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16 février 2022

Anglet 16 délibérations
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16

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
9

Foncier : Régularisation Foncière — Rue de Millet

10

Foncier : Acquisition Foncière — Rue du Rouge

11

Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue de Lembeye et Rue de Latchague

15

Espaces Publics : Voiries d'Intérêt Communautaire - Convention de Gestion Temporaire avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque

Environnement 3 délibérations
3

Environnement : Massif du Pignada — Convention Constitutive de Groupement de Commandes avec le Département Relative au Réaménagement de la Forêt

12

Environnement : Avis sur l'Inscription de la Commune d'Anglet sur la Liste des Communes Prioritairement Concernées par le Recul du Trait de Côte dans le Cadre de la Loi N° 2021-1104 du 22 Août 2021, Dite Loi "climat et Résilience"

16

Environnement : Massif du Pignada — Cofinancement des Travaux et des Prestations Réalisés dans le Cadre de la Consultation Citoyenne, l'Accueil du Public et le Suivi du Site

Finances & Budget 3 délibérations
5

Finances : Actualisation du Catalogue Tarifaire 2021-2022 - Ajouts de Tarifs

13

Finances : Attribution des Subventions Inférieures à 23 000 € aux Associations

14

Finances : Abandon Partiel de Créance au Profit de la Société Maxicoffee Distributrice de Machines Automatiques de Boissons et de Snacking

Ressources humaines 2 délibérations
6

Ressources Humaines : Recrutement d'Un Chargé d'Opérations Bâtiment Économiste de la Construction

7

Ressources Humaines : Débat sur la Protection Sociale Complémentaire

Autres decisions 1 délibération
1

Affaires Generales : Avis à Donner sur la Création d'Une Chambre Funéraire au 98 Avenue de l'Adour

Social & Santé 1 délibération
2

Habitat : Conventions de Partenariat pour lHébergement des Travailleurs Saisonniers

Administration 1 délibération
4

Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Culture & Patrimoine 1 délibération
8

Culture : Collection Municipale d'Art Contemporain - Don

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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