Conseil municipal du 24/03/2025

BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES : REPRISE ANTICIPÉE ET AFFECTATION PRÉVISIONNELLE DES RÉSULTATS 2024

VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR 2025

BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET PRINCIPAL

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 Gaël DESMOUCELLES

BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ANNEXE PARKING

BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL

BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ANNEXE RÉGIE AUTONOME DE L'ARCADIUM

BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ANNEXE ESPACES D'ACCUEILS POLYVALENTS

BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ANNEXE PORT DE PLAISANCE

NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DE SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT VERSÉES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR PROJETS D'ACTION(S) INTERNATIONALE(S) Jean-François DEGENNE

GIRATOIRE RUE DES USINES AVENUE DU RHÔNE - PLAN DE FINANCEMENT ÉTABLI EN PARTENARIAT AVEC LE SYANE

AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CRÉDITS DE PAIEMENT 2025 ET SUIVANTS

CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE RELATIVE AU DÉPÔT D'UNE OEUVRE

MISE EN VENTE AUX ENCHÈRES DE VÉHICULES D'UN MONTANT SUPÉRIEUR À 4 600 €

DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTIONS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE Etienne ANDRÉYS

BILAN D'ACTIVITÉ 2023 DU GRAND ANNECY Monsieur le Maire

COMPTE — RENDU ANNUEL D'ACTIVITÉ ET DU BILAN 2023 DE LA SEMCODA Monsieur le Maire SEMCODA.

COMPTE — RENDU ANNUEL D'ACTIVITÉ ET DU BILAN 2023 DE LA Monsieur le Maire SIBRA.

COMPTE — RENDU ANNUEL D'ACTIVITÉ ET DU BILAN 2023 DE LA SPL OSER Monsieur le Maire SPL OSER.

COMPTE — RENDU ANNUEL D'ACTIVITÉ ET DU BILAN 2023 DE LA SEM TERACTEM Monsieur le Maire SEM TERACTEM.

CANDIDATURE DE LA VILLE D'ANNECY AU LABEL NATIONAL "VILLE ACTIVE ET SPORTIVE"

VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2024 — 2025 À THOMAS JAKOBS MEMBRE DE LA TEAM ANNECY SPORT - PROMOTION 2023/2025

REMBOURSEMENT D'ACTIVITÉS À LA PISCINE JEAN RÉGIS

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SYANE POUR L'AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DU STADE (MEYTHET)

CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE, D'ENTRETIEN ET DE GESTION RELATIVE AUX AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE, TRONÇON N° 244, AVENUE DU STADE (MEYTHET) AVEC LE GRAND ANNECY

ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT À LA COPROPRIÉTÉ "LES JARDINS DE MEYTHET" AVENUE DU STADE (MEYTHET) POUR UN PROJET D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE Pierre-Louis MASSEIN

BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ANNEXE AMÉNAGEMENT DE

BILAN DES ACQUISITIONS, ALIÉNATIONS, ÉCHANGES, SERVITUDES, BAUX DE LONGUE DURÉE ET ÉVICTIONS DES EXPLOITANTS AGRICOLES POUR L'ANNÉE 2024 servitudes, baux de longue durée et évictions des exploitants agricoles pour l'année 2024.

SUPPRESSION PARTIELLE D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE PUBLIC PIÉTONS SOUS LE PORCHE DE LA COPROPRIÉTÉ "LE STAR" SITUÉE 20/24 AVENUE DU PARMELAN (ANNECY) POUR PERMETTRE LA CONSTRUCTION D'UN LOCAL VÉLOS Monsieur le Maire

ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR JEAN-PIERRE DUFOURNET SISE 12 BIS ROUTE DE CHEVENNES (CRAN-GEVRIER)

ACQUISITION DE TERRAINS ET DE VOLUME À USAGE DE VOIRIE ET CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE PUBLIC SUR LA COPROPRIÉTÉ "LE SIGNAL" SISE RUE DE LA LATHARDAZ / ROUTE DE FRANGY (MEYTHET) Pierre-Louis MASSEIN

