9 avril 2019
19
délibérations
7
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Enfance & Jeunesse
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Délibérations (19)
Finances : Attribution des Subventions Inférieures à 23 000 € aux Associations pour 2019 - Liste Complémentaire
Finances : Enseignement Privé — Attribution du Forfait Scolaire de l'Année 2019
Finances : Budget Principal — Approbation du Compte Administratif 2018
Finances : Budget Principal — Affectation du Résultat 2018
Finances : Budget Principal — Fixation des Taux d'Imposition 2019
Finances : Cession du Chapiteau — Spectacles de Baroja
Finances : Budget Principal — Approbation du Compte de Gestion 2018
Foncier : Constitution de Servitude — Rue de Beaulieu
Foncier : Bilan Foncier 2017
Urbanisme : Révision du Classement Sonore des Infrastructures de Transport Terrestres et Ferroviaires en Vigueur dans les Pyrénées-Atlantiques
Foncier : Acquisitions Foncières — Allée du Cadran
Urbanisme : Convention de Mise à Disposition et de Gestion d'Un Terrain, pour la Mise en Oeuvre des Mesures Compensatoires dans le Cadre du Projet de Polarité de Quartier "cœur de Sutar"
Foncier : Acquisitions Foncières pour Alignement de Voirie - Avenue de Larochefoucauld
Foncier : Constitution de Servitudes de Réseaux - Signature des Actes
Action Éducative — Jeunesse : Convention 2019 avec l'Association d'Aide Familiale et Sociale
Action Éducative — Jeunesse : Fixation du Montant de Participation 2019 aux Structures Petite Enfance
Développement Durable : Avis sur le Projet d'Arrêt Définitif des Travaux de la Concession Minière de Brindos
Partenariat : Parrainage de l'Escadron dHélicoptères 01.067 "pyrénées" Stationné sur la Base Aérienne de Cazaux
Coopération Intercommunale : Fourniture d'Électricité - Constitution d'Un Groupement de Commande
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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