10 avril 2024
37
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
3
Ressources humaines
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Délibérations (37)
Aménagement de l'Esplanade des Gascons — Validation de l'Avant-projet
Opération d'Aménagement Rue Henri Rénéric - Dépôt de Demande d'Autorisation d'Urbanisme
Constitution de Servitudes de Passage de Réseaux Eaux Usées et Pluviales - Coeur de Sutar
Réaménagement de l'Avenue d'Espagne — Validation de l'Avant-projet
Réaménagement de l'Avenue d'Espagne — Convention de Co-Maîtrise d'Ouvrage
Acquisitions Foncières pour Aménagement de Voirie - 79 et 85 Avenue d'Espagne
Acquisitions Foncières pour Aménagement de Voirie - 53 et 71 Avenue d'Espagne
Constitution d'Une Servitude de Passage d'Une Canalisation d'Eau Pluviale - 51 Avenue des Chasseurs
Acquisition Foncière — 5 Rue de Louillot
Constitution d'Une Servitude de Passage de Réseau Électrique - Avenue de Montbrun
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue de Lavigne
Convention avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque Réglant les Effets de l'Adhésion au Service Commun "observatoire Fiscal Partagé"
Convention Financière Relative à la Mise en Œuvre du Dispositif Car-À-Pattes au Groupe Scolaire Justin Larrebat
Fixation des Taux d'Imposition 2024
Attribution des Subventions Inférieures à 23 000 € aux Associations
Plan Piscines Pays Basque et Dispositif Territorial 2023-2026 - Convention d'Attribution de Trois Fonds de Concours
Budget Principal — Approbation du Compte Financier Unique 2023
Anglet Tourisme — Approbation du Budget Primitif 2024
Budget Principal — Affectation des Résultats 2023
Actualisation de l'Autorisation de Programme Relative à la Remise à Niveau de la Patinoire de la Barre
Emplois Saisonniers
Modification du Tableau des Effectifs au 1er Mai 2024
Mise à Disposition de Personnel Auprès de la Caisse des Écoles
Collection Municipale — Intégration de l'Œuvre de l'Artiste Vincent Mauger, Réalisée dans le Cadre du 1% Artistique
Conventionnements des Partenaires Publics avec la Compagnie Hecho en Casa - Approbation
Don d'Oeuvres Signées du Peintre Paul Rambié
Dénomination de Voies
Commission Communale pour l'Accessibilité - Bilan d'Activité 2023
Prestation de Collecte de la Donnée "accessibilité" - Constitution d'Un Groupement de Commande à l'Initiative de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Effacements de Réseaux Avenue d'Espagne — Giratoire du Docteur Lacroix - Réseaux Orange
Effacements de Réseaux Avenue d'Espagne — Giratoire du Docteur Lacroix - Réseaux Basse Tension
Mise à Disposition de Personnel Auprès du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Txakurrak
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Convention Territoriale Globale Supra Communale 2024/2026 - Autorisation de Signature
Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Pyrénées-Atlantiques Relative au Transfert du Relais Petite Enfance d'Anglet
Mode de Gestion — Centre Aquatique
Anglet Tourisme — Représentants des Professions ou Associations Intéressées au Tourisme - Modification
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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