29 février 2016
37
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
6
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
Acquisition Fonciere Propriete Petit Desir
Deplacement du Poste de Refoulement de Fontaine Laborde vers les Sables d'Or - Autorisation de Depot d'Une Autorisation d'Urbanisme et Signature d'Une Convention d'Occupation du Domaine Public
Demolition de Trois Batiments
Travaux dans les Ecoles pour l'Annee 2016
Adaptation de la Voirie aux Mobilites Douces - Demande de Subvention Aupres du Conseil Departemental des Pyrenees-Atlantiques
Situation de la Voirie Communale au 31 Decembre 2015
Installation d'Un Poste de Transformation pour la Station de Pompage de la Barre - Signature de Conventions avec Erdf
Avis de la Ville d'Anglet sur le Projet de Programme Local de lHabitat (plh) 2016-2021 Deliberation Retiree de l'Ordre du Jour
Villa Beatrix Enea — Approbation de l'Avant-projet Detaille
Rue de Numa — Acquisition pour Alignement de Voirie - Propriete Blanes
Projet Urbain sur l'Îlot Bovero
Mutation des Secteurs Pavillonnaires le Long des Axes Structurants - Prise en Consideration du Projet au Titre de l'Article l 424-1 du Code de l'Urbanisme
Stade de Choisy — Reamenagement du Stade et Construction de Locaux Associatifs - Demande de Subvention
Domaine de Baroja — Operation de Rehabilitation et d'Extension - Demande de Subvention au Conseil Departemental des Pyrenees-Atlantiques
Admission de Creances en Non-Valeur
Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les Operateurs de Telecommunication
Rapport d'Observations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes sur la Gestion de la Societe d'Economie Mixte d'Equipement des Pays de l'Adour Concernant les Exercices 2002 et Suivants
Liaison Cyclable Parc Belay — Demande de Subvention Aupres de l'Agglomeration Cote Basque-Adour
Avenant N° 1 A la Convention Fixant les Modalites d'Acquisition et de Vente de la Carafe "l'O d'Ici"
Demande de Subvention au Conseil Departemental des Pyrenees-Atlantiques
Avis sur une Demande de Decharge de Responsabilite et de Remise Gracieuse
Revision des Profils de Plages — Demande de Subvention au Conseil Departemental des Pyrenees-Atlantiques
Liaison Cyclable Val Fleuri — Demande de Subvention Aupres de l'Agglomeration Cote Basque-Adour
Objectif Zero Phyto — Demande de Subvention A l'Agence de l'Eau Adour-Garonne
Nouveau Produit A la Vente et Fixation du Tarif
Demande de Subvention A l'Agence de l'Eau Adour-Garonne
Travaux Ouvrage Hydraulique du Parc Izadia - Demande de Subvention A l'Agence de l'Eau Adour-Garonne
Cci Bpb — Renouvellement de l'Autorisation de Dragage d'Entretien du Port de Bayonne et des Immersions Afferentes (clapages) - Avis sur le Dossier d'Enquete Publique
Qualite des Eaux de Baignade — Partenariat d'Innovation pour la Gestion Active des Plages
Decisions du Maire Prises par Delegation en Application de l'Article l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales
Approbation de l'Avenant au Contrat Territorial de Côte Basque-Adour avec le Departement des Pyrenees-Atlantiques
SIVU Txakurrak — Modification des Statuts
Amenagement de la Plaine du Maharin — Implantation d'Une Borne de Charge pour Vehicules Electriques et Hybrides
Proposition de Classement Partiel de la Rue Apollon dans le Domaine Public Communal
Collection Municipale — Don du Nid Basque
Indemnite de Fonction Versee aux Elus Municipaux - Maire, Adjoints, Adjoints de Quartiers, Conseillers Municipaux Delegues et Subdelegues
Transfert de la Competence "transport" A l'Etablissement Public Local "l'Eau d'Ici" - Proces-Verbal de Mise A Disposition des Immobiliers
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.