Conseil municipal du 2018-06-26

CONVENTION DE PARTENARIAT "CŒUR DE GARONNE"

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DESCAILLAUX SUR LA COMMUNE DE SAINT-ELIX-LE-CHÂTEAU

CHOIX DU TITULAIRE DU MARCHE RELATIF A LA CONCEPTION D'UNE IDENTITÉ VISUELLE ET D'UNE CHARTE GRAPHIQUE CŒUR DE GARONNE

CHOIX DES TROIS CANDIDATS ADMIS A CONCOURIR SUR ESQUISSES POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DU GYMNASE DE CAZERES

DÉCLASSEMENT D'UNE PARCELLE SUR LA ZONE D'ACTIVITÉS MASQUERE (COMMUNE DE CAZERES) - CONSTATATION DE NON-AFFECTATION DE LA PARCELLE A LA DESSERTE DE LA ZONE D'ACTIVITÉ

CONTRATS DE FINANCEMENT DES POSTES FONJEP AVEC LA FÉDÉRATION DES MJC

AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE SUR LE PROJET DE FERME PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA COMMUNE DE POUCHARRAMET

CONVENTION RELATIVE A L'ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES SUR LE TERRITOIRE CŒUR DE GARONNE

CHOIX DU TITULAIRE DU MARCHÉ RELATIF A LA SIGNALISATION HORIZONTALE

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LA MAÎTRISE D'ŒUVRE DES TRAVAUX D'EXTENSION DE LA MAISON DU TOUCH

REVERSEMENT SUBVENTION TRAVAUX — COMMUNE DE PLAGNE

APPROBATION DES TARIFS SÉJOURS ENFANCE — JEUNESSE ÉTÉ/AUTOMNE 2018

RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION A LA PLATE — FORME DES MÉTIERS DE L'AIDE A DOMICILE EN COMMINGES ET DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNÉE 2018

FOND NATIONAL DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) 2018 - RÉPARTITION DÉROGATOIRE LIBRE

DEMANDE DE SUBVENTION POUR DÉGÂTS D'ORAGE - COMMUNE DE BEAUFORT

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL

SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJETS CULTURELS - PHASE 2

PLAN DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'EXTENSION DE LA MAISON DES SERVICES INTERCOMMUNAUX

APPROBATION DES TARIFS ALSH ET MERCREDIS - ENFANCE-JEUNESSE

APPROBATION DES CYCLES DE TRAVAIL ET MISE EN PLACE DE JOURS D’AMÉNAGEMENT ET DE RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CŒUR DE GARONNE

FIXATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 12/06/2018

PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX RISQUES SANTE ET PRÉVOYANCE

CRÉATIONS DE POSTES

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BÂTIMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE MARTRES-TOLOSANE A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CŒUR DE GARONNE

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE CAZERES A LA COMMUNE DE CAZERES

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BÂTIMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE RIEUMES A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CŒUR DE GARONNE

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BÂTIMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE CAZERES A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CŒUR DE GARONNE

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT RÉSEAU 31

MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DU TOUCH - COMPÉTENCE EAU

ADHÉSION A L'ASSOCIATION DE CRÉATION DU PARC NATUREL NATIONAL COMMINGES-BAROUSSE-PYRÉNÉES

APPROBATION DES STATUTS — SIAS ESCALIU

APPROBATION DE LA MODIFICATION STATUAIRE DU SIAH DU TOUCH - PARTIE "COMPÉTENCES"

APPROBATION DE LA MODIFICATION STATUAIRE DU SIAH DU TOUCH (PÉRIMÈTRE) ET TRANSFERT DE COMPÉTENCES - COMPÉTENCE GEMAPI

CONVENTION DE DÉLÉGATION AU SIAH DU TOUCH - COMPÉTENCE GEMAPI