Conseil municipal du 2024-11-26

Arches 26 novembre 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

16

Finances & Budget

8

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Cession véhicules - Décisions budgétaires modificatives n°1 Budget Annexe Entreprise - Décisions budgétaires modificatives Budget Général - Modification de la durée de certains amortissements - Valorisation de « La Régalante » par linstallation darches - portes artistiques - Décisions budgétaires modificatives n°1 Budget Annexe ZA La Gournerie - 26ème édition du Printemps du Coglais Couesnon Marches de Bretagne 2025 - Décisions budgétaires modificatives n°2 Budget Annexe ZA La Carrée - Dotations aux collèges autorisation du versement dun acompte de 50 % budget 2025 - Convention de partenariat 2025-2030 Initiative Pays de Fougères Revalorisation des frais de dossier - 3ème édition du Forum des métiers et de lorientation du Pays de Fougères - Création Syndicat Mixte SRU « Bretagne Mobilité » - Campus des Métiers Fougères Vitré Avenant n°2 Convention « Construire Ensemble lIndustrie du Futur » - Avenant n°1 au marché dacquisition et de maintenance de copieurs - demande de financement poste cheffe de projet petites villes de Demain - Contrats saisonniers ALSH Perceval et ALSH Les Ptits Gallos Vacances de Noël 2024 - Création dun poste dadjoint danimation à lASLH Les Ptits Gallos à temps non complet annualisé, en portage auprès du Cdg - Création dun emploi dagent espaces verts en portage par le CDG 35 - Réduction du temps de travail poste animateur à lALSH Les Ptits Gallos - Renouvellement contrat de projet chef de projet planification urbaine

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2024

Cession véhicules

2024

Décisions budgétaires modificatives n°1 Budget Annexe Entreprise

2024

Décisions budgétaires modificatives Budget Général

2024

Modification de la durée de certains amortissements

2024

Valorisation de « La Régalante » par linstallation darches - portes artistiques

2024

Décisions budgétaires modificatives n°1 Budget Annexe ZA La Gournerie

2024

26ème édition du Printemps du Coglais Couesnon Marches de Bretagne 2025

2024

Décisions budgétaires modificatives n°2 Budget Annexe ZA La Carrée

2024

Dotations aux collèges autorisation du versement dun acompte de 50 % budget 2025

2024

Convention de partenariat 2025 — 2030 Initiative Pays de Fougères Revalorisation des frais de dossier

2024

3ème édition du Forum des métiers et de lorientation du Pays de Fougères

2024

Création Syndicat Mixte SRU « Bretagne Mobilité »

2024

Campus des Métiers Fougères Vitré Avenant n°2 Convention « Construire Ensemble lIndustrie du Futur »

2024

Maison de Santé de Tremblay cession de créance Entreprise BE Green Solar titulaire de lot 12

2024

Validation du Projet Plan Alimentaire Territorial l'eau à la bouche

2024

Programme Breizh Bocage 3 demande de subvention

👥 Ressources humaines 8 délibérations
2024

demande de financement poste cheffe de projet petites villes de Demain

2024

Contrats saisonniers ALSH Perceval et ALSH Les Ptits Gallos Vacances de Noël 2024

2024

Création dun poste dadjoint danimation à lASLH Les Ptits Gallos à temps non complet annualisé, en portage auprès du Cdg 35

2024

Création dun emploi dagent espaces verts en portage par le CDG 35

2024

Réduction du temps de travail poste animateur à lALSH Les Ptits Gallos

2024

Renouvellement contrat de projet chef de projet planification urbaine

2024

Création dun emploi dagent de voirie en portage par le CDG35

2024

CEE Vacances scolaires de Noël 2024 ALSH PERCEVAL et ALSH Les Ptits Gallos

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Avenant n°1 au marché dacquisition et de maintenance de copieurs

2024

Maison de Santé de Tremblay Val Couesnon Avenant n°2 Contrat de maitrise duvre

2024

Attribution du marché de documents sonores audiovisuels imprimés adulte-jeunesse et bandes dessinées

2024

Déclaration sans suite pour infructuosité Marché déploiement GTB

2024

Déclaration sans suite pour infructuosité Marche fourniture et livraison repas ALSH

WEB megalis:2024:33228:2024-11-26
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