Conseil municipal du 2024-06-03
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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TARIFS SAISON CULTURELLE 2024_2025
PLAN DE FINANCEMENT DU COMPLEXE SPORTIF — SUBVENTION FONDS VERT
CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT A VITRE COMMUNAUTE SUR LES ZONES D'ACTIVITES A COMPTER DU 01 JANVIER 2025
TAUX TAXE AMENAGEMENT
CONVENTION ADHESION RESEAU ARLEANE BIBLIOTHEQUES DE VITRE COMMUNAUTE
PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
ECO QUARTIER BOULEVARD DU MAINE _ DENOMINATION DE RUE
PLAN LOCAL URBANISME PRESCRIPTION MODIFICATION DROIT COMMUN
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2024
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