14 décembre 2022
38
délibérations
15
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
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Délibérations (38)
Budget Principal 2022 — Approbation de la Décision Modificative N° 2
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier dans le Cadre du Passage à la Nomenclature M57 au 1er Janvier 2023
Convention de Financement avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour pour l'Aménagement de Pistes Cyclables
Convention Attributive de Subvention avec le Conseil Départemental des Pyrénées Atlantiques - Conférence des Financeurs de la Prévention Perte d'Autonomie
Approbation de la Convention Instituant le Reversement Obligatoire du Produit de la Part Communale de la Taxe d'Aménagement au Profit de la Communauté d'Agglomération Pays-Basque
Révision et Actualisation des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement
Subvention à l'Association Académie Gasconne Bayonne-Adour au Titre de 2022
Actualisation du Catalogue Tarifaire 2022-2023 - Ajout d'Un Site pour la "location de Salles" à la Rubrique Vie Associative
Convention Cadre de Financement — Conseil Départemental des Pyrénées Atlantiques - Aap 2021 "projets de Développement Durable"
Subvention d'Équipement à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle du Sud Aquitain au Titre de l'Année 2022
Orientations Budgétaires 2023
Engagement, Liquidation et Mandatement des Dépenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2023
Application de l'Instruction Budgétaire et Comptable M57 - Mode de Gestion des Amortissements
Convention Financière avec la Communauté d'Agglomération Pays-Basque pour la Prise en Charge Partielle des Travaux d'Aménagement du Giratoire Melville Lynch
Convention Financière avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour dans le Cadre du Déploiement du Dispositif « Car-À-Pattes » du Groupe Scolaire Jules Ferry
Location de Matériel de Travaux Publics avec Chauffeur pour le Reprofilage des Plages - Protocole d'Accord Transactionnel avec la Société Eurovia
Chemin de Larrue — De-Bas - Acquisition Foncière
Rétrocession Foncière — Opération Cœur de Sutar
Procès — Verbal de Constat de Mise à Disposition du Terrain Familial de Girouette à la Communauté d'Agglomération Pays-Basque
Situation de la Voirie Communale au 31 Décembre 2022
Etudes d'Aménagement de l'Avenue d'Espagne (RD 810) - Tronçon de la Ligne Express Littorale - Convention de Co-Maitrise d'Ouvrage
Avis sur Projet de Création de Chambre Funéraire à la ZAC de Parme
Fourrière Automobile — Choix du Délégataire 2023-2027
Rapport sur la Situation en Matière d'Égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes pour l'Année 2022
Recensement de la Population 2023 — Recrutement des Agents Recenseurs
Repos Dominical des Salariés — Dérogations pour 2023
Fourrière Automobile — Rapport d'Activité 2021 Société Mendès Crosa
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Conseil d'Administration du Collège Endarra – Désignation des Représentants de la Commune
Subvention Exceptionnelle à l'Amicale des Pompiers d'Anglet pour l'Organisation du Téléthon 2022
Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (clect) du 11 Octobre 2022 Relatif aux Restitutions et aux Évaluations Correspondantes de Transferts de Charges
Tableau des Emplois au 1er Janvier 2023
Réseau de Gaz — Grdf - Rapport d'Activité 2021
Parc Izadia — Maison de l'Environnement - Concours Restreint de Maîtrise d'Œuvre
Titre de " Citoyen dHonneur d'Anglet " Accordé à Monsieur Jean-Claude Marcadé
Collection Municipale — Acquisition d'Œuvres d'Art pour l'Année 2022
Gestion et Exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'Activité Anglet Tourisme 2021
Parc de Stationnement de la Maison des Etudiants - Convention de Gestion avec la Communauté d'Agglomération Pays-Basque
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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