17 décembre 2019

Annulation de la Deliberation D — 2019-245-5-7 - Statuts Régie "oti Coeur de Garonne"

Autorisation de Signer la Convention dObjectifs et de Moyens avec la MJC de Carbonne

Approbation des Statuts de la Régie "oti Coeur de Garonne"

Adoption des Statuts du Syndicat Couserans Service Public (sycoserp)

Autorisation de Signer la Convention dObjectifs et de Moyens avec la MJC de Lherm

Autorisation de Signer la Convention dObjectifs et de Moyens avec la Fédération des Foyers Ruraux 31-65 (espaces Jeunes)

Autorisation de Signer la Convention dObjectifs et de Moyens avec la MJC de Rieumes et du Saves

Approbation Convention Partenariat Entente "neste et Rivières de Gascogne"

Désignation de Représentants au Conseil dExploitation - Oti Cœur de Garonne

Convention de Partenariat avec l'Association Wimoov

Autorisation de Signer le Marche Relatif aux Travaux de Voirie

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Achat de Produits D'ivers pour l'Entretien C'ourant des Stades

Convention de Partenariat pour l'Animation du Contrat Territoire d'Industrie C'omminges-N'estes

L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux d'Entretien C'ourant des Stades

Conventionnement avec la Spl Haute — Garonne Développement

Annulation de la Deliberation D — 2019-2050-8-4 du 18/11/2019 - Convention Mad d'Un Terrain - Commune de Rieumes

Autorisation de Signer le Marche Relatif aux Transports et Traitement des Déchets Provenant des Déchetteries

Engagement dans le Dispositif Territoire dIndustrie Comminges-Nestes et Approbation du Contrat

Décision Modificative N°2 — Budget Principal M14

Tarif Horaire de Référence — Service dAide et dAccompagnement A Domicile

Candidature A lAppel A Projet Biodechets de lAdeme pour lAcquisition de Broyeurs de Déchets Verts

Demande de Subvention au Cd 31 pour D'égâts d'Orage - Communes de Martres-Tolosane /marignac-L'aspeyres

Fixation des Tarifs des Prestations et Services Proposes par la Régie de lOffice de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne

Budget Principal — Autorisation dEngager, de Liquider, de Mandater les Dépenses d'Investissement Avant le Vote Budget 2020

Création de Postes — Office de Tourisme Intercommunal

Signature de la Convention avec le Cdg31 pour la Mise A Disposition d'Un Charge dInspection

Modification des Modalités dApplication du Compte Epargne-Temps (cet)

Création/suppression de Poste — Modification du Temps de Travail - Petite Enfance

Autorisation de Signer la Convention dObjectifs et de Moyens avec l'Association Maison pour Tous

Autorisation de Signer la Convention dObjectifs et de Moyens avec la Fédération des Foyers Ruraux 31-65 (espace de Vie Sociale)

Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimiles (plpdma) Apres Consultation du Public

Autorisation de Signer la Convention dObjectifs et de Moyens avec l'Association Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud (lec&gs)

Autorisation de Signer la Convention dObjectifs et de Moyens - Association 3pa - Maison de la Terre