28 juillet 2009
28
délibérations
10
Autres decisions
6
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (28)
S.m.u.n. — Avenant A la Convention
Arcadie Sud Ouest — Enquete Publique - Atelier
Quartier des Fleuristes — Creation d'Une Liaison Pietonne - Declaration d'Utilite Publique
Commission d'Administration Generale — Composition
Droit de Preemption — Fonds de Commerces et Baux Commerciaux
Societe d'Equipement des Pays de l'Adour - Compte de Resultat 2008
Zone Industrielle de Maignon — Transfert des Voies et Classement dans le Domaine Public
Pignada — Amenagement Forestier
Bibliotheque — Regularisation des Collections
Travail du Dimanche — Adresse au Premier Ministre, au Ministre du Travail et aux Parlementaires
D.s.p. Eau Potable — Rapport Annuel
S.d.e.p.a. — Rue de l'Union - Enfouissement du Reseau E.D.F
S.d.e.p.a — Rue de l'Union - Enfouissement du Reseau France Telecom
Projet Immobilier Rue de l'Union — Participation pour Voies et Reseaux
S.d.e.p.a. — Rue de l'Union - Enfouissement du Reseau Numericable
Acquisition Reseau Ferré de France — Route d'Arcangues
Acquisition Labadie — Avenue du Prince de Galles
Acquisition Castagné — Rue de Hirigogne
Acquisition Griffon — Rue Sainte Marguerite
Creation de la Societe Immobiliere et d'Amenagement du Bearn - Avis
Acquisition Lafargue — Giratoire de la Rue de Pitoys
Vote du Budget Supplementaire 2009
Patinoire - Tarifs
Vote du Budget Supplementaire 2009 — Budget Annexe Eau Potable
Association Hegal Egin - Subvention
Taxe dHabitation — Abattement Handicapes et Invalides
Pole Enfance Baroja - Tarifs
Office Municipal de Tourisme — Composition - Modification
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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