24 juin 2024

Conseil Municipal de la Commune d'Annecy
SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 24 JUIN 2024
à 18h00 à Cap Périaz
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 27 mai 2024
2 - Plan d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes Abdelrahim ALI
dans la vie locale YAGOUB
Développement durable - Transition énergétique
3 - Résultats de l'appel à projets transitions pour les Aurélien MODURIER
associations locales (édition 2024) - Conventions d'objectifs
et de subventionnement avec les associations lauréates
Finances
4 - Arrêt des comptes de gestion 2023 du budget principal et Alexandre MULATIER
des budgets annexes parking, camping municipal, GACHET
aménagement de zones, restauration municipale, régie
autonome de l'Arcadium, port de plaisance et espaces
d'accueils polyvalents
5 - Approbation du compte administratif 2023 du budget Alexandre MULATIER
principal GACHET
6 - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Alexandre MULATIER
parking GACHET
7 - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Alexandre MULATIER
camping GACHET
8 - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Alexandre MULATIER
aménagement de zones GACHET
9 - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Alexandre MULATIER
restauration municipale GACHET
10 - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Alexandre MULATIER
régie autonome de l'Arcadium GACHET
6
11 - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Alexandre MULATIER
port de plaisance GACHET
12 - Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe Alexandre MULATIER
espaces d'accueils polyvalents GACHET
13 - Affectation des résultats 2023 du budget principal et des Alexandre MULATIER
budgets annexes parking, camping municipal, GACHET
aménagement de zones, restauration municipale, régie
autonome de l'Arcadium, port de plaisance et espaces
d'accueils polyvalents
14 - Budget principal - Adoption du budget supplémentaire 2024 Alexandre MULATIER
GACHET
15 - Budget annexe parking - Adoption de la décision Alexandre MULATIER
modificative n° 1 GACHET
16 - Budget annexe camping - Adoption de la décision Alexandre MULATIER
modificative n°1 GACHET
17 - Budget annexe port de plaisance - Adoption de la décision Alexandre MULATIER
modificative n° 1 GACHET
18 - Correction sur exercices clos par l'utilisation du compte 1068 Alexandre MULATIER
GACHET
19 - Convention de services comptable et financier 2024-2026 Alexandre MULATIER
GACHET
Tarifs
20 - Guide des tarifs 2024 Fabienne GRÉBERT
Transition numérique
21 - Création d'un groupement de commande avec le Grand Aurélien MODURIER
Annecy pour la fourniture de licences et services Microsoft
22 - Adhésion aux services de Mutualisation Numérique Aurélien MODURIER
Communale et Scolaire (MNCS) avec le niveau de services
ACHATS MUTUALISÉS, portés par le SYANE
Générations futures
23 - Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public Christelle MERMILLOD
pour la gestion de l'établissement d'accueil du jeune enfant BLARDET
"Le Blé en Herbe" - Perception du bonus territoire
"Convention Territoriale Globale" par le délégataire "La
Maison Bleue"
6
24 - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public Christelle MERMILLOD
pour la gestion de l'établissement d'accueil du jeune enfant BLARDET
"La Souris Verte" - Perception du bonus territoire
"Convention Territoriale Globale" par le délégataire "Léa et
Léo"
25 - Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public Christelle MERMILLOD
pour la gestion de l'établissement d'accueil du jeune enfant BLARDET
"Babilou" - Perception du bonus territoire "Convention
Territoriale Globale" par le délégataire "EVANCIA"
Culture
26 - Attribution de subventions à des associations culturelles Fabien GERY
pour des projets ou des locations de salles
27 - Attribution de subventions d'investissement à des Alexandre MULATIER
associations culturelles et à un établissement public de GACHET
coopération culturelle
Tranquillité publique
28 - Convention triennale 2024-2026 de partenariat avec l'État, le Samuel DIXNEUF
Département de la Haute-Savoie et l'Association d'aide aux
victimes (AVIJ) des Savoie relative au financement d'un
intervenant social au sein du commissariat de police
d'Annecy et de l'unité de gendarmerie d'Annecy-Meythet
Relations internationales
29 - Dispositif "Séjour découverte" - Attribution d'une bourse Jean-François
municipale DEGENNE
