CM

8 octobre 2009

Anglet 35 délibérations
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35

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

10

Autres decisions

6

Environnement

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Délibérations (35)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
3

Acquisition Allee Yves Brunaud

4

Association Syndicale Libre Allee de Loriak - Acquisition

14

Acquisition Rue de Bahinos

17

Classement dans la Voirie Communale de l'Allee des Lucioles

25

Acquisition 33 Avenue de la Chambre d'Amour

26

Acquisition 93 Route de Saint Pee

27

Acquisitions Rue de Chassin

28

Avenue des Arbousiers — Acquisition d'Un Delaisse du Comite Ouvrier du Logement

29

Salle du Pignada — Restructuration - Avenants aux Marches de Travaux

30

Place de la Becasse — Construction d'Un Batiment d'Animation - Marche d'Etudes

Autres decisions 10 délibérations
10

Partenariat U.p.p.a. — Montaury - Bourses Etudiantes

12

Teletransmission des Actes Soumis au Controle de Legalite

15

Patinoire — Renovation et Restructuration - Programme

16

Declassement Partiel de la Rue de Jouanicot

18

A63 — Retablissement des Voies

19

Agriva — Avis Apres Enquete

20

Rapport Annuel 2008 sur le Prix et la Qualite du Service Public d'Elimination des Dechets

21

S.m.u.n. — Rapport d'Activites 2008

31

Passerelle de Franchissement sur le Boulevard du Bab - Marche de Maitrise d'Œuvre

35

Rapport Annuel 2008 sur le Prix et la Qualite du Service Public de l'Assainissement

Environnement 6 délibérations
2

Panneau d'Affichage Electronique — Convention Conseil General

6

Projet Immobilier 67 Avenue de Biarritz — Participation pour Voies et Reseaux

7

Projet Immobilier Rue des Primeveres — Participation pour Voies et Reseaux

23

Tableau des Emplois — Modifications

32

Marche de Travaux A Bons de Commande Travaux d'Eau Potable - Avenant N°1

34

Rue de l'Union — Enfouissement du Reseau Numericable

Finances & Budget 5 délibérations
1

Decision Budgetaire Modificative — Budget Principal de la Commune

8

Anglet Hormadi Elite — Avance Subvention

9

Festival International du Film Amateur Video d'Anglet - Subvention

13

Marche Public d'Assurance

24

Festival "les Translatines" — Subvention Exceptionnelle

Culture & Patrimoine 1 délibération
5

Creation d'Un Equipement Culturel A Quintaou - Programme et Concours d'Architecture

Événementiel & Tourisme 1 délibération
11

Classement de la Ville en Station Classee de Tourisme

Ressources humaines 1 délibération
22

Ressources Humaines — Instauration de la Prestation "cheque Dejeuner"

Administration 1 délibération
33

Rehabilitation de la Place du General Leclerc - Marche d'Etudes

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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