Conseil municipal du 19/05/2025

Mise à jour du tableau des emplois Etienne ANDRÉYS

Mise en œuvre du bonus attractivité dans le secteur de la Etienne ANDRÉYS petite enfance ******************

Attribution de subventions à des crèches associatives - Augmentation de la participation horaire de la Ville à 1,90 € BLARDET pour les enfants non porteurs d'un handicap et à 2,85 € pour les enfants porteurs d'un handicap

Nouveau règlement intérieur des accueils périscolaires, des centres de loisirs municipaux, des espaces jeunes, des animations de proximité et des activités sportives municipales - Abrogation du règlement adopté par la délibération n° D.CN.2024-106 du 27 mai 2024

Renouvellement du dispositif "Chèques loisirs" pour la saison 2025-2026

Convention de partenariat avec JCDecaux dans le cadre du festival international du film d'animation - Édition 2025 GACHET

Convention de groupement de commandes avec Fabien GÉRY l'association "Bonlieu Scène Nationale" pour la passation d'un marché relatif à l'accompagnement et au suivi du projet "Oasis Alpines" inscrit dans le cadre du programme de financement

Résultats de l'Appel à Projets Transitions pour les Aurélien MODURIER associations locales (édition 2025) - Conventions d'objectifs et de subventionnement avec les associations lauréates

Approbation du Plan Intercommunal d'Attribution (PIA) des Bénédicte SERRATE logements sociaux 2025-2030 du Grand Annecy Opération Sainte Claire

Opération Sainte — Claire - Attribution d'une subvention pour l'établissement d'un règlement de copropriété de la copropriété sise au 6 passage de la Cathédrale (Annecy) - Fixation des modalités d'attribution de l'aide

Opération Sainte — Claire - Attribution d'une subvention pour travaux de toiture de la copropriété sise au 6 passage de la Cathédrale (Annecy) - Fixation des modalités d'attribution de l'aide

Opération Sainte — Claire - Attribution d'une subvention pour travaux de toiture du bâtiment C de la copropriété sise au 16 rue Filaterie (Annecy) - Fixation des modalités d'attribution de l'aide Générations futures - Jeunesse et politique socioculturelle

Convention de recherche avec la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) relative aux échanges de BLARDET données dans le cadre de la recherche ISAJE pour l'évaluation des effets de l'obtention d'une place en établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE)

Avenant de prolongation à la convention avec la Préfecture de Haute-Savoie, l'Éducation nationale et la Caisse d'Allocations Familiales relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEdT)

Attribution d'un soutien financier aux lauréats du Concours Ô Parleurs ! dans le cadre du Festival de la Jeunesse - Edition 2025

Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Savoie pour l'obtention de la subvention de soutien aux formations au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) et de directeur (BAFD) et l'obtention de la subvention pour les Séjours de vacances dans le cadre du Bonus territoire CTG Solidarités, insertion, santé et bien vieillir

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association SOLAL - Atelier Chantier d'Insertion par le maraîchage

Compte rendu des décisions du Maire (période du 6 février au 31 mars 2025) et information sur les marchés publics et avenants conclus (période du 29 septembre 2024 au 31 mars 2025)

Production de logements sociaux : abrogation de la délibération n° D.CN.2024-172 et modification du dispositif de financement pour le bail réel solidaire (BRS)

Opération "Annecity" — 13 boulevard Jacques Replat (Annecy) - Réalisation d'un programme de 6 logements locatifs sociaux (2 PLAI, 3 PLUS, 1 PLS) par Poste Habitat Rhône-Alpes - Participation de la Ville

Opération "Villa Iliana" — 4 rue des Mouettes (Annecy-le- Vieux) - Réalisation d'un programme de 12 logements locatifs sociaux (4 PLAI, 6 PLUS, 2 PLS) par SA Mont-Blanc - Participation de la Ville

Opération "Pré Billy — Ilot D" - Route de Genève (Pringy) - Réalisation d'un programme de 58 logements locatifs sociaux (13 PLAI, 5 PLAI adaptés, 26 PLUS, 14 PLS) par Haute-Savoie Habitat - Participation de la Ville Garanties d'emprunt

Garantie d'emprunt d'un montant de 502 514 euros sollicitée par Haute-Savoie Habitat, emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux (4 PLUS - 2 PLAI et 1 PLS) situés avenue des Hirondelles, opération immobilière "Vertuose - Résidence l'Intimiste" (Annecy)

