Conseil municipal du 2024-12-19

Modification du règlement intérieur de Couesnon Marches de Bretagne

Ouverture de crédits-tampon

Renouvellement Convention Bouquet de services 2025 - 2029 Syndicat Mixte Mégalis Bretagne

Ouverture de crédits

Modification délibération 2024 — 196 suite à une erreur matérielle

Marché délaboration du Programme Local de lHabitat application

Contrat d'engagement éducatifs vacances de février 2025 ALSH Perceval et ALSH Les P'tits Gallos

Proposition Mise en place de la carte achat public en vertu du décret 2004-1144 du 26 octobre 2004

Prolongation de la convention Rénobatys

Modification de droit commun n°4 du PLUi du Coglais Ouverture à lurbanisation de la zone 2AUE « Boulevard de Rennes » à Maen Roch pour le déménagement de la Gendarmerie

Candidature de l'ALE du Pays de Fougères pour le Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial (CCRT)

Pacte territorial France Rénov

Décisions budgétaires modificatives n°3 au budget annexe santé

Contrat saisonniers pour lAccueil de Loisirs Sans Hébergement Perceval vacances de février 2025

Détermination du loyer Logement au — dessus de la maison de Santé de Saint Etienne en Coglès Maen Roch

Présentation et validation des charges concernant loccupation de lEspace Social et Culturel en Commun (ESCC)

Tarification atelier cuisine Centre Social

Maison de santé de Tremblay Val Couesnon - Fiche de modification de travaux n°2 Entreprise BREL de Lécousse titulaire du lot 7 « cloisons sèches Isolation et faux plafonds »

2024_300 Maison de santé de Tremblay Val Couesnon Avenants relatifs à laménagement de lespace disponible

Adoption du tableau des effectifs au 31-12-2024

Tableau des effectifs au 31 — 12-2024 - Suppression de postes au tableau des effectifs

Correction des délibérations relatives au marché étude sur le transfert de la compétence « eau et assainissement » suite à une erreur matérielle

Présentation des nouvelles modalités de mise à disposition de la structure (chapiteau)

Création de deux postes non permanents à temps non complet d'adjoint d'animation ALSH Perceval

Création de deux postes non permanents à temps non complet d'adjoint d'animation ALSH Les P'tits Gallos

Aides aux associations culturelles catégories 1 à 3

Renouvellement de la convention dobjectifs et de partenariat avec lAPPAC (Association pour la Promotion du Patrimoine de lAntrainais et du Coglais) pour les années 2025-2027

Décisions budgétaires modificatives n°2 au budget annexe entreprise

Décisions budgétaires modificatives n°5 au budget général

Proposition de rachat des actions de la Société dEconomie Mixte OrchestrAm du Pays de Fougères

Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Logement

Définition des modalités de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de Chauvigné

Société Publique Locale Sports Loisirs des Marches de Bretagne - Présentation nouveaux tarifs

Présentation et validation du budget prévisionnel 2025 Société Publique Locale (SPL) Sports Loisirs des Marches de Bretagne

Renouvellement de la convention dobjectifs et de moyens entre Couesnon Marches de Bretagne et lOffice de Tourisme Couesnon Marches de Bretagne pour les années 2025 - 2027

Élection dune vice — présidence en charge des transitions écologiques et énergétiques