CM

23 septembre 2021

Anglet 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
6

Foncier : Sollicitation d'Intervention de l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque pour le Secteur "cinq Cantons"

7

Foncier : Acquisition Foncière pour Aménagement d'Une Aire de Jeux - Allée Baudelaire

8

Foncier : Cession Foncière — Allée de l'Esquiro

17

Foncier : Sollicitation d'Intervention de l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque pour le Secteur "coeur de Ville"

18

Foncier : Saisine de l'Epfl pour Négociation et Acquisition Immobilière - 7 Avenue de Brindos

19

Foncier : Acquisition Foncière — Allée Berraute

20

Foncier : Cession Foncière — Route d'Arcangues

Finances & Budget 5 délibérations
3

Finances : Budget Principal 2021 — Approbation de la Décision Budgétaire Modificative N° 1

4

Finances : Mise en Vente d'Un Engin de Voirie sur le Site d'Enchères Agorastore

5

Finances : Mise en Vente d'Un Engin de Voirie sur le Site d'Enchères Agorastore

10

Finances : Actualisation de la Répartition Pluriannuelle des Crédits de Paiement de l'Autorisation de Programme N° 009 Relative à l'Aménagement du Carrefour Larochefoucauld

15

Finances : Mise en Vente d'Un Véhicule Léger sur le Site d'Enchères Agorastore

Administration 4 délibérations
1

Vie Institutionnelle : Commissions Municipales - Modification

2

Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

9

Vie Institutionnelle : Installation d'Un Conseiller Municipal

14

Vie Institutionnelle : Tableau du Conseil Municipal - Modification

Culture & Patrimoine 2 délibérations
11

Culture : Acceptation Provisoire de la Proposition de Don de la Collection Valentine et Jean-Claude Marcadé

12

Culture : Acquisition de la Photothèque Harriague

Autres decisions 1 délibération
13

Espaces Publics : Implantation d'Une Borne de Charge sur le Domaine Public Communal pour les Véhicules Électriques et Hybrides, Place Quintaou à Anglet

Environnement 1 délibération
16

Service Public Eau Potable : Renforcement d'Une Conduite d'Adduction d'Eau Potable Route de Saint-Pée à Anglet - Convention Administrative et Financière avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque

Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
WEB https://anglet-opendatapaysbasque.opendatasoft.com/explore/dataset/liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998/?refine.delib_date=2021-09-23
Ouvrir →

📬 Suivre Anglet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.