23 mai 2019
18
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Vie associative
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Délibérations (18)
Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Budget Primitif 2019
Finances : Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (clect) Relatif à l'Évaluation de Nouveaux Transferts de Charges
Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Compte Financier 2018
Finances : Actualisation des Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Finances : Subvention Exceptionnelle en Faveur de l'Association "l'Épicerie Sociale" d'Anglet
Foncier : Rue du Moulin Barbot — Acquisition pour Alignement de Voirie
Foncier : Rue des Barthes — Régularisation Foncière
Foncier : Rétrocession par Anticipation — Epfl - 35 Avenue de Larochefoucauld
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue de Latchague
Affaires Générales : Programme d'Intérêt Général pour l'Amélioration de lHabitat Pays Basque - Convention de Partenariat
Administration Générale : Adhésion à l'Association des Archivistes Français
Ressources Humaines : Convention d'Adhésion aux Missions Facultatives de la Direction Santé et Conditions de Travail du Centre de Gestion des Pyrénées Atlantiques
Ressources Humaines : Emplois Saisonniers
Coopération Intercommunale : Politique Linguistique de la C.a.p.b. - Prise de Compétence Facultative "politique Linguistique et Culturelle Occitane-Gasconne"
Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Modification des Statuts - Retrait de la Commune de Briscous et Adhésion de la Commune d'Ispoure
Affaires Générales : Demande d'Avis sur une Demande de Dérogation au Repos Dominical (sotramab/adisseo)
Espaces Publics : Mise en Oeuvre de la Stratégie de Gestion des Risques Littoraux pour la Période 2017/2021 - Approbation du Premier Plan de Financement Définitif, Convention Financière avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Développement Durable : Service Estival Gratuit de Prêt de Vélos sur la Commune - Convention Financière avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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