Conseil municipal du 16/12/2024

SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT) : AVIS DE LA Avis favorable

PROJET OASIS : CANDIDATURE AU PROGRAMME INTERREG VI FRANCE-SUISSE 2025-2027 Fabien GÉRY

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT - EXERCICES 2024 ET SUIVANTS

PROTOCOLE DÉPARTEMENTAL DE RÉSORPTION DES BIDONVILLES 2024-2028 Bénédicte SERRATE

CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE RELATIVE AU DÉPÔT D'UNE ŒUVRE Fabien GÉRY

PLAN DE GESTION DU MASSIF DU MONT-VEYRIER

CONVENTION DE PRÊT DE VÉHICULES À TITRE GRATUIT AVEC LE COMITÉ OPÉRATION NEZ ROUGE 74

RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL MUNICIPAL Aurélie GUEDRON

CASINO DE L'IMPÉRIAL — AUTORISATION D'EXPLOITATION DES JEUX - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT POUR LA PÉRIODE DU 1ER AVRIL 2025 AU 31 MARS 2029 - AVIS DE LA VILLE D'ANNECY François ASTORG

MISE EN PLACE DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX Etienne ANDRÉYS

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DU CENTRE DE LOISIRS ET DE VACANCES DES PUISOTS ET DU CENTRE DE LOISIRS DE SAINT-EUSTACHE POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION Monsieur le Maire service public délégué du centre de loisirs et de vacances des Puisots et du centre de loisirs de Saint-Eustache pour l'exercice d'exploitation 2023.

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DU CASINO D'ANNECY POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2022-2023 Monsieur le Maire service public délégué du Casino d’Annecy pour l'exercice d'exploitation 2022-2023.

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DU CRÉMATORIUM D'ANNECY POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2023 Monsieur le Maire service public délégué du crématorium d’Annecy pour l'exercice d'exploitation 2023.

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE D'ANNECY POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2023 Monsieur le Maire service public délégué de la fourrière automobile d’Annecy pour l'exercice d'exploitation 2023.

VŒU : PARTENARIAT BIATHLON ANNECY/LE GRAND-BORNAND : IL EST ENCORE TEMPS ! Jean-Luc RIGAUT Le vœu a été rejeté La séance est levée à 23h50.

NOUVEAU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES HALTES GARDERIES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

CONVENTIONS DE PARTICIPATION AU RÉSEAU DE LECTURE PUBLIQUE AVEC LES ASSOCIATIONS "LA BOÎTE À LIRE" ET "LA BOUQUINERIE" Fabien GÉRY

CONVENTION PARTENARIALE AVEC LE SYANE POUR UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE LA CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE AYANT POUR OBJET LE PORTAGE DU RÉSEAU DE CHALEUR ANNECY-UNIVERSITÉ

DÉLIBÉRATION N° D.CN.2024 — 169 DU 30 SEPTEMBRE 2024 ATTRIBUANT LE CONTRAT DE CONCESSION POUR LE RÉSEAU DE CHALEUR URBAINE ANNECY-SEYNOD - CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 30 SEPTEMBRE 2024 (D.CN.2024-244) PORTANT ACQUISITIONS D'UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE SITUÉE 4 AVENUE DU PETIT PORT ET D'UN APPARTEMENT AVEC GARAGE ET JARDIN SITUÉ 6 AVENUE DE LA MAVÉRIA (ANNECY-LE-VIEUX) APPARTENANT AU GRAND ANNECY

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS Etienne ANDRÉYS

NOUVEAU RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° D.CN.2022-216 DU 27 JUIN Etienne ANDRÉYS

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DU RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE NOVEL POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2022-2023 Monsieur le Maire service public délégué du réseau de chauffage urbain de Novel pour l'exercice d'exploitation 2022-2023.

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DU RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE CHAMP FLEURI POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2022-2023 Monsieur le Maire service public délégué du réseau de chauffage urbain de Champ Fleuri pour l'exercice d'exploitation 2022-2023.

NOUVEAU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRÈCHE FAMILIALE "1, 2, 3 CÂLINS" À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

NOUVEAU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES CRÈCHES COLLECTIVES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

AIDES AUX FAMILLES POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS DES PUISOTS ET SAINT-EUSTACHE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DE LA CRÈCHE "BLÉ EN HERBE" POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2023 Monsieur le Maire service public délégué de la crèche "Blé en Herbe" pour l'exercice d'exploitation 2023.

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DE LA CRÈCHE "LE PETIT BROGNY" POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2023 Monsieur le Maire service public délégué de la crèche "Le Petit Brogny" pour l'exercice d'exploitation 2023.

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DE LA CRÈCHE "LA SOURIS VERTE" POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2023 Monsieur le Maire service public délégué de la crèche "La Souris Verte" pour l'exercice d'exploitation 2023.

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DE LA CRÈCHE "SEYNOD MONTAIGNE" POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2023 Monsieur le Maire service public délégué de la crèche "Seynod Montaigne" pour l'exercice d'exploitation 2023.

