Conseil municipal du 2025-09-30

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

Report de remise en route du dispositif géocaching - les Trésors de Haute Bretagne

Avenant au contrat 2023 — 2025 Région Bretagne et la Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne

Validation du plan dactions 2025 — 2026 du Pacte Culturel de Territoire

Prise en charge des frais liés à la 35ème convention de lintercommunalité - Toulouse octobre 2025

Modification de la subvention 2024 Association TMSAF

Prise en charge des frais relatifs à la fibre optique pour la maison de santé de Tremblay VA L COUESNON

Annulation des Restes à Réaliser concernant les travaux de voirie sur la commune de Saint Rémy du Plain

Attribution fonds de concours Commune de Marcillé Raoul

Attribution dun fonds de concours Commune de Saint Hilaire des Landes

Plan Climat Air Energie Territorial Fonds verts

Plan Climat Air Energie Territorial Fonds verts

Attribution dune aide à linstallation de panneaux photovoltaïques pour les communes

Convention tripartite de financement de lUnité de Valorisation UV2R Syndicat Mixte S3Tec

Décisions budgétaires modificatives n°3 Budget annexe Logement - annule et remplace suite à erreur matérielle

Décisions budgétaires modificatives Budget Annexe Santé n°2 Annule et remplace suite à erreur matérielle

Décisions budgétaires modificatives Budget Général n°3 - annule et remplace suite à erreur matérielle

Décisions budgétaires modificatives n°2 Budget annexe Zones d'activités

Décisions budgétaires modificatives n°2 budget annexe logement

Décisions budgétaires modificatives n°2 budget annexe santé

Décisions budgétaires modificatives n°3 Budget Général

Cession dune tractopelle de marque JCB

4ème Edition du Forum des métiers et de l'orientation du Pays de Fougères

Révision subvention attribuée à lassociation « les Restos du Cur »

Subvention Team Ted Dit Autisme Organisation Challenge cycliste Couesnon Marches de Bretagne

Vente de matériel « Contrat Nature »

Convention de partenariat avec le CREHA Ouest en tant que membre-adhérent - 2026-2027-2028

Présentation projet de mini — camp pour les accueils de loisirs enfance

Détermination du nomnbre de place soutien pour les etablissements d'accueil du jeune enfant

Avenant au contrat de projet du chargé de mission OPAH

Création dun emploi non permanent danimateurtrice Relais petite enfance

Généralisation de la mise en place de l'indemnité de chaussures pour les structures petite enfance

Création d'un emploi non permanent 2ème Technicien Bocage contrat projet

Adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dIlle et Vilaine

Demande de financement poste Cheffe de projet Petites Villes de Demain

Modification délibération 2025_158 — Création poste dauxiliaire de puéricultrice Multi-accueil Coglidou en contrat dapprentissage

Renouvellement dun emploi d'assistant ludothécaire en contrat projet

Création d'un emploi non permanent 2ème Technicien Bocage contrat projet

Adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dIlle et Vilaine

Création dun emploi non permanent déducateur de jeunes enfants à temps complet Multi accueil Coglidou

Création d'un emploi permanent de « Chargé de développement économique »

Demande de financement poste Cheffe de projet Petites Villes de Demain

Renouvellement du contrat de travail sur emploi permanent du référent famille

Création dun emploi non permanent déducateur de jeunes enfants à temps complet Multi accueil Coglidou

Création d'un emploi permanent de « Chargé de développement économique »

Renouvellement du contrat de travail sur emploi permanent du référent famille

Avenant au contrat de projet du chargé de mission OPAH

Recrutement dun agent contractuel pour le poste de directeur de laménagement durable du territoire

Recrutement dun agent contractuel pour le poste de directeur de laménagement durable du territoire

Contrats dEngagement Educatif Accueil de Loisirs vacances dautomne 2025 Services jeunesse de Couesnon Marches de Bretagne

Modification délibération 2025_158 — Création poste dauxiliaire de puéricultrice Multi-accueil Coglidou en contrat dapprentissage

Contrats dEngagement Educatif Accueil de Loisirs vacances dautomne 2025 Services jeunesse de Couesnon Marches de Bretagne

Rapport dactivités Société Publique Locale Construction du Département dIlle et Vilaine

Validation du projet d'extension — réhabilitation de la salle de sports de la Brionnière et le lancement du marché de maîtrise d'uvre.

Avenant de travaux n°1 Entreprise GTIE de Bruz Lot n°1 Chauffage ventilation marché déploiement GTB

Approbation de la procédure de Révision Allégée n°4 du PLUi du Coglais

Avis du conseil communautaire sur le projet arrêté du SCoT du Pays de Fougères

Approbation de la procédure de modification n°1 du PLU de Rimou

Approbation de la procédure de modification n°2 du PLU de Bazouges-la-Pérouse

Approbation de la procédure de Révision Allégée n°4 du PLU de Bazouges-la-Pérouse

Approbation de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLUi du Coglais

Approbation de la procédure de modification n°4 du PLUi du Coglais

Approbation de la procédure de Révision Allégée n°5 du PLUi du Coglais

Rapport dactivités de Couesnon Marches de Bretagne

Smictom du Pays de Fougères Modification des statuts

Désignation de deux représentants au conseil de surveillance du CHMB

Désignation au sein de deux commissions thématiques

Vente dun terrain à la SAS BATIMATEL Parc dactivités Saint-Eustache 2 à Maen Roch

Vente dun terrain à la SARL TRANSPORTS POMMEREUL ZA de la Gournerie à Maen Roch

Vente Terrain SARL ALEX BARBE (Groupe LACTA TRAITE) ZA de la Sortoire St Rémy du Plain

Convention tripartite CmdB — Fougères Agglomération-Région Bretagne - service de navettes MobilAgglo