CM

30 octobre 2023

Angers 62 délibérations

62

délibérations

24

Finances & Budget

19

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

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Délibérations (62)

Finances & Budget 24 délibérations
2023

Angers — Quartier "La Roseraie" - Alter cités - Financement de l'opération de rénovation urbaine de la Roseraie - Garantie demprunt

2023

Caisse dallocations familiales (CAF) — Convention d'objectifs et de financement : pilotage du projet de territoire

2023

Politique sportive — Délégation de service public de la patinoire Angers IceParc - Théorie de limprévision dans le contexte de crise énergétique - Protocole transactionnel entre la Ville dAngers et

2023

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions manifestations

2023

Finances — Apurement des retenues de garantie sur marché

2023

Association Les Petits débrouillards Grand Ouest - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention sur projet

2023

Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire - 6ème International Week - J'ournée angevine du 26 s'eptembre 2023 - Attribution de subvention

2023

Association Marguerite dAnjou — Attribution de subvention sur projet

2023

Contrat de ville — Deuxième programmation 2023 - Attribution de subventions

2023

Association régionale pour lInstitut de formation en travail social (Arifts) - Journée détudes à loccasion des 50 ans du diplôme dÉtat déducation de jeunes enfants - Attribution de subvention

2023

Action culturelle - Échappées dart - Mécénat dentreprise - Conventions de mécénat - Approbation

2023

Plan vélo — Quartier Monplaisir - Animation d'une vélo école - Attribution d'une subvention à l'association Les Petits Débrouillards

2023

Fonds projets de quartier — Attribution de subvention

2023

Inter réseau de l'économie sociale à Angers (Iresa) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 - Subvention 2023

2023

Association Coup de pouce — Convention - Approbation et attribution de subvention

2023

Politique sportive — Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à ladhésion à une association sportive - Attribution de subventions

2023

Politique sportive — Étoile Angers basket (EAB) - Haut niveau - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2023/2024 - Attribution d'une subvention exceptionnelle

2023

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et recettes à encaisser sans justificatifs

2023

Exercice 2023 — Décision modificative n°2

2023

Instance régionale déducation et de promotion de la santé (Ireps) Pays de la Loire - Convention annuelle d'objectifs 2023 - Attribution subvention

2023

Mois pour agir contre les violences sexistes et sexuelles - Centre dinformation sur les droits des femmes et des familles - Avenant n°4 à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution d'une s

2023

Finances — Provision pour dépréciation des actifs circulants (restes à recouvrer supérieurs à deux ans)

2023

Centre de ressources Sport Santé — Centre hospitalier universitaire dAngers - Convention de mise à disposition de praticiens du service de médecine du sport

2023

Maison des adolescents — Association Montjoie - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 - Attribution subvention

Urbanisme & Travaux 19 délibérations
2023

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo C'ongrès (SPL Altec) - Convention de prestations intégrées de service public "C'entre des c'ongrès et Parc des expositions" - Avenant n° 9 - Approbation

2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Grand — Pigeon - Quartier Grand-Pigeon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n° 12 à la conventio

2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Front de Maine - Quartier Doutre / Saint-Jacques / Nazareth - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

2023

École des arts du cirque — Transition écologique - Validation du programme et de lenveloppe prévisionnelle des travaux

2023

C'oopération Angers Bamako — Maison du Partenariat Angers Bamako - Délégation de service public - Rapport annuel 2022 du d'élégataire

2023

Opération de renouvellement urbain de la Roseraie (ORU) - Quartier de la Roseraie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n°10 à la

2023

Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (Spaser) 2024-2026 - Approbation

2023

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente

2023

Secteur Eclateries Ouest — Restructuration urbaine - Alter public - Mandat détudes préalable

2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Quartier Centre-ville / Lafayette / Eblé - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Convent

2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n°7 à la convention publique d'aménagement

2023

Quartier Madeleine Justices Saint — Léonard - Rue Saumuroise - Acquisition d'une parcelle en nature d'espaces verts

2023

Association ligérienne daddictologie de Maine-et-Loire (ALiA 49) - Convention de partenariat 2023

2023

Quartier Centre — ville - Centre commercial « Fleur d'eau » - Entretien des abords - Société ARKEA FONCIERE - Convention - Renouvellement

2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Desjardins - Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Patton/Elysée - Quartier Belle-Beille - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n° 17 à la conventi

2023

Rives Vivantes - Aménagement urbain - Secteur Promenade de Reculée - Alter public - Avenant n°1 aux marchés de travaux - Approbation

2023

Quartier Belle — Beille - Boulevard Victor Beaussier - Acquisition du relais mairie

2023

Politique sportive — Délégation de service public de la patinoire Angers IceParc - Union nationale des centres de plein air (UCPA) - Rapport annuel 2022

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2023

Théâtres municipaux — Mécénat dentreprise - Programmation théâtrale 2023/2024 - Conventions

2023

Bibliothèque municipale — Partenariat avec l'association Mobilis pour l'organisation d'une exposition consacrée aux acquisitions remarquables - Convention

2023

Action culturelle — Charte Culture et solidarité - Saison 2023-2024 - Conventions avec les structures partenaires

2023

Bibliothèque municipale — Ludothèques - Caisse dallocations familiales (Caf) de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs et de financement - Fonds publics et territoires

2023

Action culturelle — Fonds d'aide à la création artistique professionnelle - Attribution de subventions

2023

Quartier Centre — ville / Lafayette - 2 rue Saint-Joseph - Cession d'un ancien presbytère

Autres decisions 4 délibérations
2023

Référent déontologue de lélu local — Désignation

2023

S'outien à la parentalité — Convention c'adre départementale relative à la médiation familiale et aux espaces de rencontre - Années 2023 et 2024

2023

Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) - Convention de prestations intégrées - Avenant n°4

2023

Angers Loire Métropole — Rapport d'activités 2022

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2023

Lycée Joseph Wresinski — Temps d'activité périscolaire - Intervention autour de la sensibilisation au handicap - Convention de partenariat

2023

Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2023/2024 - Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation et attribution de subventions

Sécurité 2 délibérations
2023

Fourrière municipale — Accord de remises gracieuses

2023

Gestionnaires d'accueils de loisirs — Aide municipale au fonctionnement des accueils de loisirs associatifs - Soutien loisirs - Convention et avenants

Environnement 2 délibérations
2023

Révision des tarifs des salles municipales

2023

C'onservatoire botanique n'ational de Brest - Convention de c'oopération 2023-2025

Sport 2 délibérations
2023

Politique sportive — Cross du Courrier - Édition 2023 - Convention

2023

Politique sportive — Etablissement public du parc de loisirs du lac de Maine (Eppalm) - Rapport d'activités 2022

Numérique 1 délibération
2023

Relation numérique à lAngevin — Renouvellement de la composition du conseil local du numérique

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