ATTRIBUTION ET VERSEMENT D'AVANCES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DE L'ÉTAT DÉTAILLÉ DES SUBVENTIONS 2025

BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES — AUTORISATION RELATIVE AUX DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF

BUDGET PRINCIPAL — ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 3-2024

GUIDE DES TARIFS APPLICABLES À COMPTER DU 1ER JANVIER Fabienne GRÉBERT

CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 AVEC LA CROIX ROUGE FRANÇAISE ET L'ASSOCIATION ALFA3A POUR LE DISPOSITIF D'ACCUEIL DE JOUR DU BASSIN ANNÉCIEN

CONVENTION DE SUBVENTION AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS AU TITRE DU DISPOSITIF "CONSEILLER NUMÉRIQUE" Aurélien MODURIER

CONVENTION AVEC L'ÉDUCATION NATIONALE RELATIVE À L'INTERVENTION D'ACCOMPAGNANTS D'ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MÉRIDIENNE DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE LA VILLE D'ANNECY

AVENANTS N° 1 ET N° 2 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT À LA PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) EXTRASCOLAIRE DANS LE CADRE DU BONUS TERRITOIRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)

DISPOSITIF INTERGÉNÉRATIONNEL EN FAVEUR DES ÉTABLISSEMENTS D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES (EHPAD)"LA BARTAVELLE" ET "LA RÉSIDENCE HEUREUSE" - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CIAS DU GRAND ANNECY

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "COALLIA", POUR L'INTERVENTION DES AGENTS DU SERVICE ANIMATION ADOLESCENTS AU CENTRE D'HÉBERGEMENT D'URGENCE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DES ACTIONS DANS LE CADRE DU FESTIVAL DES SOLIDARITÉS (FESTISOL) ET DU MOIS DES SOLIDARITÉS, ÉDITION 2024 Jean-François DEGENNE

SITE DU HARAS — DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT ET À L'EXPLOITATION D'UNE HALLE GOURMANDE SUR LE SITE DU HARAS - AVENANT N°1 MODIFIANT LES MODALITÉS D'INTÉRESSEMENT DE L'AUTORITÉ DÉLÉGANTE ET FIXANT LES DATES DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX ET D'OUVERTURE AU PUBLIC. François ASTORG

ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) VALLIN FIER - ALIÉNATION DE TERRAINS À OFIS SITUÉS 95 AVENUE DE GENÈVE (ANNECY)

ACQUISITION DE LOTS D'UN BÂTIMENT NON CONSTRUIT DÉPENDANT DE LA LIQUIDATION DE LA SCI RÉSIDENCE DES POMMARIES SIS AVENUE DES CARRÉS (ANNECY-LE-VIEUX)

ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT À L'ASL VAL VERT II ET SITUÉ À L'ANGLE DE LA RUE DE VAL VERT ET DE LA RUE DE LA CLAIRIÈRE (SEYNOD)

ÉCHANGE DE TERRAINS AVEC LA SCI AXIL ROUTE DE MÉCLAZ (SEYNOD)

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TERRE D'UNION POUR L'ORGANISATION DE LA JOURNÉE "100 % DURABLE"

ATTRIBUTION D'UNE AIDE À L'OBTENTION DU PERMIS DE CONDUIRE

CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2025-2027 AVEC L'ASSOCIATION BONLIEU SCÈNE NATIONALE, L'ÉTAT ET LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2024-2025 AVEC LA COMPAGNIE 32 NOVEMBRE ET L'ÉTAT Fabien GÉRY

MUSÉES D'ANNECY — MODIFICATION ET ADAPTATION DES HORAIRES D'OUVERTURE Fabien GÉRY

GESTION ET EXPLOITATION DU THÉÂTRE BONLIEU HORS PROGRAMMATION DE LA SCÈNE NATIONALE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DE PRÉSENTATION - APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE Fabien GÉRY

CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2025-2027 AVEC L'ASSOCIATION MUSIQUES AMPLIFIÉES AUX MARQUISATS (LE BRISE-GLACE), L'ÉTAT, LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DÉLÉGUÉ DU THÉÂTRE DE BONLIEU (HORS PROGRAMMATION SCÈNE NATIONALE) POUR L'EXERCICE D'EXPLOITATION 2023 Monsieur le Maire service public délégué du Théâtre de Bonlieu (hors programmation scène nationale) pour l'exercice d'exploitation 2023.

ATTRIBUTION D'AIDES À LA FORMATION POUR L'OBTENTION DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA) 2023/2024

SITE DU HARAS — MISE À DISPOSITION ET CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS POUR L'IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION EN VUE D'ALIMENTER LE SITE DU HARAS (ANNECY)

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE D'ANNECY AUPRÈS DE L'ASSOCIATION DES PERSONNELS "LE GROUPEMENT" Etienne ANDRÉYS

CONVENTION AVEC LA POLICE NATIONALE ET SOS MÉDECINS RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE DES IVRESSES PUBLIQUES ET MANIFESTES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 Pour : 68 voix Contre : 0 voix Abstention : 0 voix

EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DE PRÉSENTATION - APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE

APPROBATION D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL D'ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE MS AMLIN INSURANCE SE À LA SUITE DE L'INCENDIE DU CENTRE DE LOISIRS DE BROMINES Etienne ANDRÉYS

STRATÉGIE INTERNATIONALE DE LA VILLE D'ANNECY - DOCUMENT-CADRE D'ORIENTATION Jean-François DEGENNE internationale de la ville d’Annecy.

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE GRAND ANNECY POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DES FAÇADES DU GYMNASE DES MARQUISATS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BÂTIMENT DE L'ESAAA Avis favorable