19 juin 2024
34
délibérations
10
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
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Délibérations (34)
Annulation d'Une Créance Détenue à l'Encontre du Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
Actualisation 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Restauration Collective — Adhésion à un Groupement de Commandes
Création, Révision et Actualisation des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement
Actualisation 2025 de la Taxe de Séjour
Restauration Collective — Adhésion à un Groupement de Commandes
Budget Principal — Approbation du Budget Supplémentaire 2024
Subvention Exceptionnelle à l'Association "anglet Blancpignon Accueille"
Actualisation du Catalogue Tarifaire 2024-2025
Anglet Tourisme — Approbation du Compte Financier 2023
Régularisation Foncière — Rue de Saint Léon
Acquisition Foncière — 1 Rue de Louillot
Acquisition Foncière — Avenue d'Espagne / Promenade du Parc Belay
Adoption de la Déclaration de Projet Emportant Mise en Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme d'Anglet en Vue de l'Extension du Cimetière de Blancpignon
Cession Foncière — Rue Henri Rénéric
Echange Foncier — Avenue d'Espagne / Rue de Cazalis
Acquisition Foncière — Avenue de Bayonne
Cession Foncière — Rue des Quatre Cantons
Effacement des Réseaux pour l'Aménagement de l'Avenue de Maignon - Réseau Basse Tension
Convention d'Usage Agricole Portant sur la Mise à Disposition d'Une Parcelle Appartenant à la Commune d'Anglet
Adhésion au Groupement de la Communauté d'Agglomération Pays Basque pour Coordination dans le Cadre de l'Accompagnement Proposé par Citeo en Matière de Lutte Contre les Déchets Abandonnés Diffus
Effacement des Réseaux pour l'Aménagement de l'Avenue de Maignon - Réseau de Télécommunication
Effacement des Réseaux pour l'Aménagement de l'Avenue de Maignon - Réseau d'Éclairage Public
Restauration Collective — Création d'Un Emploi Non Permanent pour Mener à Bien un Projet ou une Opération Identifiée : Reprise en Régie de l'Achat et l'Approvisionnement des Denrées
Tableau des Emplois au 1er Juillet 2024
Soutien à la Réserve Opérationnelle
Régularisation de la Procédure de Demandes d'Aides Financières au Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (fiphft)
Dispositif Insertion et Citoyenneté Jeunesse
Restauration Collective — Organisation du Service de Prestation d'Assistance Technique et d'Achats de Denrées
Labellisation Bureau Information Jeunesse
Convention de Partenariat Pluripartite 2024-2026, Relative à la Démarche « Éducation Artistique en Pays Basque - Coopérations à l'Échelle d'Un Territoire »
Bibliothèque Municipale d'Anglet — Don d'Ouvrages aux Associations l'Epicerie Sociale et Human'Isa Xxv
Constitution et Création d'Une Commission Municipale, Élection de Ses Membres
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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