20 décembre 2023
33
délibérations
8
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
7
Ressources humaines
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Délibérations (33)
Clôture, Révision et Actualisation des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement
Engagement, Liquidation et Mandatement des Dépenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2024
Création au 1er Janvier 2024 d'Un Budget Annexe Doté de la Seule Autonomie Financière et Relevant de la Nomenclature M4 pour « la Construction, l'Entretien et la Commercialisation des Caveaux et des Cavurnes dans les Cimetières d'Anglet »
Subvention au Titre de l'Année 2023 au Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle des Pyrénées Atlantiques et des Landes "lacq Odyssée / Science Odyssée"
Orientations Budgétaires 2024
Budget Principal 2023 — Approbation de la Décision Modificative N° 6
Signature de la Convention au Service de la Stratégie Régionale de Santé entre l'Agence Régionale de Santé Nouvelle Aquitaine et la Ville d'Anglet
Mise à Jour du Catalogue Tarifaire 2023/2024
Convention de Portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (epfl) - « Cœur de Ville - 3 Avenue d'Espagne - Co169 »
Convention de Portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (epfl) - « Cœur de Ville - 2 Rue de la Forge - Co168 »
Convention de Portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (epfl) - « Cœur de Ville - 4 Avenue d'Espagne et 3 Avenue de Biarritz - Co191 - Lots N°1 et 2 »
Convention de Portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (epfl) - « Cœur de Ville - 2 Avenue de Brindos - Ct181 »
Projet d'Aménagement de l'Avenue d'Espagne - Bilan de la Concertation
Convention de Portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (epfl) - « Cœur de Ville - 11 Rue du 11 Novembre - Co133 - Lot N°3 »
Avenant N°2 à la Convention avec la Nouvelle Association Sportive du Golf de Chiberta
Situation de la Voirie Communale au 31 Décembre 2023
Recensement de la Population 2024 — Recrutement des Agents Recenseurs
Tableau des Emplois au 1er Janvier 2024
Autorisation de Signer la Convention de Subvention au Titre du Dispositif de Conseiller Numérique France Services
Apurement Partiel de Dette d'Un Ancien Agent Municipal de la Ville d'Anglet
Rapport sur la Situation en Matière d'Égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes pour l'Année 2023
Actualisation du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Evolution du Dispositif des Titres-Restaurant
Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapports d'Activités 2022
Gestion et Exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'Activité 2022
Convention avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque pour la Gestion de l'Agora du Site Arkinova à Anglet
Dénomination de Voies
Fourrière Automobile — Rapport d'Activité 2022 Société Mendès-Crosa
Grdf — Rapport d'Activité 2022
Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapport Annuel 2022 du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés
Communauté d'Agglomération Pays Basque — Eau Potable et Assainissement - Rapport Annuel 2022 sur les Activités du Cycle de l'Eau
Budget Principal — Déclaration d'Assujettissement à la TVA de Trois Activités Identifiées par un Code Service
Anglet Tourisme — Rapport d'Activité 2022
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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