Conseil municipal du 30/06/2025

Arrêt des comptes de gestion 2024 du budget principal et des budgets annexes parking, camping, aménagement de GACHET zones, restauration municipale, régie autonome de l'Arcadium, port de plaisance et espaces d'accueils polyvalents

Approbation du compte administratif 2024 du budget principal GACHET

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe parking GACHET

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe camping GACHET

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe aménagement de zones GACHET

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe restauration municipale GACHET

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe régie autonome de l'

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe port de plaisance GACHET

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe espaces d'accueils polyvalents GACHET

Affectation des résultats 2024 du budget principal et des budgets annexes parking, camping, aménagement de GACHET zones, restauration municipale, régie autonome de l'Arcadium, port de plaisance et espaces d'accueils polyvalents

Budget principal — Adoption de la décision modificative n° 1/2025 GACHET

Autorisations de programme et crédits de paiement 2025 et exercices suivants GACHET

Erreurs matérielles contenues dans la délibération n° D.CN 2025-41 du 24 mars 2025 portant attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2025 - Modification de la dénomination de deux associations

Attribution de subventions à des associations culturelles pour des projets culturels

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Chloé RIVIÈRE "Terre d'Union" pour la célébration des 20 ans de l'association

Mises à jour mineures du guide des tarifs 2025 Fabienne GRÉBERT Générations futures - Jeunesse et politique socioculturelle

Multi accueil "Le Blé en Herbe" — Contrat de délégation de service public - Choix du délégataire - Mise à disposition des BLARDET locaux

Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) pour les écoles publiques : Groupe scolaire Renoir, groupe scolaire Quai Jules Philippe, groupe scolaire Teppes, groupe scolaire Novel et Cotfa élémentaire et maternelle

Aides aux familles pour l'accueil de loisirs de Claude Vaillot (Quintal) à compter du 1er septembre 2025

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association "COALLIA" pour l'intervention des agents du service animation adolescents au centre d'hébergement d'urgence (CHU)

"Colos apprenantes" — Engagement de la Ville au dispositif mis en œuvre par l'État

Attribution d'aides à la formation pour l'obtention du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) 2025

Attribution de la subvention Prestation de Service Jeunes (PS Jeunes) - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Savoie incluant le dispositif "Le Promeneur du Net - Une présence éducative sur internet" Solidarités, insertion, santé et bien vieillir

Aide au projet à l'Association Croix Rouge Française pour la Bénédicte SERRATE réouverture des douches au Quai des Clarisses au public en grande précarité

Règlement de fonctionnement Service Seniors - Abrogation de la délibération n° D.CN.2024-155 du 24 juin 2024 PICCHEDDA

Réhabilitation, gestion et exploitation des équipements festifs et de restauration de la plage de l'impérial - Choix du délégataire - Contrat de délégation de service public

Acquisition d'un local commercial appartenant à la SCI LES MURS DES STEPPES et situé 5 chemin du (Annecy)

Acquisition d'un fonds de commerce "bar des Steppes" appartenant à la SAS LES STEPPES et situé 5 chemin du GACHET Maquis (Annecy)

Prolongation du bail emphytéotique conclu avec les AAPPMA (Annecy Rivières et Annecy Lac Pêche), pour une durée de 20 années supplémentaires pour les locaux situés 92 rue des Marquisats (Annecy)

Acquisition de terrains appartenant à Monsieur Michel CARTERON situés au lieudit les Puisots (Annecy)

Aliénation de propriétés bâties sises 3 rue des contamines (Annecy-le-Vieux) au profit d'EDIFIM en vue de réaliser une opération immobilière dans le cadre du renouvellement urbain des Carrés

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage, d'entretien et de gestion relative aux aménagements de voirie d'intérêt communautaire avec le Grand Annecy Agglomération - Rue des Marquisats (Annecy)

Réduction du capital de la Société Publique Locale d'Éfficacité Énergétique (SPL Oser) - Autorisation au représentant à l'assemblée générale extraordinaire

Attribution de subventions d'aides aux projets à des associations sportives

Attribution de subventions dans le cadre du sport-santé

Règlement intérieur des équipements sportifs couverts municipaux

Convention tripartite de financement avec le Comité d'organisation Biathlon Annecy Le Grand-Bornand et la ville du Grand-Bornand pour l'organisation de l'épreuve de la coupe du monde de biathlon 2025

