11 avril 2016
46
délibérations
16
Finances & Budget
13
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
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Délibérations (46)
Budget Principal — Approbation du Compte Administratif 2015
Budget Principal — Affectation du Resultat 2015
Budget Annexe Eau Potable — Affectation du Resultat 2015
Anglet Tourisme — Approbation du Compte Financier 2015
Subvention Exceptionnelle A l'Association Updaters pour l'Organisation d'Un Festival de Street Art A la Barre
Subvention Exceptionnelle au Lycee Sainte Anne d'Anglet
Budget Principal — Approbation du Compte de Gestion 2015
Budget Annexe Eau Potable — Approbation du Compte Administratif 2015
Encours de Dette — Approbation de la Convention avec le Representant de l'Etat Permettant le Versement de l'Aide du Fonds de Soutien pour la Sortie d'Un Emprunt Structure A Risque - Reference Scn 216400242-D001-C001 Min252974eur
Encours de Dette — Approbation de la Convention avec le Representant de l'Etat Permettant le Versement de l'Aide du Fonds de Soutien pour la Sortie d'Un Emprunt Structure A Risque - Reference Scn 216400242-D002-C001 Min253018eur
Encours de Dette — Approbation de la Transaction avec Dexia Portant sur le Pret Reference Min252974eur Eligible au Fonds de Soutien pour la Sortie des Emprunts Structures A Risque
Encours de Dette — Approbation de la Transaction avec Dexia Portant sur le Pret Reference Min253018eur Eligible au Fonds de Soutien pour la Sortie des Emprunts Structures A Risque
Budget Annexe Eau Potable — Approbation du Compte de Gestion 2015
Fixation des Taux d'Imposition 2016
Enseignement Prive — Attribution du Forfait Scolaire - Annee 2016
Subvention Exceptionnelle au Secours Populaire Francais
Lycee Cantau — Acquisitions Foncieres pour la Realisation d'Un Espace de Vie Securise
Rue de Jouanicot — Acquisition pour Alignement de Voirie
Lotissements "roquebert Poylo", "les Cedres", "desclaux", "mont Saint Jean" - Mise en Concordance des Documents des Lotissements avec le Plan Local d'Urbanisme - Avis Apres Enquete Publique
Acquisition Fonciere — Propriete 54 Avenue de Cambo - Consorts Feron/fridberg
Stade de Choisy — Constitution de Servitudes
Acquisition Fonciere — Propriete Bosviel
Avis de la Ville d'Anglet sur le Projet de Programme Local de lHabitat (plh) 2016-2021
Plan de Voirie Communale — Demande de Subvention Aupres du Conseil Departemental des Pyrenees-Atlantiques
Stade de Choisy — Reamenagement du Stade et Construction de Locaux Associatifs - Approbation de l'Avant-projet Detaille
Depot Municipal Louis de Foix — Extension et Rehabilitation - Avant-Projet
Acquisition Fonciere — Alignement Rue de Houndaro
Domaine de Baroja — Operation de Rehabilitation et d'Extension de la Capacite de l'Accueil de Loisirs sans Hebergement - Validation de l'Avant-projet Detaille
Fourniture de Gaz des Batiments Communaux - Convention avec l'Ugap pour la Passation des Marches
Emplois Saisonniers
Regime Indemnitaire — Cadre d'Emploi Chef de Service de Police Municipale
Direction de la Culture — Recrutement d'Un Responsable Arts Visuels
Politique d'Action Sociale de la Ville Aupres de Ses Agents - Partenariat avec l'Association "groupement du Personnel de la Ville et du CCAS d'Anglet"
Declassement Partiel de la Rue de Lavigne et de la Rue de Houndaro
Projet de Perimetre de la Communaute d'Agglomeration Pays Basque
Declassement Partiel de la Rue de Girouette
Delegation d'Attributions du Conseil Municipal au Maire - Modifications
Marche Public Telecommunication
Reglement Interieur du Conseil Municipal - Modification
Enfance — Convention avec l'Association d'Aide Familiale et Sociale
Enfance — Fixation des Tarifs de Participation 2016 aux Structures Petite Enfance
Marche d'Insertion au Pole Solidarite
Marche de Fournitures Administratives — Groupement de Commande avec le CCAS
Grille Tarifaire pour le Spectacle Vivant (theatre Quintaou / Festival les Jours Heureux)
Proprete des Fetes de Bayonne — Convention de Partenariat avec la Ville de Bayonne
Mission d'Assistance A Maitrise d'Ouvrage pour la Gestion et le Renouvellement de la Delegation de Service Public de la Distribution d'Eau Potable
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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