Conseil municipal du 2023-10-30

Angers — Quartier "La Roseraie" - Alter cités - Financement de l'opération de rénovation urbaine de la Roseraie - Garantie d'emprunt

Caisse d'allocations familiales (CAF) — Convention d'objectifs et de financement : pilotage du projet de territoire

Politique sportive — Délégation de service public de la patinoire Angers IceParc - Théorie de l'imprévision dans le contexte de crise énergétique - Protocole transactionnel entre la Ville d'Angers et

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions manifestations

Finances — Apurement des retenues de garantie sur marché

Association Les Petits débrouillards Grand Ouest - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention sur projet

Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire - 6ème International Week - Journée angevine du 26 septembre 2023 - Attribution de subvention

Association Marguerite d'Anjou — Attribution de subvention sur projet

Contrat de ville — Deuxième programmation 2023 - Attribution de subventions

Association régionale pour l'Institut de formation en travail social (Arifts) - Journée d'études à l'occasion des 50 ans du diplôme d'État d'éducation de jeunes enfants - Attribution de subvention

Action culturelle - Échappées d'art - Mécénat d'entreprise - Conventions de mécénat - Approbation

Plan vélo — Quartier Monplaisir - Animation d'une vélo école - Attribution d'une subvention à l'association Les Petits Débrouillards

Fonds projets de quartier — Attribution de subvention

Inter réseau de l'économie sociale à Angers (Iresa) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 - Subvention 2023

Association Coup de pouce — Convention - Approbation et attribution de subvention

Politique sportive — Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions

Politique sportive — Étoile Angers basket (EAB) - Haut niveau - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2023/2024 - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et recettes à encaisser sans justificatifs

Exercice 2023 — Décision modificative n°2

Instance régionale d'éducation et de promotion de la santé (Ireps) Pays de la Loire - Convention annuelle d'objectifs 2023 - Attribution subvention

Mois pour agir contre les violences sexistes et sexuelles - Centre d'information sur les droits des femmes et des familles - Avenant n°4 à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution d'une s

Finances — Provision pour dépréciation des actifs circulants (restes à recouvrer supérieurs à deux ans)

Centre de ressources Sport Santé — Centre hospitalier universitaire d'Angers - Convention de mise à disposition de praticiens du service de médecine du sport

Maison des adolescents — Association Montjoie - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 - Attribution subvention

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Convention de prestations intégrées de service public "Centre des congrès et Parc des expositions" - Avenant n° 9 - Approbation

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Grand — Pigeon - Quartier Grand-Pigeon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n° 12 à la conventio

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Front de Maine - Quartier Doutre / Saint-Jacques / Nazareth - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

École des arts du cirque — Transition écologique - Validation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle des travaux

Coopération Angers Bamako — Maison du Partenariat Angers Bamako - Délégation de service public - Rapport annuel 2022 du délégataire

Opération de renouvellement urbain de la Roseraie (ORU) - Quartier de la Roseraie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n°10 à la

Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (Spaser) 2024-2026 - Approbation

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente

Secteur Eclateries Ouest — Restructuration urbaine - Alter public - Mandat d'études préalable

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Quartier Centre-ville / Lafayette / Eblé - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Convent

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n°7 à la convention publique d'aménagement

Quartier Madeleine Justices Saint — Léonard - Rue Saumuroise - Acquisition d'une parcelle en nature d'espaces verts

Association ligérienne d'addictologie de Maine-et-Loire (ALiA 49) - Convention de partenariat 2023

Quartier Centre — ville - Centre commercial « Fleur d'eau » - Entretien des abords - Société ARKEA FONCIERE - Convention - Renouvellement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Desjardins - Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Patton/Elysée - Quartier Belle-Beille - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n° 17 à la conventi

Rives Vivantes - Aménagement urbain - Secteur Promenade de Reculée - Alter public - Avenant n°1 aux marchés de travaux - Approbation

Quartier Belle — Beille - Boulevard Victor Beaussier - Acquisition du relais mairie

Politique sportive — Délégation de service public de la patinoire Angers IceParc - Union nationale des centres de plein air (UCPA) - Rapport annuel 2022

Théâtres municipaux — Mécénat d'entreprise - Programmation théâtrale 2023/2024 - Conventions

Bibliothèque municipale — Partenariat avec l'association Mobilis pour l'organisation d'une exposition consacrée aux acquisitions remarquables - Convention

Action culturelle — Charte Culture et solidarité - Saison 2023-2024 - Conventions avec les structures partenaires

Bibliothèque municipale — Ludothèques - Caisse d'allocations familiales (Caf) de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs et de financement - Fonds publics et territoires

Action culturelle — Fonds d'aide à la création artistique professionnelle - Attribution de subventions

Quartier Centre — ville / Lafayette - 2 rue Saint-Joseph - Cession d'un ancien presbytère

Référent déontologue de l'élu local — Désignation

Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) - Convention de prestations intégrées - Avenant n°4

Angers Loire Métropole — Rapport d'activités 2022

Lycée Joseph Wresinski — Temps d'activité périscolaire - Intervention autour de la sensibilisation au handicap - Convention de partenariat

Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2023/2024 - Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation et attribution de subventions

Fourrière municipale — Accord de remises gracieuses

Gestionnaires d'accueils de loisirs — Aide municipale au fonctionnement des accueils de loisirs associatifs - Soutien loisirs - Convention et avenants

Révision des tarifs des salles municipales

Conservatoire botanique national de Brest - Convention de coopération 2023-2025

Politique sportive — Cross du Courrier - Édition 2023 - Convention

Politique sportive — Etablissement public du parc de loisirs du lac de Maine (Eppalm) - Rapport d'activités 2022

Relation numérique à l'Angevin — Renouvellement de la composition du conseil local du numérique

Soutien à la parentalité — Convention cadre départementale relative à la médiation familiale et aux espaces de rencontre - Années 2023 et 2024