28 février 2019
22
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Administration
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Délibérations (22)
Espaces Publics : Situation de la Voirie Communale au 31 Décembre 2018
Espaces Publics : Voiries Communales d'Intérêt Communautaire - Convention de Gestion Temporaire avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Coopération Intercommunale : Prise de Compétence Facultative "gouvernance, Stratégie et Action en Faveur de la Préservation du Foncier Agricole" par la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Espaces Publics : Aides à la Voirie Privée
Foncier : Régularisation Foncière — 10, Avenue du Prince de Galles
Foncier : Constitution de Servitude de Passage au Profit des Consorts Mimiague
Foncier : Convention avec le Golf de Chiberta - Avenant N° 1
Ressources Humaines : Convention de Mise à Disposition de Personnel entre la Ville d'Anglet et l'Office de Tourisme d'Anglet
Ressources Humaines : Convention de Mise à Disposition d'Un Agent Chargé de la Fonction d'Inspection
Ressources Humaines : Actualisation du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Ressources Humaines : Charte sur l'Utilisation du Système d'Information de la Ville d'Anglet et du CCAS d'Anglet
Vie Institutionnelle : Système d'Information @ctes - Avenant N° 4 à la Convention de Télétransmission des Actes au Contrôle de L'égalité
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Coopération Intercommunale : Prise de Compétence Facultative "eaux Pluviales Urbaines" par la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Coopération Intercommunale : Prise de Compétence Facultative "stratégie, Actions et Animation Partenariale de Projets en Faveur du Développement Durable de la Montagne Basque" par la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Jumelage : Adhésion à l'Association des Communes Jumelées de Nouvelle-Aquitaine (acjna) pour l'Année 2019, dans le Cadre du Jumelage Anglet-Ansbach
Coopération Intercommunale : Prise de Compétence Facultative "promotion et Soutien d'Une Alimentation Saine et Durable pour Tous" par la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Espaces Publics : Classement dans le Domaine Public Communal de l'Allée Esméralda
Accessibilité : Commission Communale pour l'Accessibilité - Bilan d'Activité 2018
Action Éducative — Jeunesse : Création d'Un Relais d'Assistants Maternels Municipal
Finances : Attribution des Subventions Inférieures à 23 000 € aux Associations pour 2019
Espaces Publics : Convention Financière avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour pour la Réalisation par la Ville de Travaux Préparatoires au TramBus
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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