14 décembre 2015
38
délibérations
11
Environnement
8
Finances & Budget
5
Enfance & Jeunesse
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Délibérations (38)
Actualisation du Tarif de Revente de Caveaux
Avenue de Brindos — Enfouissement des Reseaux Numericable - Tranche 1a et Tranche 1b
Rapport d'Activite 2014 du Concessionnaire Grdf
Fourriere Automobile — Signature de la Convention de Delegation
Avenue de Brindos — Enfouissement des Reseaux Erdf Eclairage Public - Tranche 1a
Avenue de Brindos — Enfouissement des Reseaux Orange - Tranche 1a
27bis — Avenue de Brindos - Enfouissement des Reseaux Erdf Eclairage Public - Tranche 1b
28bis — Avenue de Brindos - Enfouissement des Reseaux Orange - Tranche 1b
30bis — Avenue de Brindos - Enfouissement des Reseaux Erdf Basse Tension - Tranche 1b
Avenue de Brindos — Enfouissement des Reseaux Erdf Basse Tension - Tranche 1a
Enquete Publique Relative au Projet d'Extension Celsa - Avis
Attribution de Subventions aux Associations et Autres Organismes pour 2016
Anglet Tourisme — Approbation du Budget Primitif 2016
Actualisation des Tarifs d'Occupation du Domaine Public Communal pour 2016
Budget Principal 2015 — Decision Budgetaire Modificatve N° 3
Budget Principal — Vote du Budget Primitif 2016
Budget Annexe Eau Potable — Vote du Budget Primitif 2016
Vote des Autorisations de Programmes et de Credits de Paiement
Reconduction et Financement des Subventions dans le Cadre de la Reconduction du Programme d'Interet General pour l'Amelioration de lHabitat
Enseignement Public — Aide aux Ecoles Bilingues
Attribution des Bourses Communales d'Enseignement Superieur
Enseignement Public — Repartition des Aides
Enseignement Public — Repartition Subventions Sorties et Projets Pedagogiques
Enseignement Public — Aide A l'Enfance Inadaptee (u.l.i.s. et R.a.s.e.d.)
Voies Privees — Proposition de Classement de l'Allee du Domaine de Xaldun dans le Domaine Public Communal
Proposition de Declassement d'Une Partie du Domaine Public Communal Rue de Latchague
Bilan d'Activite — Commission Communale pour l'Accessibilite
Repos Dominical des Salaries — Demande de Derogations pour 2016
Plaine du Maharin — Convention de Mise A Disposition des Terrains Amenages A Usage de Jardins Familiaux
Allee de Baribelli — Cession d'Une Parcelle au Comite Ouvrier du Logement pour la Construction de Logements Sociaux
Stade de Choisy — Concours de Maitrise d'Oeuvre - Attribution et Signature du Marche
Avenue des Pyrenees — Cession d'Une Parcelle A Domofrance pour la Construction de Logements Sociaux
Conditions de Mise A Disposition du Theatre Quintaou A des Tiers
Collection Municipale — Acquisition d'Une Oeuvre de Christine Etchevers
Collection Municipale — Don de Christine Etchevers
Marche Public de Prestation "titre Restaurant" - Autorisation de Signature
Tableau des Emplois — Modifications
Modification des Statuts de l'Epic Anglet Tourisme et Modification de la Convention d'Objectifs
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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