Garantie d'emprunt d'un montant de 3 778 888 euros sollicitée par Haute-Savoie Habitat, emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 29 logements locatifs sociaux (15 PLUS - 9 PLAI et 5 PLS) situés avenue des Hirondelles, opération immobilière "Vertuose - Résidence l'Envolée" (Annecy)

Garantie d'emprunt d'un montant de 1 324 527 euros sollicitée par la SA d'HLM Halpades, emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 11 logements locatifs sociaux (5 PLUS - 4 PLAI et 2 PLS) situés rue des Mouettes, opération immobilière "Le Flamboyant" (Annecy-le-Vieux)

Organisation et fonctionnement de la régie de l'Arcadium (du Fabien GÉRY 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029)

Attribution de subventions d'investissement à des associations culturelles et à un établissement public de GACHET coopération culturelle (EPCC) au titre de l'année 2025

Convention de partenariat avec l'EPCC CITIA pour l'organisation du Festival International du Film d'Animation et GACHET du Marché International du Film d'Animation - Édition 2025

Attribution d'une contribution financière complémentaire à l'EPCC CITIA GACHET

Annecy Fête du Lac 2025 — Conventions de partenariat avec Le Dauphiné Libéré, ODS Radio et le groupe Le

Convention de partenariat avec Annemasse Les Voirons Fabien GÉRY Agglomération pour l'exposition de livres d'artistes de l'Artothèque de la ville d'Annecy au Manoir des Livres de l'Archipel Butor

Renouvellement des conventions pluriannuelles avec la Direction Académique des Services de l'Éducation Nationale, la Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique de Haute-Savoie et la Fédération Sportive et Éducative de l'Enseignement Catholique, relatives à la mise à disposition des écoles primaires publiques et privées sous contrat, d'équipements et de prestations en personnel pour les activités physiques et sportives

Attribution des subventions aux associations dans le cadre du dispositif "Vital'Eté" 2025 Développement durable - Transition énergétique

Avis sur le dossier de demande d'Institution de servitudes d'utilité publique sur le site de l'ancien établissement industriel de la Société Rectiphase (Pringy) au titre des installations classées pour la protection de l'environnement

Avenue du Stade (Meythet) — Plan de financement établi en partenariat avec le SYANE pour les travaux d'éclairage public

Acquisition d'un terrain appartenant aux consorts ROMETTE/WILBOIS situé en emplacement réservé, zone Ue au PLU (équipement sportif), au lieudit route de Vieugy (Seynod)

Attribution de bourses municipales dans le cadre du Jean-François dispositif "Séjour découverte" DEGENNE Commerce - Logistique - Protection civile

Piétonisation de la rue de la Paix — Instauration d'une Frédérique LARDET Commission d'Indemnisation à l'amiable (CIA) par la ville d'Annecy - Composition de la Commission, règlement d'indemnisation et désignation des membres

Approbation du cahier des charges de rétrocession d'un Frédérique LARDET droit au bail commercial relatif aux locaux situés 6 rue Sainte-Claire (Annecy) Cadre de vie - Aménagement - Logement

Aménagement de la rue des Marquisats (Annecy) - Rénovation de la chaussée et création d'une voie bus - Convention d'autorisation, de financement, d'entretien avec le Département de la Haute-Savoie

Aménagement de la rue de Verdun (Annecy — le-Vieux) - Convention constitutive de groupement de commandes avec le SYANE

Voie de raccordement de la RD1201 à Branchy (Seynod) - Plan de financement établi en partenariat avec le SYANE pour des travaux d'éclairage public

Aménagement de la rue du Printemps (Annecy-le-Vieux) - Plan de financement établi en partenariat avec le SYANE pour des travaux d'éclairage public et de dissimulation des réseaux aériens

ZAC de Pré Billy — Ilot J - Réalisation de l'apport en nature de deux parcelles au profit de TERACTEM

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2025

Renonciation à la servitude d'usage public de places de Pierre-Louis MASSEIN stationnement dans l'opération immobilière des Toriolets - Avenue Aimé Césaire (Meythet)

Mise en vente aux enchères de véhicules d'un montant supérieur à 4 600 €

Règlement intérieur des salles municipales de la commune Compte-rendu des décisions du Maire