15 décembre 2021
42
délibérations
11
Finances & Budget
6
Ressources humaines
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (42)
Finances : Neutralisation Budgétaire des Dotations aux Amortissements des Subventions d'Équipement Versées sur le Budget Principal
Finances : Attribution des Reversements et des Subventions Supérieurs à 23 000 € aux Associations et Autres Organismes pour 2022
Finances : Budget Principal 2021 — Approbation de la Décision Budgétaire Modificative N° 3
Finances : Adoption du Nouveau Référentiel Budgétaire et Comptable M57 à Compter du 1er Janvier 2023
Finances : Apurement du Compte Débiteur 1069 dans le Cadre du Passage au Référentiel Budgétaire et Comptable M57
Finances : Enseignement Privé — Attribution du Forfait Scolaire de l'Année 2022
Finances : Budget Principal — Approbation du Budget Primitif 2022
Finances : Clôture, Révision et Création des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement
Finances : Adoption du Compte Financier Unique à Compter du 1er Janvier 2023
Finances : Subvention Exceptionnelle à l'Amicale des Pompiers pour l'Organisation du Téléthon 2021
Finances : Actualisation du Catalogue Tarifaire 2021-2022 - Ajouts de Tarifs
Ressources Humaines : Attribution d'Un Véhicule de Fonction au Directeur Général des Services
Ressources Humaines : Tableau des Emplois au 1er Janvier 2022
Accessibilité : Service d'Accueil Téléphonique et Physique pour Personnes Sourdes et Malentendantes - Convention d'Utilisation du Service Mis à Disposition par la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Ressources Humaines : Recensement de la Population 2022 - Recrutement des Agents Recenseurs
Ressources Humaines : Modalités de Rétribution du Travail Effectué par les Agents Municipaux à l'Occasion des Scrutins Électoraux 2022
Ressources Humaines : Mise en Place d'Un Forfait Mobilités Durables au Bénéfice des Agents de la Collectivité
Espaces Publics : Situation de la Voirie Communale au 31 Décembre 2021
Foncier : Régularisation Foncière — Rue des Fleuristes
Urbanisme : Règlement Local de Publicité Intercommunal - Bilan de la Concertation et Avis de la Ville d'Anglet sur le Projet Arrêté
Foncier : Déclassement du Domaine Public - Rue de Girouette
Foncier : Cession Foncière — Rue de Girouette
Foncier : Acquisition Foncière et Constitution de Servitude - Rue de Hausquette
Action Éducative — Jeunesse : Crédits Écoles Bilingues pour l'Année 2022
Action Éducative — Jeunesse : Attribution des Bourses d'Enseignement Supérieur 2021/2022
Action Éducative — Jeunesse : Crédits pour l'Acquisition de Fournitures, Petits Matériels et d'Équipements pour l'Année 2022
Action Éducative — Jeunesse : Crédits Sorties Scolaires et Projets Pédagogiques pour l'Année 2022
Action Éducative — Jeunesse : Aides à l'Inclusion Scolaire pour l'Année 2022
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délégation de Service Public : Gestion et Exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'Activité Anglet Tourisme 2020
Délégation de Service Public : Fourrière Automobile - Rapport d'Activité 2020 Société Mendès Crosa
Délégation de Service Public : Réseau de Gaz - Rapport d'Activité 2020 de Grdf
Coopération Intercommunale : Convention de Groupement de Commandes pour la Fourniture d'Énergie (électricité et Gaz), Coordonné par la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Coopération Intercommunale : Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau Potable et de l'Assainissement - Rapport 2020
Culture : Collection Municipale d'Art Contemporain - Don et Acquisitions
Culture : Établissement Public de Coopération Culturelle du Sud Aquitain - Approbation du Projet de Révision des Statuts
Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Rapport d'Activité 2020
Coopération Intercommunale : Mise à Disposition des Ouvrages Hydrauliques de Protection Face aux Inondations Auprès de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Accessibilité : Commission Communale pour l'Accessibilité - Bilan d'Activité 2021
Coopération Intercommunale : Communauté d'Agglomération Pays Basque - Rapport Annuel 2020 du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés
Habitat : Programme d'Intérêt Général pour l'Amélioration de lHabitat Pays Basque - Avenant à la Convention de Partenariat
Tourisme : Anglet Tourisme — Représentants des Professions ou Associations Intéressées au Tourisme - Modification
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.