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29 février 2016

Anglet 37 délibérations
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37

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

6

Environnement

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Délibérations (37)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
5

Acquisition Fonciere Propriete Petit Desir

6

Deplacement du Poste de Refoulement de Fontaine Laborde vers les Sables d'Or - Autorisation de Depot d'Une Autorisation d'Urbanisme et Signature d'Une Convention d'Occupation du Domaine Public

7

Demolition de Trois Batiments

8

Travaux dans les Ecoles pour l'Annee 2016

10

Adaptation de la Voirie aux Mobilites Douces - Demande de Subvention Aupres du Conseil Departemental des Pyrenees-Atlantiques

12

Situation de la Voirie Communale au 31 Decembre 2015

20

Installation d'Un Poste de Transformation pour la Station de Pompage de la Barre - Signature de Conventions avec Erdf

21

Avis de la Ville d'Anglet sur le Projet de Programme Local de lHabitat (plh) 2016-2021 Deliberation Retiree de l'Ordre du Jour

22

Villa Beatrix Enea — Approbation de l'Avant-projet Detaille

28

Rue de Numa — Acquisition pour Alignement de Voirie - Propriete Blanes

29

Projet Urbain sur l'Îlot Bovero

30

Mutation des Secteurs Pavillonnaires le Long des Axes Structurants - Prise en Consideration du Projet au Titre de l'Article l 424-1 du Code de l'Urbanisme

31

Stade de Choisy — Reamenagement du Stade et Construction de Locaux Associatifs - Demande de Subvention

32

Domaine de Baroja — Operation de Rehabilitation et d'Extension - Demande de Subvention au Conseil Departemental des Pyrenees-Atlantiques

Finances & Budget 9 délibérations
1

Admission de Creances en Non-Valeur

2

Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les Operateurs de Telecommunication

3

Rapport d'Observations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes sur la Gestion de la Societe d'Economie Mixte d'Equipement des Pays de l'Adour Concernant les Exercices 2002 et Suivants

9

Liaison Cyclable Parc Belay — Demande de Subvention Aupres de l'Agglomeration Cote Basque-Adour

16

Avenant N° 1 A la Convention Fixant les Modalites d'Acquisition et de Vente de la Carafe "l'O d'Ici"

24

Demande de Subvention au Conseil Departemental des Pyrenees-Atlantiques

26

Avis sur une Demande de Decharge de Responsabilite et de Remise Gracieuse

34

Revision des Profils de Plages — Demande de Subvention au Conseil Departemental des Pyrenees-Atlantiques

35

Liaison Cyclable Val Fleuri — Demande de Subvention Aupres de l'Agglomeration Cote Basque-Adour

Environnement 6 délibérations
11

Objectif Zero Phyto — Demande de Subvention A l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

13

Nouveau Produit A la Vente et Fixation du Tarif

14

Demande de Subvention A l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

25

Travaux Ouvrage Hydraulique du Parc Izadia - Demande de Subvention A l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

36

Cci Bpb — Renouvellement de l'Autorisation de Dragage d'Entretien du Port de Bayonne et des Immersions Afferentes (clapages) - Avis sur le Dossier d'Enquete Publique

37

Qualite des Eaux de Baignade — Partenariat d'Innovation pour la Gestion Active des Plages

Autres decisions 5 délibérations
15

Decisions du Maire Prises par Delegation en Application de l'Article l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales

18

Approbation de l'Avenant au Contrat Territorial de Côte Basque-Adour avec le Departement des Pyrenees-Atlantiques

19

SIVU Txakurrak — Modification des Statuts

23

Amenagement de la Plaine du Maharin — Implantation d'Une Borne de Charge pour Vehicules Electriques et Hybrides

33

Proposition de Classement Partiel de la Rue Apollon dans le Domaine Public Communal

Culture & Patrimoine 1 délibération
4

Collection Municipale — Don du Nid Basque

Ressources humaines 1 délibération
17

Indemnite de Fonction Versee aux Elus Municipaux - Maire, Adjoints, Adjoints de Quartiers, Conseillers Municipaux Delegues et Subdelegues

Sport 1 délibération
27

Transfert de la Competence "transport" A l'Etablissement Public Local "l'Eau d'Ici" - Proces-Verbal de Mise A Disposition des Immobiliers

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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