Conseil municipal du 2024-06-03
10
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Environnement
Synthèse
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PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
ECO QUARTIER BOULEVARD DU MAINE _ DENOMINATION DE RUE
CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2024
TARIFS SAISON CULTURELLE 2024_2025
REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT A VITRE COMMUNAUTE SUR LES ZONES D'ACTIVITES A COMPTER DU 01 JANVIER 2025
TAUX TAXE AMENAGEMENT
CONVENTION ADHESION RESEAU ARLEANE BIBLIOTHEQUES DE VITRE COMMUNAUTE
PLAN LOCAL URBANISME PRESCRIPTION MODIFICATION DROIT COMMUN
PLAN DE FINANCEMENT DU COMPLEXE SPORTIF — SUBVENTION FONDS VERT
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