Conseil municipal du 24/06/2024

Résultats de l'appel à projets transitions pour les Aurélien MODURIER associations locales (édition 2024) - Conventions d'objectifs et de subventionnement avec les associations lauréates

Arrêt des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes parking, camping municipal, GACHET aménagement de zones, restauration municipale, régie autonome de l'Arcadium, port de plaisance et espaces d'accueils polyvalents

Approbation du compte administratif 2023 du budget principal GACHET

Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe parking GACHET

Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe camping GACHET

Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe aménagement de zones GACHET

Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe restauration municipale GACHET

Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe régie autonome de l'

Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe port de plaisance GACHET

Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe espaces d'accueils polyvalents GACHET

Affectation des résultats 2023 du budget principal et des budgets annexes parking, camping municipal, GACHET aménagement de zones, restauration municipale, régie autonome de l'Arcadium, port de plaisance et espaces d'accueils polyvalents

Budget principal — Adoption du budget supplémentaire 2024 GACHET

Budget annexe parking — Adoption de la décision modificative n° 1 GACHET

Budget annexe camping — Adoption de la décision modificative n°1 GACHET

Budget annexe port de plaisance — Adoption de la décision modificative n° 1 GACHET

Correction sur exercices clos par l'utilisation du compte 1068 GACHET

Convention de services comptable et financier 2024-2026 GACHET

Guide des tarifs 2024 Fabienne GRÉBERT

Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion de l'établissement d'accueil du jeune enfant BLARDET "Le Blé en Herbe" - Perception du bonus territoire "Convention Territoriale Globale" par le délégataire "La Maison Bleue"

Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public pour la gestion de l'établissement d'accueil du jeune enfant BLARDET "La Souris Verte" - Perception du bonus territoire "Convention Territoriale Globale" par le délégataire "Léa et Léo"

Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public pour la gestion de l'établissement d'accueil du jeune enfant BLARDET "Babilou" - Perception du bonus territoire "Convention Territoriale Globale" par le délégataire "EVANCIA"

Subvention aux associations — Aides aux projets et aux Gaël DESMOUCELLES événements des structures socioculturelles : MJC Centre Social Archipel Sud, Centre Social et Culturel du Parmelan, MJC Centre Social "Le Mikado" Annecy Nord, MJC Centre Social Forum des Romains, Association "les Carrés", Association Cran-Gevrier Animation, MJC Centre Social Victor Hugo, Association "Le Polyèdre", association Grandir et Créer, école des Parents et éducateurs de Haute-Savoie et la Fédération des oeuvres laïques (FOL)

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2,65 € Gaël DESMOUCELLES par journée enfant aux accueils de loisirs des Romains, Parmelan, Mikado, Archipel Sud et Sou des Écoles Laïques au titre de septembre à décembre 2023, versés en 2024 Solidarités, insertion, santé et bien vieillir

Convention de mandat de gestion et mandat financier avec l'association SOLIHA HAUTE-SAVOIE pour la gestion locative de 12 logements temporaires d'insertion de la commune

Modifications des modalités d'attribution d'aide aux titres de transport aux seniors et abrogation de la délibération PICCHEDDA n° D.CN.2020-305

Modification du règlement de fonctionnement du service seniors et abrogation de la délibération n° D.CN.2023-166 PICCHEDDA du 26 juin 2023

Rénovation du réseau d'éclairage public — Travaux de gros Aurélien MODURIER entretien et réparation programme 2024 (2ème tranche) - Plan de financement établi en partenariat avec le SYANE (Syndicat des Énergies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie)

Rénovation du réseau d'éclairage public — Travaux de Aurélien MODURIER rénovation du réseau aérien en leds - Plan de financement établi en partenariat avec le SYANE (Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie)

Route de Ferrières — Mise en souterrain des réseaux de Aurélien MODURIER distribution publique d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications - Plan de financement établi en partenariat avec le SYANE (Syndicat des Énergies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie) et ESS (Énergie et Services de Seyssel)

Aménagement de la rue du Printemps — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec désignation d'un maître d'ouvrage unique pour la réalisation des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines

Mise à jour des modalités d'application de la taxe d'aménagement et instauration d'un périmètre de majoration de la part communale de la taxe d'aménagement sur les secteurs de l'avenue d'Aix-les-Bains et des trois Fontaines/Pont-Neuf

Adoption du guide de la commande publique de la ville d'Annecy

Plan d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale YAGOUB Développement durable - Transition énergétique

Attribution d'une subvention exceptionnelle à France Nature Environnement Haute-Savoie

Mise en vente aux enchères de véhicules d'un montant susceptible de dépasser 4 600 €

Vœu relatif au report du projet du nouveau plan de circulation prévu au 15 juillet 2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2024

Elections législatives des 30 juin 2024 et 7 juillet 2024 - Mise à disposition de salles

Création d'un groupement de commande avec le Grand Aurélien MODURIER Annecy pour la fourniture de licences et services Microsoft

Adhésion aux services de Mutualisation Numérique Aurélien MODURIER Communale et Scolaire (MNCS) avec le niveau de services ACHATS MUTUALISÉS, portés par le SYANE

Attribution de subventions à des associations culturelles pour des projets ou des locations de salles

Attribution de subventions d'investissement à des associations culturelles et à un établissement public de GACHET coopération culturelle

Dispositif "Séjour découverte" — Attribution d'une bourse Jean-François municipale DEGENNE

Attribution de subvention pour projets d'action(s) Jean-François internationale(s) DEGENNE

Convention de partenariat avec le Secours Populaire Français pour des dons alimentaires

Contrats pluriannuels pour la fabrication, la fourniture et la livraison de repas au profit du Groupement des moyens aériens - Base hélicoptère de la sécurité civile d'Annecy - Chamonix (BH74) et du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Savoie

Recensement et cadrage du recours au bénévolat au sein Etienne ANDRÉYS des directions de la ville d'Annecy Compte-rendu des décisions du Maire

Compte rendu des décisions du Maire (période du 12 avril au 30 avril 2024) et information sur les marchés publics et avenants conclus (période du 18 mars au 25 avril 2024)

Convention triennale 2024 — 2026 de partenariat avec l'État, le victimes (AVIJ) des Savoie relative au financement d'un intervenant social au sein du commissariat de police d'Annecy et de l'unité de gendarmerie d'Annecy-Meythet

Convention d'objectifs et de moyens avec l'Association Gaël DESMOUCELLES France Bénévolat Haute-Savoie