13 avril 2022
39
délibérations
9
Finances & Budget
9
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (39)
Finances : Actualisation 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Finances : Actualisation 2023 de la Taxe de Séjour
Finances : Subvention Exceptionnelle de Soutien à l'Ukraine
Finances : Fixation des Taux d'Imposition 2022
Finances : Abandon de Créances — Abonnements du Marché Quintaou
Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Budget Primitif 2022
Finances : Fixation des Tarifs de Participation 2022 aux Structures Petite Enfance
Finances : Convention Association Saphir - Crèche Familiale
Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Compte Financier 2021
Espaces Publics : Classement Définitif des Allées Orion, Vega, Cassiopée et Altair (partiel) dans le Domaine Public Communal
Espaces Publics : Classement Définitif de l'Allée des Iris dans le Domaine Public Communal
Espaces Publics : Classement Définitif des Allées Coccinelles et Mille-Fleurs dans le Domaine du Public Communal
Administration Générale : Abandon de Créances Société Jjm pour le Restaurant l'Avant-scène
Espaces Publics : Classement Définitif d'Une Partie de l'Allée du Cadran dans le Domaine Public Communal
Espaces Publics : Classement Définitif de l'Allée de l'Amitié dans le Domaine Public Communal
Espaces Publics : Classement Définitif d'Une Partie de la Rue Julien Castanier dans le Domaine Public Communal
Espaces Publics : Classement Définitif de l'Allée du Président Delcourt dans le Domaine Public Communal
Marchés Publics : Convention de Groupement de Commandes avec le C.C.A.S. pour l'Achat d'Équipements de Travail
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Avenue Abbé Cestac, Avenue de Montbrun et Rue du Moulin Barbot
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Boulevard du Bab
Foncier : Acquisition Foncière pour Élargissement de Voirie et Constitution de Servitude - Avenue d'Espagne
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue du Gui
Foncier : Convention de Financement entre la Commune d'Anglet et le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour sur la Parcelle Co 129 "villa Sensey"
Patrimoine Immobilier : Construction d'Un Centre Aquatique - Validation du Programme
Foncier : Acquisitions Foncières pour Alignement de Voirie - Boulevard du Bab et Rue de Hausquette
Urbanisme : Zone d'Aménagement Différé du Centre-Ville d'Anglet
Ressources Humaines : Modification du Tableau des Effectifs
Ressources Humaines : Recrutement de Contrats Parcours Emploi Compétences
Ressources Humaines : Emplois Saisonniers
Ressources Humaines : Groupement de Commandes Ville et C.C.A.S. pour la Fourniture de Titres-Restaurant
Ressources Humaines : Création d'Un Comité Social Territorial Commun entre la Ville et le C.C.A.S. d'Anglet, Fixation du Nombre de Représentants du Personnel au Comité Social Territorial, Institution du Paritarisme et du Recueil de l'Avis des Représentant
Espaces Publics : Rue du Moulin Barbot — Enfouissement du Réseau Éclairage Public - Première Partie Depuis l'Avenue Guynemer
Environnement : Stratégie Locale de Gestion des Risque Littoraux - Avenant N° 1 à la Convention Financière avec la C.a.p.b. et Avenant N° 1 à la Convention de Partenariat Feder
Espaces Publics : Rue du Moulin Barbot — Enfouissement du Réseau Orange - Première Partie Depuis l'Avenue Guynemer
Espaces Publics : Rue du Moulin Barbot — Enfouissement du Réseau Sfr Fibre SAS - Première Partie Depuis l'Avenue Guynemer
Espaces Publics : Rue du Moulin Barbot — Enfouissement du Réseau Basse Tension - Première Partie Depuis l'Avenue Guynemer
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Culture : Établissement Public de Coopération Culturelle du Sud-Aquitain - Nouvelle Approbation du Projet de Révision des Statuts - Actuallisation
Partenariat : Avenant N° 1 à la Convention de Gestion du Parc de Stationnement de la Maison des Étudiants - Rue de Mirambeau à Anglet
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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