30 - Attribution de subvention pour projets d'action(s) Jean-François
internationale(s) DEGENNE
Jeunesse et politique socioculturelle
31 - Subvention aux associations - Aides aux projets et aux Gaël DESMOUCELLES
événements des structures socioculturelles : MJC Centre
Social Archipel Sud, Centre Social et Culturel du Parmelan,
MJC Centre Social "Le Mikado" Annecy Nord, MJC Centre
Social Forum des Romains, Association "les Carrés",
Association Cran-Gevrier Animation, MJC Centre Social
Victor Hugo, Association "Le Polyèdre", association Grandir
et Créer, école des Parents et éducateurs de Haute-Savoie
et la Fédération des oeuvres laïques (FOL)
32 - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2,65 € Gaël DESMOUCELLES
par journée enfant aux accueils de loisirs des Romains,
Parmelan, Mikado, Archipel Sud et Sou des Écoles Laïques
au titre de septembre à décembre 2023, versés en 2024
6
Solidarités, insertion, santé et bien vieillir
33 - Convention de mandat de gestion et mandat financier avec Alexandra BEAUJARD
l'association SOLIHA HAUTE-SAVOIE pour la gestion
locative de 12 logements temporaires d'insertion de la
commune
34 - Modifications des modalités d'attribution d'aide aux titres de Karine BUI-XUAN
transport aux seniors et abrogation de la délibération PICCHEDDA
n° D.CN.2020-305
35 - Modification du règlement de fonctionnement du service Karine BUI-XUAN
seniors et abrogation de la délibération n° D.CN.2023-166 PICCHEDDA
du 26 juin 2023
Vie associative
36 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'Association Gaël DESMOUCELLES
France Bénévolat Haute-Savoie
Restauration municipale
37 - Convention de partenariat avec le Secours Populaire Chantale FARMER
Français pour des dons alimentaires
38 - Contrats pluriannuels pour la fabrication, la fourniture et la Chantale FARMER
livraison de repas au profit du Groupement des moyens
aériens - Base hélicoptère de la sécurité civile d'Annecy -
Chamonix (BH74) et du Service Départemental d'Incendie et
de Secours (SDIS) de la Savoie
Voirie
39 - Rénovation du réseau d'éclairage public - Travaux de gros Aurélien MODURIER
entretien et réparation programme 2024 (2ème tranche) -
Plan de financement établi en partenariat avec le SYANE
(Syndicat des Énergies et de l'Aménagement Numérique de
la Haute-Savoie)
40 - Rénovation du réseau d'éclairage public - Travaux de Aurélien MODURIER
rénovation du réseau aérien en leds - Plan de financement
établi en partenariat avec le SYANE (Syndicat des Energies
et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie)
41 - Route de Ferrières - Mise en souterrain des réseaux de Aurélien MODURIER
distribution publique d'électricité, d'éclairage public et de
télécommunications - Plan de financement établi en
partenariat avec le SYANE (Syndicat des Énergies et de
l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie) et ESS
(Énergie et Services de Seyssel)
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42 - Aménagement de la rue du Printemps - Convention de Marion LAFARIE
transfert de maîtrise d'ouvrage avec désignation d'un maître
d'ouvrage unique pour la réalisation des ouvrages de
gestion des eaux pluviales urbaines
Aménagement
43 - Mise à jour des modalités d'application de la taxe Nora SEGAUD-LABIDI
d'aménagement et instauration d'un périmètre de majoration
de la part communale de la taxe d'aménagement sur les
secteurs de l'avenue d'Aix-les-Bains et des trois
Fontaines/Pont-Neuf
Paysages et biodiversité
44 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à France Nature Benjamin MARIAS
Environnement Haute-Savoie
Institutions
45 - Elections législatives des 30 juin 2024 et 7 juillet 2024 - Mise M. LE MAIRE
à disposition de salles
Ressources internes
Commande publique
46 - Adoption du guide de la commande publique de la ville Xavier DUMONT
d'Annecy
Parc automobile
47 - Mise en vente aux enchères de véhicules d'un montant Benjamin MARIAS
susceptible de dépasser 4 600 €
Ressources humaines
48 - Recensement et cadrage du recours au bénévolat au sein Etienne ANDRÉYS
des directions de la ville d'Annecy
Compte-rendu des décisions du Maire
49 - Compte rendu des décisions du Maire (période du 12 avril M. LE MAIRE
au 30 avril 2024) et information sur les marchés publics et
avenants conclus (période du 18 mars au 25 avril 2024)
Voeu
50 - Vœu relatif au report du projet du nouveau plan de Anthony GRANGER
circulation prévu au 15 juillet 2024
Questions diverses
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