26 septembre 2019
30
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
9
Environnement
3
Finances & Budget
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Délibérations (30)
Urbanisme : Convention de Mise à Disposition du Logiciel d'Instruction des Demandes d'Autorisation d'Urbanisme R'Ads par l'Agence Publique de Gestion Locale (apgl)
Foncier : Acquisition Foncière — Allée des Cèdres
Foncier : Acquisition Foncière — Boulevard du Bab
Foncier : Rétrocession Foncière — Espaces Extérieurs de la Polarité de Larochefoucauld
Foncier : Cession Foncière — Allée Raoul Follereau
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Avenue Eugène Bernain
Foncier : Acquisition Foncière — Rue Amédée Dufourg
Foncier : Echanges Fonciers — 12, Rue de Lamouly
Foncier : Acquisition Foncière — Réalisation d'Une Noue Paysagère pour l'Opération Cœur de Sutar
Urbanisme : Convention de Mission d'Accompagnement avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (c.a.u.e.) des Pyrénées-Atlantiques
Foncier : Cession Foncière — 14, Rue de Lamouly
Foncier : Cession Foncière — Polarité de Larochefoucauld
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue du Colombier
Espaces Publics : Rue de Beaulieu — Rénovation du Réseau d'Éclairage Public
Espaces Publics : Allée des Lucioles — Enfouissement du Réseau Basse Tension
Espaces Publics : Allée des Lucioles — Enfouissement du Réseau Numéricable
Espaces Publics : Allée des Lucioles — Enfouissement du Réseau Orange
Espace Publics : Allée des Lucioles — Création du Réseau d'Éclairage Public
Espaces Publics : Rue de Beaulieu — Enfouissement du Réseau Numéricable
Espaces Publics : Rue de Beaulieu — Enfouissement du Réseau Orange
Développement Durable : Charte "plage sans Déchet Plastique" - Signature
Motion / Vœux : Motion pour le Maintien de la Trésorerie d'Anglet Adour Océan dans le Cadre du Projet de Restructuration du Réseau des Finances Publiques dans le Département des Pyrénées-Atlantiques
Finances : Attribution de Subventions Inférieures à 23 000 € aux Associations pour 2019 - Liste Complémentaire
Finances : Actualisation du Catalogue Tarifaire 2019-2020
Finances : Budget Principal — Approbation de la Décision Budgétaire Modificative N° 1
Vie Associative : Projet de Charte d'Engagements entre l'Etat, les Collectivités Territoriales et les Partenaires Publics à l'Attention des Associations du Pays Basque
Partenariat : Etude de Circulation sur l'Agglomération - Convention Financière avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Toponymie : Dénomination de Voie — Allée Pierrette Gavel
Action Éducative Jeunesse : Règlement de Fonctionnement de l'Espace Information Petite Enfance
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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