22 juin 2022
31
délibérations
10
Finances & Budget
6
Ressources humaines
6
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (31)
Finances : Approbation de la Modification des Statuts du Syndicat d'Énergie des Pyrénées-Atlantiques
Finances : Budget Principal — Affectation du Résultat 2021
Finances : Budget Principal 2022 — Constitution d'Une Provision Semi-Budgétaire pour Charges de Personnel Liées à la Mise en Œuvre du Compte Épargne Temps
Finances : Budget Principal — Approbation du Compte de Gestion 2021
Finances : Budget Principal — Approbation du Compte Administratif 2021
Finances : Budget Principal — Approbation du Budget Supplémentaire 2022
Finances : Budget Principal 2022 — Constitution d'Une Provision Semi-Budgétaire pour Dépréciation des Comptes de Tiers
Finances : Actualisation du Catalogue Tarifaire 2022-2023
Finances : Renouvellement de la Garantie d'Emprunt Accordée à l'Association Missions Père Cestac pour le Financement de la Restructuration de la Maison de Retraite Notre-Dame du Refuge
Finances : Subventions Exceptionnelles aux Associations pour 2022
Ressources Humaines : Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire
Ressources Humaines : Tableau des Emplois au 1er Juillet 2022
Ressources Humaines : Ratios d'Avancement de Grade - Mise à Jour
Ressources Humaines : Autorisation de Recours à des Agents Contractuels pour Pourvoir au Remplacement d'Agents Titulaires ou Contractuels, Faire Face à un Accroissement Temporaire d'Activité et Faire Face à des Vacances Temporaires d'Emploi
Ressources Humaines : Politique d'Action Sociale de la Ville Auprès de Ses Agents - Partenariat avec l'Association "groupement du Personnel d'Anglet"
Ressources Humaines : Emplois Saisonniers - Rémunération des Sauveteurs Côtiers
Urbanisme : Modification N°6 du P.L.U. de la Commune d'Anglet
Urbanisme : Accord sur la Création d'Un Périmètre Délimité des Abords de l'Église Sainte-Marie
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue du Bois Belin et Rue de Bahinos
Foncier : Transfert de Propriété — Avenue de Bayonne
Foncier : Classement d'Un Foncier dans le Domaine Public Rue de Houndaro
Foncier : Acquisition Foncière pour Élargissement de Voirie - Avenue d'Espagne
Espaces Publics : Avenue d'Espagne — Rénovation du Réseau Éclairage Public - Tranche 1
Espaces Publics : Avenue d'Espagne — Enfouissement du Réseau Orange - Tranche 1
Environnement : Mise à Jour de la Contenance Cadastrale du Pignada - Régime Forestier
Espaces Publics : Avenue d'Espagne — Enfouissement du Réseau Basse Tension - Tranche 1
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délégation de Service Public : Fourrière Automobile
Affaires Générales : Projet de Guichet France Services - Délégation de Gestion de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Culture : Acceptation d'Un Don Anonyme d'Un Vitrail du Maître-Verrier Jean Lesquibe, Affecté à lHôtel de Ville
Marches Publics : Fourniture de Gaz des Bâtiments Communaux - Protocole Transactionnel avec la Société Save
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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