Conseil municipal du 18/11/2024

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS CULTURELLES POUR DES PROJETS Fabien GÉRY

ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR PROJETS D'ACTION(S) INTERNATIONALE(S) Jean-François DEGENNE

PROJET NATUROPOLIS — REVERSEMENT À BONLIEU SCÈNE NATIONALE DU RELIQUAT DE LA SUBVENTION DU FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL (FEDER) Fabien GÉRY

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT RELATIVE AU PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE - CHARGÉ DE COOPÉRATION CTG DANS LE CADRE DU BONUS TERRITOIRE CTG

BUDGET PRINCIPAL 2024 — ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

BUDGET ANNEXE PARKING 2024 — ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

BUDGET ANNEXE CAMPING 2024 — ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

BUDGET ANNEXE RÉGIE AUTONOME DE L'ARCADIUM 2024 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

BUDGET ANNEXE PORT DE PLAISANCE 2024 — ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET À L'ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE DE CHAMP FLEURI (ASPECF) AU TITRE DE L'ANNÉE 2024

PAPETERIES — IMAGE FACTORY - AVENANT N° 2 VALANT PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC CITIA, LE GRAND ANNECY ET L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE (ASL) LES PAPETERIES POUR LE FINANCEMENT DU POSTE D'AGENT D'ACCUEIL

CONTRIBUTION COMMUNALE AU FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS RELATIFS À LA CRÉATION D'UNE INFRASTRUCTURE DE CHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT AVEC LE SYANE

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES ÉQUIPEMENTS FESTIFS ET DE RESTAURATION SUR UNE PARTIE DE LA PLAGE DE L'IMPERIAL - RAPPORT DE PRÉSENTATION - APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE Frédérique LARDET

BUDGET ANNEXE AMÉNAGEMENT DE ZONES 2024 — ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE APPARTENANT AUX CONSORTS MULLER ET SITUÉE 15 BIS AVENUE DE LA MAVÉRIA (ANNECY)

ALIÉNATION DU LOT N° 9 DANS LA COPROPRIÉTÉ SISE 2 RUE DE LA CITÉ (ANNECY) AU PROFIT DE MONSIEUR DIDIER CLERGUE ET MADAME ANNE QUOIDBACH

AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU PRINTEMPS (ANNECY-LE-VIEUX) - ACQUISITION DE TERRAIN APPARTENANT À LA COPROPRIÉTÉ DU PRINTEMPS

ALIÉNATION D'UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE SITUÉE 58 BIS AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE (CRAN-GEVRIER) AU PROFIT DU GRAND ANNECY

OPÉRATION "ESQUISSE" — 1 CHEMIN DE VIRE MOULIN (ANNECY- LE-VIEUX) - RÉALISATION D'UN PROGRAMME DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (4 PLAI, 4 PLUS, 2 PLS) PAR HALPADES - PARTICIPATION DE LA VILLE

OPÉRATION "ECA MONTÉE C4A" — 2 RUE DES CARILLONS (ANNECY-LE-VIEUX) - RÉALISATION D'UN PROGRAMME DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (3 PLAI, 1 PLAI ADAPTÉ, 7 PLUS, 3 PLS) PAR HALPADES - PARTICIPATION DE LA VILLE

OPÉRATION "ECLIPSE" — 11-13 RUE DU PRINTEMPS (ANNECY-LE- VIEUX) - RÉALISATION D'UN PROGRAMME DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (2 PLAI, 2 PLUS, 1 PLS) PAR HALPADES - PARTICIPATION DE LA VILLE

OPÉRATION "VILLA ORNELLA" — 31-79 ROUTE DU PONT DE BROGNY (PRINGY) - RÉALISATION D'UN PROGRAMME DE 23 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (8 PLAI, 11 PLUS, 4 PLS) PAR SA MONT-BLANC - PARTICIPATION DE LA

GARANTIE D'EMPRUNT D'UN MONTANT DE 665 598 EUROS SOLLICITÉE PAR LA SA D'HLM HALPADES, EMPRUNT CONTRACTÉ AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SITUÉS 4 CHEMIN DES CARRIÈRES, OPÉRATION IMMOBILIÈRE "LE TOURBET" (ANNECY-LE-VIEUX)

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ARCADIUM, DU BOULODROME COUVERT, DE LA SALLE DES ALLOBROGES ET DE LA SALLE DES OLYMPIADES

VENTE EN ÉTAT FUTUR D'ACHÈVEMENT (VEFA) AU PROFIT DU DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE, D'UNE SALLE DE PROJECTION SUR LE SITE DU HARAS (ANNECY) EN COURS DE RESTRUCTURATION Monsieur le Maire

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE Fabien GÉRY

CRÉATION D'UN MARCHÉ HEBDOMADAIRE DE PLEIN AIR SUR LA Frédérique LARDET

PROPOSITION DE DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2025 Frédérique LARDET