Lancement de l'appel à projets "Team Annecy Sport" à destination des sportifs de haut niveau annéciens - Promotion 2025/2027

Aide à la préparation Olympique des athlètes inscrits dans un parcours de sélection aux Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de Milan Cortina 2026 et approbation de la convention de financement

Approbation des règlements intérieurs des équipements culturels, le Théâtre des Collines, La Turbine, des Archives municipales et du Forum expo Bonlieu

Convention de partenariat avec Faverges — Seythenex pour l'édition 2025 de la Fête de la science

Convention de partenariat avec l'association Terres d'Empreintes dans le cadre du festival des empreintes sonores 2025 - Hommage à Pierre Schaeffer

Convention cadre pluriannuelle de partenariat avec l'Éducation Nationale dans le cadre du dispositif "Orchestres à l'école" des écoles primaires d'Annecy

Convention de partenariat avec l'association "Les Carrés" d'Annecy pour des événements culturels

Convention de partenariat avec le collège Le Semnoz pour l'organisation des classes à horaires aménagés Théâtre (CHAT)

Mise à jour du tableau des emplois Etienne ANDRÉYS

Assistants maternels municipaux : rémunération - Mise en Etienne ANDRÉYS oeuvre du bonus attractivité

Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et Etienne ANDRÉYS d'engagement des gardes champêtres - Modification de la délibération n° D.CN 2024-364

Convention de mise à disposition de personnel de la ville Etienne ANDRÉYS d'Annecy auprès du Polyèdre Compte-rendu des décisions du Maire

Compte rendu des décisions du Maire (période du 9 avril au 14 mai 2025) et information sur les marchés publics et avenants conclus (période du 5 février au 11 mai 2025)

Appel à Manifestation d'Intérêt — Transformer et redonner vie à six bâtiments municipaux (AMIRALe) - Manifestations d'intérêt lauréates

Lancement de la démarche "Plan Canopée" par la ville d'Annecy

Aliénation du site de l'ancien centre aéré de Bromines situé route de Ferrières (Épagny Metz-Tessy et Sillingy) au profit de la société AXE & D

Mise en vente aux enchères de véhicules d'un montant supérieur à 4 600 €

Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville et la mutuelle JUST PICCHEDDA

Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Gaël DESMOUCELLES France Bénévolat Haute-Savoie

Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens 2024- 2026 avec l'association SESAME

Attribution de subventions pour projets d'action(s) Jean-François internationale(s) DEGENNE

Attribution de bourses municipales dans le cadre du Jean-François dispositif "Séjour découverte" DEGENNE Commerce - Logistique - Protection civile

Aménagement et exploitation du marché de Noël - Choix du Frédérique LARDET délégataire - Contrat de délégation de service public Cadre de vie - Aménagement - Logement

Rénovation du réseau d'éclairage public — Travaux de gros Aurélien MODURIER entretien et de réparation programme 2025 (2ème tranche) - Plans de financement en partenariat avec le SYANE

Mise en souterrain des réseaux de distribution publique Aurélien MODURIER d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications - Rue des Ateliers et chemin des Pavillons - Plan de financement définitif établi en partenariat avec le SYANE Opération Sainte Claire

Opération Sainte — Claire - Attribution d'une subvention pour travaux de charpente de la copropriété sise 3 rue Notre- Dame (Annecy) - Fixation des modalités d'attribution de l'aide

Opération "Villa Ornella" — 31-79 route du Pont de Brogny (Pringy) - Acquisition du foncier pour la réalisation de 5 logements en Bail Réel Solidaire (BRS) par l'OFS So Alpes - Participation de la Ville

Opération "Les Camarines" — Avenue de Vert Bois (Cran- Gevrier) - Réalisation d'un programme de 15 logements locatifs sociaux (5 PLAI, 7 PLUS, 3 PLS) par Alliade Habitat - Participation de la Ville Garanties d'emprunt

Garantie d'emprunt d'un montant de 280 630 euros sollicitée par l'organisme foncier et d'innovation solidaire OFIS, emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre du financement des acquisitions foncières pour la construction de 32 logements en accession à la propriété (bail réel solidaire) situés au sein de l'écoquartier "Pré Billy" (Pringy)

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal 19 mai 2025 **********************

Convention du service commun avec le Grand Annecy et le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) pour la GACHET restauration collective