4 juillet 2019
25
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
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Délibérations (25)
Urbanisme : Convention de Projet Urbain Partenarial (pup) - Ville / Société Eiffage Immobilier / Capb / Office 64 de lHabitat pour l'Aménagement du Secteur de Larochefoucauld
Urbanisme : Convention de Projet Urbain Partenarial (pup) avec la Société InSitom pour l'Aménagement du Secteur de Larochefoucauld
Urbanisme : Modification N° 4 du PLU — Avis de la Commune d'Anglet
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue d'Arremoun
Foncier : Rétrocession Rue de Beaulieu
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue de Bahinos
Foncier : Acquisition Foncière — Golf de Biarritz
Foncier : Aménagement du Carrefour Larochefoucauld - Dépôt des Demandes d'Autorisation d'Urbanisme
Foncier : Transfert des Dépendances Routières du Boulevard du Bab
Foncier : Aménagement du Carrefour de Larochefoucauld - Décision de Désaffectation
Foncier : Aménagement du Carrefour de Larochefoucauld - Déclassement du Domaine Public
Foncier : Cession du 35 Avenue de Larochefoucauld (parcelle Bâtie BS 397)
Foncier : Cession d'Une Bande Foncière au Comité Ouvrier du Logement - Allée de Baribelli
Finances : Actualisation de l'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement N° 013 Relative au Réaménagement de lHôtel de Ville
Finances : Subvention Exceptionnelle au Groupement du Personnel d'Anglet
Finances : Approbation du Budget Supplémentaire 2019
Marches Publics : Accord — Cadre A Bons de Commande pour la Fourniture de Matériels Électriques
Marches Publics : Accord — Cadre pour la Location et la Maintenance des Photocopieurs et des Imprimantes de la Collectivité
Ressources Humaines : Politique d'Action Sociale de la Ville Auprès de Ses Agents - Partenariat avec l'Association « Groupement du Personnel d'Anglet »
Ressources Humaines : Tableau des Emplois au 1er Août 2019
Espaces Publics : Convention de Mandat avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour la Réalisation des Aménagements Terrestres du Point d'Accostage de la Navette Fluviale A Anglet
Espaces Publics : Convention de Mandat avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour la Réalisation d'Une Piste Cyclable et d'Un Trottoir A Anglet
Administration Générale : Service Enregistreur de Demande de Logement Locatif Social au Sein de la Commune - Demande d'Adhésion et Signature Convention
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Coopération Intercommunale : Groupement de Commande avec la Ville de Bayonne pour la Détection et le Géo Référencement du Réseau d'Éclairage Public
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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