CM

3 juin 2024

Argentré 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Tarifs Saison Culturelle 2024_2025

2024

Plan de Financement du Complexe Sportif — Subvention Fonds Vert

2024

Creances Admises en Non Valeur

2024

Reversement Taxe Amenagement A Vitre Communaute sur les Zones d'Activites A Compter du 01 Janvier 2025

2024

Taux Taxe Amenagement

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention Adhesion Reseau Arleane Bibliotheques de Vitre Communaute

2024

Plan Departemental des Itineraires de Promenade et de Randonnee

2024

Eco Quartier Boulevard du Maine _ Denomination de Rue

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Plan Local Urbanisme Prescription Modification Droit Commun

Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 8 Avril 2024

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