Fédération des œuvres laïques de Maine-et-Loire (FOL 49) - Convention pluriannuelle - Attribution de subvention

Politique sportive — Filières d'excellence sportive - Saison 2023/2024 - Conventions - Attribution de subvention

Politique sportive — Académie Notre-Dame des Champs football - Attribution d'une subvention pour les trois saisons à venir

Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention triennale de partenariat 2024-2026

Action culturelle — Le Chabada - Convention de Délégation de service public avec l'Association pour le développement du rock et autres musiques - Adrama - Avenant N°2

Transfert à Angers Loire Métropole du Centre des congrès et du Parc des expositions de la Ville d'Angers - Transfert du contrat en cours

Atlas de la biodiversité intercommunale — Convention de partenariat avec Angers Loire Métropole

VYV3 Pays de la Loire — Avenant à la convention d'objectifs

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "Centre des congrès et parc des expositions d'Angers" - Rapport annuel pour l'année 2022

Association Khera — Avenant n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention avec Citeo

Gestion des installations fluviales et des zones de mouillage en Maine - Alter services - Contrat de prestations de service

Gestion des occupations du domaine public fluvial de la Maine - Du pont de Segré au Pont de l'Atlantique - Gestion des quais Monge, Ligny, Gambetta, des Carmes, de la cale de la Savatte, du chemin de

Réserve opérationnelle — Périodes d'activité effectuées par les agents de la collectivité - Convention avec le ministère de l'Intérieur et des Outres-mer et le ministère des Armées

Régime indemnitaire — Prime exceptionnelle - Prime d'intéressement à la performance collective des services pour les agents ne relevant pas du Rifseep (régime indemnitaire tenant compte des sujétions,

Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - Révision pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024

Dérogation au repos dominical des salariés de commerces - Avis pour l'année 2024

Logiciel Droits de cités — Mutualisation - Avenant à la convention-cadre pour la gestion des plateformes intercommunales et nouvelle convention annexe

Dépénalisation du stationnement — Bilan des recours administratifs préalables obligatoires (Rapo)

Convention avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (Antai) 2024/2026 - Traitement du forfait post-stationnement dans le cadre de la dépénalisation du stationnement payant

Délégations d'attributions du conseil municipal au maire - Modification

Musées d'Angers — Musée Jean-Lurçat et de la tapisserie contemporaine - Fermeture partielle et mise à disposition de l'association Madavin les 3 et 4 février 2024 - Conditions tarifaires

Quartier Monplaisir — 75 Route de Briollay - Cession d'anciens locaux commerciaux

Mutualisation des services avec le CCAS de la Ville d'Angers - Convention annexe de la direction de la Culture et du Patrimoine