19 janvier 2024
36
délibérations
10
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Budget Principal — Approbation du Budget Primitif 2024
Création de Nouvelles Autorisations de Programme et Crédits de Paiement sur le Budget Principal 2024
Budget Annexe "construction, Entretien et Commercialisation des Caveaux et Cavurnes" - Approbation du Budget Primitif 2024
Fixation des Tarifs de Participation 2024 aux Structures Petite Enfance
Convention Cadre de Financement du Conseil Départemental - Aap "terre de Jeux 2024" - Equipements Sportifs et de Loisirs - Centre Aquatique
Attribution des Subventions Supérieures à 23 000 € aux Associations et Autres Organismes pour 2024
Modification des Conventions Signées avec la Croix Rouge et la Mission Père Cestac Relatives aux Subventions de Fonctionnement dans le Cadre de la Convention Territoriale Globale
Octroi d'Une Garantie Autonome à Première Demande au Bénéfice de Certains Créanciers de l'Agence France Locale au Titre de l'Exercice 2024
Mise à Jour du Catalogue Tarifaire 2023-2024
Enseignement Privé — Attribution du Forfait Scolaire 2023-2024
Avenant Bail Emphytéotique Administratif - Rue de Jouanetote
Convention de Portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (epfl) - « Cœur de Ville - 35 Avenue de Bayonne - Cn 302 »
Acquisition Foncière Auprès de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque - Fin de Portage du Foncier "coeur Sutar"
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie – 23 Avenue d'Espagne
Acquisition Foncière pour Élargissement de Voirie - Boulevard du Bab
Mise en Conformité de l'École Maternelle Jean Jaurès - Validation de l'Avant-projet Détaillé
Acquisition Foncière — 3 Rue de Louillot
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie – 81 Avenue d'Espagne
Reconstitution de la Forêt du Pignada — Convention de Mécénat avec la Fondation du Patrimoine
Boulevard de la Mer — Effacement du Réseau d'Éclairage Public
Signature de la Charte Européenne pour l'Égalité entre les Femmes et les Hommes dans la Vie Locale
Boulevard de la Mer — Effacement du Réseau Basse Tension
Boulevard de la Mer — Effacement du Réseau de Téléphonie
Milieux Dunaires Littoraux — Partenariat avec le Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques
Convention Transitoire avec les Centres Musicaux Ruraux Janvier-Juin 2024 – Approbation
Collection Municipale — Acquisitions d'Oeuvres d'Art pour l'Année 2023
Collection Municipale — Dons d'Oeuvres d'Art pour l'Année 2023
Création au Tableau des Emplois d'Un Poste de Responsable du Service "suivi et Entretien du Patrimoine Bâti"
Adhésion à la Prestation de Gestion des Dossiers d'Allocations de Retour à l'Emploi du Centre de Gestion des Pyrénées Atlantiques
Mandat Confié au Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques pour Associer la Ville d'Anglet à la Procédure de Consultation Lancée au Niveau Départemental pour la Couverture Prévoyance des Agents
Attribution des Bourses d'Enseignement Supérieur 2023-2024
Soutien Éducatif et Inclusion Scolaire — Attribution de Crédits aux Écoles Publiques 2023-2024
Crédits Versés Annuellement au Centre Médico-Scolaire de Bayonne
Groupement de Commandes — Convention entre la Commune d'Anglet, Anglet Tourisme, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Écoles Publiques
Territoire d'Energie 64 — Rapport d'Activité 2022
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.