Conseil municipal du 2023-09-25

Angers 25 septembre 2023 46 délibérations
Document source

46

délibérations

21

Finances & Budget

17

Urbanisme & Travaux

7

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

46 délibérations - Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Cession d'actions de la Ville d'Angers à Angers - Schéma directeur des paysages angevins - Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions - Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subven - Fonds Projets de quartier - Attribution de subventions - Politique sportive - Animations sportives au profit des jeunes - Institut de formation d'éducation physique et sportive - Théâtres municipaux - Mécénat d'entreprise - Programmation théâtrale 2023/2024 - Conventions - Musées et bibliothèques de la Ville d'Angers - Acceptation d'une donation de 324 œuvres et objets d'art du collectionneu - Eau et Assainissement - Régularisation du transfert en gestion des biens meubles et immeubles entre la Ville d'Angers et - Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte (Asea) - Week-end hors les murs - Quartier de Bell - Risques "Mouvements de terrains" - Plan de prévention des risques naturels Mouvements de terrains (PPRNMT) liés aux anci - Association Les Vitrines d'Angers - Partenariat - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 - Conv - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC Verneau - Rue du Général Lizé - Régie de quartiers - Acquisition de l'assiette fonci - Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions - Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - Prolongation de la 10ème campagne de ravalement de fa - Quartier Madeleine / Justices / Saint-Léonard - Rue Saint-Augustin - Échange de parcelles en nature d'espaces verts - Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - Fonds de participation des habitants de la Roseraie - Approbation du règlement i - Politique sportive - Projet "Les ambassadeurs des quartiers d'Angers et du cécifoot" - Association de coopération sporti - Action culturelle - Délégation de service public Chabada - Rapport du délégataire 2022 - Angers Patrimoine - Partenariat avec l'Université de Nantes - Pôle ressources pour l'éducation artistique et culturelle - Carte achat - Renouvellement du contrat

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Délibérations (46)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
2023

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Cession d'actions de la Ville d'Angers à Angers Loire Métropole - Composition du conseil d'administration

2023

Schéma directeur des paysages angevins — Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions

2023

Fonds Projets de quartier — Attribution de subventions

2023

Politique sportive — Animations sportives au profit des jeunes - Institut de formation d'éducation physique et sportive d'Angers (Ifepsa) - Convention 2023/2024

2023

Musées et bibliothèques de la Ville d'Angers - Acceptation d'une donation de 324 œuvres et objets d'art du collectionneur angevin Jean-Pierre LÉVEILLEY

2023

Eau et Assainissement — Régularisation du transfert en gestion des biens meubles et immeubles entre la Ville d'Angers et le District urbain d'Angers - Avenant n°17 à la convention du 27 mars 1981

2023

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte (Asea) - Week-end hors les murs - Quartier de Belle-Beille - Attribution de subvention

2023

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Subventions

2023

Politique sportive — Projet "Les ambassadeurs des quartiers d'Angers et du cécifoot" - Association de coopération sportive avec l'Afrique et Bamako - Attribution de subvention

2023

Angers Patrimoine — Partenariat avec l'Université de Nantes - Pôle ressources pour l'éducation artistique et culturelle (Preac) relatif au patrimoine des Pays de la Loire - Convention

2023

Carte achat — Renouvellement du contrat

2023

Journée Américaine — Associations L'R de Rien, Hawks d'Angers et La Maison de quartier Marcelle Menet - Attribution de subventions

2023

7ème édition du budget participatif angevin - Règlement 2024-2025

2023

Soutien aux associations — Maison d'assistantes maternelles les Min'Hiboux - Attribution d'une subvention de fonctionnement

2023

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions fonctionnement - Attribution

2023

Séisme au Maroc — Fonds de solidarité des collectivités territoriales françaises de Cités unies France - Subvention exceptionnelle

2023

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

2023

Dotation Politique de la ville 2023 - Convention

2023

Jumelage Angers Osnabrück — Echange seniors - Association Agir ABCD délégation Anjou Maine - Attribution de subvention

2023

Association Habitat Jeunes David d'Angers - Service Logement Jeunes (SLJ) - Subvention

2023

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 17 délibérations
2023

Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subventions

2023

Théâtres municipaux — Mécénat d'entreprise - Programmation théâtrale 2023/2024 - Conventions

2023

Association Les Vitrines d'Angers — Partenariat - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026

2023

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - ZAC Verneau - Rue du Général Lizé - Régie de quartiers - Acquisition de l'assiette foncière

2023

Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades - Prolongation de la 10ème campagne de ravalement de façades

2023

Quartier Madeleine / Justices / Saint — Léonard - Rue Saint-Augustin - Échange de parcelles en nature d'espaces verts

2023

Quartier Roseraie — Centre Jean Vilar - Fonds de participation des habitants de la Roseraie - Approbation du règlement intérieur

2023

Action culturelle — Délégation de service public Chabada - Rapport du délégataire 2022

2023

10 ans de la Cité des associations — Labellisation « Guid'Asso » - Partenariat HelloAsso - Convention de partenariat

2023

Caisse d'allocations familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Accueils de loisirs et périscolaire - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement 2022 / 2026

2023

Échappées d'art — Mécénat d'entreprise - Avenant aux conventions

2023

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente

2023

NPNRU — Transition écologique - Quartier Belle-Beille - Construction d'une nouvelle piscine - Marchés de travaux - Avenant à la convention de mandat confiée à Alter public

2023

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Rue Isidore Odorico - Ludothèque - Acquisition de l'assiette foncière

2023

Délégation de service public — Gestion du marché de Noël - Avenant à la convention - Rapport annuel 2022 du délégataire

2023

Quartier La Fayette — Eblé - 47 rue de Frémur - Acquisition de parcelles

2023

Caisse d'allocations familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Avenants aux conventions - Bonus territoire CTG

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
2023

Risques "Mouvements de terrains" — Plan de prévention des risques naturels Mouvements de terrains (PPRNMT) liés aux anciennes exploitations souterraines des ardoisières du pourtour d'Angers - Avis sur

2023

Risques miniers — Plan de prévention des risques miniers relatif aux anciennes exploitations minières au pourtour d'Angers - Avis sur les cartes d'aléas et enjeux

2023

Quartier Roseraie — 6 route de Bouchemaine - Vente de locaux associatifs

2023

Quartier Madeleine / Justice / Saint — Léonard - Rue Saint-Augustin - Déclassement du domaine public

2023

Logements de fonction rue Parcheminerie — Désaffectation des locaux

2023

Ecole primaire Bodinier — Désaffectation des locaux scolaires

2023

NPNRU — Quartier Monplaisir - Place de l'Europe - Plot Sud - Déclassement du domaine public

👥 Ressources humaines 1 délibération
2023

Plan de mobilité interne — Participation aux frais de transport en commun du personnel

WEB angers_ods:17480:2023-09-25
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