DÉNOMINATION DE VOIE NOUVELLE (SECTEUR FRONTENEX)

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE ET D'USAGE PUBLIC, PAR LA SAS ANNECY CARILLONS, AU PROFIT DU DOMAINE PUBLIC DE LA AVENUE DES CARRÉS (ANNECY-LE-VIEUX)

MISE EN VENTE AUX ENCHÈRES DE VÉHICULES D'UN MONTANT SUPÉRIEUR À 4 600 €

VOEU SUR LE DEVENIR DE LA PRESQU'ÎLE D'ALBIGNY DÉPOSÉ PAR LE GROUPE MAJORITAIRE (RÉVEILLONS ANNECY, OUI ANNECY ! ET ANNECY ÉQUILIBRE) La séance est levée à 00h07.

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPÉS (APAJH) POUR L'INTERVENTION DE PROFESSIONNELS DU CENTRE D'ACTION MÉDICO-SOCIALE PRÉCOCE (CAMSP) D'ANNECY AU SEIN DES CRÈCHES MUNICIPALES

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) LE PETIT BROGNY - DÉLÉGATAIRE LA MAISON BLEUE - AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF DE LA HAUTE-SAVOIE POUR LE VERSEMENT DU BONUS TERRITOIRE CTG DU 1ER JANVIER 2024 AU 1ER FÉVRIER 2024

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU RELAIS PETITE ENFANCE LE PETIT BROGNY - DÉLÉGATAIRE LA MAISON BLEUE - AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF DE LA HAUTE-SAVOIE POUR LE VERSEMENT DU BONUS TERRITOIRE CTG DU 1ER JANVIER 2024 AU 1ER FÉVRIER

AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF DE LA HAUTE-SAVOIE POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) PÉRISCOLAIRE - BONUS "TERRITOIRE CTG"

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "LIRE ET FAIRE LIRE 74" - CONDITIONS D'INTERVENTIONS DE L'ASSOCIATION DANS LES ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT, LES RELAIS PETITE ENFANCE ET LES ÉCOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE

RÈGLEMENT DU CONCOURS "Ô PARLEURS !" DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE LA JEUNESSE - ÉDITION 2025

RÉSULTATS DE L'APPEL À PROJET DE MARAÎCHAGE EN CHANTIER D'INSERTION DE LA VILLE D'ANNECY - SÉLECTION DU PORTEUR DE PROJET RETENU

ALIÉNATION DE LOCAUX À L'ASSOCIATION D'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DÉNOMMÉE MISSION LOCALE JEUNES DU BASSIN ANNÉCIEN (MLJBA) SITUÉS 23 AVENUE DE LOVERCHY (ANNECY) Bénédicte SERRATE

ADHÉSION À LA DÉCLARATION DU CONSENSUS DE COPENHAGUE ET À LA STRATÉGIE DES VILLES-SANTÉ 2020-2030 DANS LE CADRE DE L'ADHÉSION DE LA VILLE AU RÉSEAU FRANÇAIS DES VILLES-SANTÉ

GRATUITÉ EXCEPTIONNELLE DES VISITES, ATELIERS ET ABONNEMENTS À L'OCCASION DE LA JOURNÉE DE CÉLÉBRATION DES 20 ANS DE LA TURBINE Fabien GÉRY

RÉNOVATION DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC — TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET RÉPARATION - PROGRAMME 2024 (QUATRIÈME TRANCHE) - PLAN DE FINANCEMENT ÉTABLI EN PARTENARIAT AVEC LE SYANE Monsieur le Maire

OPÉRATION "JARDINS DES SENS" — 8 ROUTE DES GRANDES TEPPES (SEYNOD) - RÉALISATION D'UN PROGRAMME DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (4 PLAI, 3 PLUS, 2 PLS) PAR HALPADES - PARTICIPATION DE LA VILLE

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS Etienne ANDRÉYS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES

BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION DU FOOTBALL CLUB D'ANNECY PORTANT SUR LES DEUX TERRAINS DE FOOT EXISTANTS, LE BÂTIMENT MODULAIRE EXISTANT ET UN TROISIÈME TERRAIN D'ENTRAINEMENT À CRÉER

BUDGET ANNEXE RESTAURATION MUNICIPALE 2024 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

DISPOSITIF "SÉJOUR DÉCOUVERTE" — ATTRIBUTION D'UNE BOURSE MUNICIPALE Jean-François DEGENNE

RESTRUCTURATION DU SITE DU HARAS ET CRÉATION DE LA CITÉ INTERNATIONALE DU CINÉMA D'ANIMATION - CONVENTION CADRE ENTRE LA Monsieur le Maire

COMITÉ CONSULTATIF DE L'ACTION INTERNATIONALE : RÉVISION DE LA LISTE DES MEMBRES Jean-François DEGENNE

MISE EN PLACE D'UN COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL Etienne ANDRÉYS