21 septembre 2022
27
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Environnement
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Délibérations (27)
Avenue de Bayonne — Acquisition Foncière pour Aménagement de Voirie
Avenue de la Chambre d'Amour — Acquisitions Foncières pour Alignement de Voirie
Projet d'Extension du Cimetière de Blancpignon - Bilan de la Concertation Réglementaire
Avenue du Prince Impérial — Constitution de Servitude de Cour Commune
Avenue des Crêtes — Constitution de Servitude de Cour Commune
Avenue d'Espagne — Acquisitions Foncières pour Élargissement de Voirie
Rue de Dous Bos — Acquisitions pour Régularisation Foncière
Boulevard du Bab — Déclassement du Domaine Public
Boulevard du Bab — Echange Foncier
Rue du Bois Belin — Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie
Convention de Transfert de Fonds entre l'Association Ajudam Pignada et la Ville d'Anglet
Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Nouvelle Aquitaine sur le Contrôle des Comptes et de la Gestion de la Commune d'Anglet Depuis l'Exercice 2016 Jusqu'À la Période la Plus Récente
Attributions de Subventions aux Associations pour 2022 et Avance de Subvention sur 2023
Budget Principal 2022 — Approbation de la Décision Budgétaire Modificative N°1
Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Nouvelle Aquitaine sur le Contrôle des Comptes et de la Gestion de la Communauté d'Agglomération Pays-Basque Depuis l'Exercice 2017 Jusqu'À la Période la Plus Récente
Avenue de Montbrun — Aménagement d'Une Piste Cyclable - Effacement du Réseau Basse Tension
Avenue de Montbrun — Aménagement d'Une Piste Cyclable - Effacement du Réseau Orange
Travaux de Reboisement du Massif du Pignada - Convention de Délégation de Maitrise d'Ouvrage entre le Département des Pyrénées-Atlantiques et la Ville d'Anglet
Lutte Contre les Déchets Issus de l'Industrie du Tabac - Contractualisation avec l'Éco-organisme Alcome
Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Modification des Statuts - Adhésion de la Commune de Ayherre
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Opération "coeur de Sutar" — Avenant N° 2 à la Convention de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage
Modification du Tableau des Effectifs
Modalités d'Organisation et d'Indemnisation des Astreintes Et/ou Permanences au Sein de la Ville
Conventions avec l'Education Nationale pour la Mise à Disposition d'Accompagnants des Élèves en Situation de Handicap (a.e.s.h)
Convention d'Objectifs 2023 — 2025 avec Anglet Tourisme
Programme Expérimental d'Encadrement des Loyers du Marché Prive
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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