24 novembre 2021
18
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
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Délibérations (18)
Foncier : Cession Foncière à l'Office 64 de lHabitat - 5 Allée du Moura
Urbanisme : Convention avec l'Agence Publique de Gestion Locale (apgl) - Mission d'Assistance Technique et Administrative pour l'Instruction des Autorisations d'Urbanisme
Foncier : Échange Foncier — Avenue de Bayonne et Rue Louis Colas
Foncier : Classement des Voies Privées dans le Domaine Public - Signature des Actes de Transfert de Propriété à la Commune
Foncier : Acquisition Immobilière — 7 Rue Amédée Dufourg
Finances : Budget Principal 2021 — Approbation de la Décision Modificative N° 2
Finances : Subventions Exceptionnelles de Fonctionnement et d'Équipement à l'Établissement Public de Coopération Culturelle du Sud Aquitain au Titre de l'Année 2021
Finances : Orientations Budgétaires 2022
Finances : Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (clect) du 15 Septembre 2021 Relatif à l'Évaluation des Transferts de Charges
Partenariat : Constitution de la Société Publique Locale (spl) des Pyrénées-Atlantiques
Affaires Generales : Repos Dominical des Salariés - Demande de Dérogations pour 2022
Espaces Publics : Réalisation d'Un Cheminement Doux Avenue de Maignon à Anglet - Participation Financière de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Ressources Humaines : Rapport sur l'Égalité Femmes-Hommes sur le Territoire pour l'Année 2021
Ressources Humaines : Modalités d'Organisation et d'Indemnisation des Astreintes Et/ou Permanences au Sein de la Ville
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Organismes Extérieurs : Syndicat d'Énergie des Pyrénées-Atlantiques (sdepa) - Rapport d'Activité 2020
Action Éducative Jeunesse : Disposition Insertion Citoyenneté Jeunesse
Culture : Bibliothèque Municipale d'Anglet - Don de Livres à l'Association Human'Isa Xxii
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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