Conseil municipal du 2023-11-27

Alter public - Modifications statutaires relatives à l'objet social - Approbation

Lycée Renoir — Tournage d'un documentaire/fiction sur la libération d'Angers - Attribution de subvention

Associations d'habitants et de quartier — Conventions pluriannuelles d'objectifs - Avenants - Attribution de subventions

Organisation de la fête de la Saint — Nicolas 2023 - Association Angers jumelages - Attribution de subvention

Centre technique environnement propreté — Travaux de rénovation du réseau et de la sous-station de chauffage urbain - Règlement de gestion financière

Association APF France Handicap — Attribution d'une subvention exceptionnelle

Second rallye citoyen des lycées à Angers - Union nationale des officiers de réserve et Organisations de réservistes de l'Anjou - Attribution de subvention

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Mise en place à compter du 1er janvier 2024

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

Maison de quartier Centre Jacques Tati — Cuisine Mobile - Attribution d'une subvention d'investissement - Avenant à la convention d'objectifs

Révision des attributions de compensation (AC) de la Ville d'Angers - Voirie Eaux-pluviales fonctionnement - Transferts Centre des congrès, Parc des expositions, ONPL

Association Khera — Convention pluriannuelle d'objectifs 2023- 2024 - Attribution d'une subvention

Fonds projets de quartier — Attribution de subventions

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Subventions

Association du foyer de jeunes travailleurs et apprentis de l'artisanat et de l'industrie du bâtiment (Aftaib) - Attribution d'une subvention exceptionnelle sur projet

Fonds de participation des habitants (FPH) - Convention pluriannuelle d'objectifs FPH Monplaisir - Avenants - Attribution de subventions

Enseignement privé du 1er degré — Année scolaire 2023/2024 - Aide à la restauration pour les cantines scolaires privées - Conventions avec les organismes de gestion de l'enseignement catholique (Ogec)

Action culturelle — Association Premiers Plans - Convention annuelle d'objectifs 2024 - Attribution de subvention

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

Écoles, crèches, accueils de loisirs, structures périscolaires, bibliothèques-ludothèques et pôle éducatif Livres et Jeux - Marché d'acquisition de jeux et jouets

Politique sportive — Stade de l'Arceau - Terrain de football - Travaux de remplacement du gazon synthétique

Groupement de commandes de fournitures et prestations de services - Avenant n° 1 - Approbation et signature

Ravalement de façades — Aide municipale - Périmètre de la 10ème campagne de ravalement - Attribution de subventions

Société publique locale Angers Loire Développement (SPL Aldev) - Rayonnement, activités commerciales et artisanat - Convention de prestations intégrées - Approbation du contrat

Boucle optique angevine — Location de fibre optique nue à la ville d'Avrillé - Convention

Salon du végétal — Bureau horticole régional Pays de la Loire - Convention

Quartier la Roseraie — Chemin du Frémureau - Acquisition d'une parcelle

Théâtres municipaux — Mécénat d'entreprise - Programmation théâtrale 2023/2024 - Conventions

Extension du cimetière de l'Ouest — Convention de gestion avec Angers Loire Métropole - Avenant

Schéma directeur des paysages angevin 2019-2025 - Patrimoine arboré - Boisement parc Balzac - Mécénat d'entreprise - Conventions

Domaine public autoroutier — Transfert de parcelles

Abattement de taxe foncière sur la propriété bâtie (TFPB) - Organismes HLM, Angers Loire Métropole et Etat - Avenants aux conventions d'utilisation

Éducation artistique et culturelle (EAC) - Contrat local d'éducation artistique - Soutien aux projets EAC

NPNRU — Transition écologique - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Restructuration - Marchés de travaux

Maison de quartier Centre Marcelle Menet - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO3) - Avenant de prolongation

Quartier Monplaisir — Dénomination d'un jardin municipal

Quartier Belle — Beille - 30 rue de la Barre - Acquisition de parcelles à usage d'espaces verts

Quartier Doutre / Saint — Jacques / Nazareth - Ilot place Grégoire Bordillon / rue Gruget / rue des Terras / rue Tharreau - Bail à construction avec Angers Loire Habitat - Avenant

Commission communale d'accessibilité — Rapport d'Activités 2022

Pacte républicain — Feuille de route Laïcité

Instauration de la vidéo — verbalisation des infractions au code de la route sur l'ensemble du territoire communal

Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2023 - Effectifs au 31 décembre 2022