13 décembre 2017
32
délibérations
11
Finances & Budget
5
Enfance & Jeunesse
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (32)
Finances : Budget Principal — Modification et Mise A Jour des Durees d'Amortissement des Immobilisations et des Subventions d'Equipements A Compter de 2018
Finances : Attribution de Subventions et Reversements aux Associations et Autres Organismes pour 2018
Finances : Approbation du Rapport N° 2 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transferees (clect) Relatif aux Ajustements des Attributions de Compensation Prevus aux Principes 7 et 9...
Finances : Budget Principal — Vote du Budget Primitif 2018
Finances : Actualisation des Tarifs Communaux pour l'Année 2018
Finances : Approbation du Rapport N° 1 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transferees (clect) Relatif aux Montants des Attributions de Compensation de Base et A l'Evaluation des Transferts de Charges Permettant de Determiner les Attributions
Finances : Extension du Centre Educatif et de Loisirs du 52, Rue de Jouanetote - Bail Emphyteotique Administratif
Finances : Garantie d'Emprunt A l'Association Ikastolen Egoitzak pour les Travaux d'Extension de Kimua Angeluko Ikastola
Finances : Vente de Materiels Reformes
Finances : Budget Principal — Vote de la Decision Budgetaire Modificative N° 3
Finances : Modification des Autorisations de Programme et des Credits de Paiement
Action Educative — Jeunesse : Enseignement Public - Attribution des Bourses d'Enseignement Superieur 2017/2018
Action Educative — Jeunesse : Enseignement Public - Repartition des Aides
Action Educative — Jeunesse : Enseignement Public - Aides A l'Enfance Inadaptee (u.l.i.s. et R.a.s.e.d.)
Action Educative — Jeunesse : Enseignement Public - Aides pour les Sorties Pedagogiques
Action Educative — Jeunesse : Enseignement Public - Aides aux Ecoles Bilingues
Foncier : Operation Bovero — Convention de Retrocession
Foncier : Cession d'Une Parcelle — Route des Vignes
Administration Generale : Contrat de Concession pour la Gestion et l'Exploitation de l'Espace de l'Ocean
Foncier : Acquisition Fonciere pour Alignement de Voirie - Avenue de Larochefoucauld
Ressources Humaines : Tableau des Emplois au 01.01.2018
Ressources Humaines : Mise en Oeuvre du RIFSEEP des Agents de la Ville et du CCAS - Integration de la Reconnaissance des Sujetions, Expertises et Missions Annexes
Ressources Humaines : Recensement de la Population 2018
Ressources Humaines : Ratios Promus — Promouvables d'Avancement de Grade - Mise A Jour
Service Public Eau Potable : Distribution Eau Potable - Attribution Concession Service Public sous Forme de Dsp de Type Affermage
Service Public Eau Potable : Fixation de la Surtaxe de l'Eau Potable pour 2018
Environnement : Massif du Pignada — Programme 2018 de Coupes de Bois - Convention d'Exploitations et de Ventes Groupees avec l'Onf
Service Public Eau Potable : Concession de Service Public de Distribution de l'Eau Potable - Fixation des Tarifs au 01.01.2018
Culture : Collection Municipale — Acquisition d'Une Oeuvre d'Art
Culture : Collection Municipale — Don d'Œuvres d'Art
Vie Institutionnelle : Systeme d'Information @ctes - Avenant N° 3 A la Convention de Teletransmission des Actes au Contrôle de Legalite
Marches Publics : Assurance des Risques Statutaires
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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