MULTI ACCUEIL "LA SOURIS VERTE" — CHOIX DU DÉLÉGATAIRE - SIGNATURE DU CONTRAT DE DÉLÉGATION - MISE À DISPOSITION DES LOCAUX

RÉNOVATION DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC — TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET DE RÉPARATION PROGRAMME 2025 (1ÈRE TRANCHE) - PLANS DE FINANCEMENT EN PARTENARIAT AVEC LE SYANE Aurélien MODURIER

ACQUISITION PAR PRESCRIPTION ACQUISITIVE D'UNE PARCELLE À USAGE DE VOIRIE SITUÉE 4 CHEMIN DES COMBES (SEYNOD)

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS Etienne ANDRÉYS

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE POUR L'ANNÉE 2023 Monsieur le Maire public de l’eau potable pour l’année 2023.

CONSEIL LOCAL DE SANTÉ MENTALE D'ANNECY — CONVENTION TRI-ANNUELLE AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ POUR LE RENOUVELLEMENT DU POSTE DE COORDINATEUR

GARANTIE D'EMPRUNT D'UN MONTANT DE 1 137 500 EUROS SOLLICITÉE PAR LA SAEM ADOMA, EMPRUNT CONTRACTÉ AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, DANS LE CADRE DE LA DÉMOLITION RECONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE SOCIALE DE 185 LOGEMENTS LOCATIFS PLAI, DÉNOMMÉE "RÉSIDENCE LE FIER" ET SITUÉE 55 BOULEVARD DU FIER (ANNECY)

GARANTIE D'EMPRUNT D'UN MONTANT DE 9 145 888 EUROS SOLLICITÉE PAR LA SAEM ADOMA, EMPRUNT CONTRACTÉ AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, DANS LE CADRE DE LA DÉMOLITION RECONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE SOCIALE DE 185 LOGEMENTS LOCATIFS PLAI, DÉNOMMÉE "RÉSIDENCE LE FIER" ET SITUÉE 55 BOULEVARD DU FIER (ANNECY)

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE GRAND ANNECY, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ARTS ANNECY ALPES RELATIVE À L'UTILISATION D'UN SITE INTERNET DE VENTE AUX ENCHÈRES

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE — MANDATEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE HAUTE-SAVOIE (CDG74) AFIN DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ Etienne ANDRÉYS

BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ANNEXE RESTAURATION MUNICIPALE

INCENDIE DU 30 OCTOBRE 2024 — PROTOCOLE TRANSACTIONNEL D'ACCORD AVEC LES ASSUREURS DES COPROPRIÉTÉS SINISTRÉES Etienne ANDRÉYS

ADHÉSIONS DE LA VILLE À DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 Monsieur le Maire

ATTRIBUTION D'UNE AIDE À L'OBTENTION DU PERMIS DE CONDUIRE

ATTRIBUTION D'AIDES À LA FORMATION POUR L'OBTENTION DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA) 2024-2025

MISE À JOUR DES EMPLOIS POUVANT RÉALISER DES ASTREINTES Etienne ANDRÉYS

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE-SAVOIE POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION RELAIS PETITE ENFANCE, DES MISSIONS RENFORCÉES ET DU BONUS TERRITOIRE "CTG" DU RELAIS PETITE ENFANCE EST - 2025-2028

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCÉE CHARLES BAUDELAIRE DANS LE CADRE DE LA SEMAINE CULTURELLE BAUDELAIRE DU 11 AU 18 AVRIL 2025 AU LYCÉE CHARLES BAUDELAIRE ET AU THÉÂTRE DES COLLINES Monsieur le Maire

CASINO DE L'IMPÉRIAL — AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MONTANT MINIMUM DES MISES Frédérique LARDET