Conseil municipal du 03/02/2025
36
délibérations
12
Autres decisions
8
Environnement
7
Urbanisme & Travaux
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CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA RÉGION D'ANNECY - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE D'ANNECY Monsieur le Maire
adoptée à l’UNANIMITÉRAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES d’égalité entre les femmes et les hommes.
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025 ET DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE Monsieur le Maire d'orientation budgétaire.
LANCEMENT D'UN APPEL À PROJETS VITAL'ÉTÉ 2025
adoptée à l’UNANIMITÉRENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SURVEILLANCE ANNUELLE DU NANT DE BARAST (MONT-VEYRIER) AVEC LES COMMUNES D'ALEX, VEYRIER DU LAC ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS DE SAVOIE MONT-BLANC - 2025-2029
adoptée à l’UNANIMITÉDÉNOMINATION DE VOIES PRIVÉES NOUVELLES (SECTEUR ECA)
adoptée à l’UNANIMITÉCHANGEMENTS DE DÉNOMINATION DE VOIES
adoptée à l’UNANIMITÉCONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SYANE POUR LA CRÉATION D'UN GIRATOIRE SUR L'AVENUE DU RHÔNE ET SON RACCORDEMENT SUR LA RUE DES USINES
adoptée à l’UNANIMITÉRUE DES USINES — AVENUE DU RHÔNE - RÉALISATION D'UNE PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE (TRONÇON N° 25 ET 230 DU SCHÉMA DIRECTEUR CYCLABLE) - CONVENTION AVEC LE GRAND ANNECY DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC DÉSIGNATION D'UN MAÎTRE D'OUVRAGE UNIQUE
adoptée à l’UNANIMITÉOPÉRATION "AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE" — AVENUE DE LA LOCATIFS SOCIAUX (11 PLAI, 15 PLUS, 6 PLS) PAR HALPADES - PARTICIPATION DE LA VILLE
adoptée à l’UNANIMITÉDÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTIONS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE Monsieur le Maire
adoptée à l’UNANIMITÉCONVENTION DE RECOURS AU SERVICE DES REMPLACEMENTS ET MISSIONS TEMPORAIRES DU CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-SAVOIE Monsieur le Maire
adoptée à l’UNANIMITÉAVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT MOBILITÉS BIOCLIMATIQUE (PLUIHMB) DU GRAND ANNECY
APPROBATION DE LA CHARTE 2024 — 2038 DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU MASSIF DES BAUGES Chloé RIVIÈRE
adoptée à l’UNANIMITÉRAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE développement durable.
CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU STATUT D'ÉTUDIANTS "ARTISTES DE HAUT NIVEAU" Fabien GÉRY
adoptée à l’UNANIMITÉAFFECTATION AU MUSÉE CHÂTEAU DES OEUVRES ACQUISES PAR LA VILLE D'ANNECY SUR LA PÉRIODE DE DÉCEMBRE 2023 À DÉCEMBRE 2024 Fabien GÉRY
adoptée à l’UNANIMITÉPRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHALEUR POUR LE RÉSEAU DE SEYNOD - AVENANT N° 1 À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
adoptée à l’UNANIMITÉCONVENTION D'ENGAGEMENT AVEC LE GAEC "LES JARDINS DU PETIT CHAPERON VERT" ET LE GRAND ANNECY POUR LA CRÉATION D'UNE MARE - MARATHON DE LA BIODIVERSITÉ DU GRAND ANNECY
adoptée à l’UNANIMITÉMISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS Monsieur le Maire
adoptée à l’UNANIMITÉAMÉNAGEMENT ET EXPLOITATION DU MARCHÉ DE NOËL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION ET AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION
adoptée à l’UNANIMITÉALIÉNATION À L'ENTREPRISE PFEIFFER VACUUM SAS DE TERRAINS À BÂTIR SITUÉS RUE JACQUELINE AURIOL (ANNECY)
adoptée à l’UNANIMITÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU PRINTEMPS (ANNECY-LE-VIEUX) - ÉCHANGE DE TERRAINS AVEC LES ÉPOUX COURTOIS/CARRAZ
adoptée à l’UNANIMITÉACQUISITION DE TERRAINS SITUÉS ROUTE DU PLAN DE SAGRAN (ANNECY-LE-VIEUX) APPARTENANT À MONSIEUR CLAUDE CHIARIGLIONE
adoptée à l’UNANIMITÉPRESQU'ILE D'ALBIGNY — ACQUISITION DE 4 LOGEMENTS AVEC DÉPENDANCES SIS 8 AVENUE DE LA MAVÉRIA (ANNECY-LE-VIEUX) APPARTENANT AU GRAND ANNECY
adoptée à l’UNANIMITÉMISE EN VENTE D'UN APPARTEMENT AVEC CAVE SIS 1 RUE DES COLS VERTS (ANNECY-LE-VIEUX) PAR IMMOBILIER INTERACTIF
adoptée à l’UNANIMITÉCOMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ÉTAT DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L'ANNÉE 2024 par la commission consultative des services publics locaux.
ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT "LE BLÉ EN HERBE" - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DE PRÉSENTATION - APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE
adoptée à l’UNANIMITÉAIDES AUX FAMILLES POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS DES PUISOTS ET SAINT-EUSTACHE - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° D.CN.2024- 332 DU 16 DÉCEMBRE 2024 ET APPROBATION DES NOUVELLES MODALITÉS DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE
adoptée à l’UNANIMITÉAPPROBATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT D'ANNECY - 4ÈME ÉCHÉANCE - 2024-2029
adoptée à l’UNANIMITÉAVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRÈS DU CCAS Monsieur le Maire
adoptée à l’UNANIMITÉMODIFICATIONS DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES CULTURE ET SPORTS Monsieur le Maire
adoptée à l’UNANIMITÉPOLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE DE LA VILLE D'ANNECY : DOCUMENT CADRE D'ORIENTATIONS Aurélie GUEDRON événementielle de la ville d’Annecy.
PLAN D'ACTIONS DES RESSOURCES HUMAINES POUR L'ÉGALITÉ DES FEMMES ET DES HOMMES
adoptée à l’UNANIMITÉRENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ET DE LA DEMANDE D'AGRÉMENT AU CURSUS PRÉPARATOIRE À L'ENTRÉE DANS UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (CPES) DES CONSERVATOIRES DE L'ARC ALPIN Fabien GÉRY
adoptée à l’UNANIMITÉPLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE — CONVENTION AVEC LA CROIX ROUGE RELATIVE AUX MISSIONS DE SOUTIEN AUX POPULATIONS SINISTRÉES ET D'ENCADREMENT DE BÉNÉVOLES SPONTANÉS
adoptée à l’UNANIMITÉ📬 Suivre Annecy
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